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1. Crédits photographiques :

Georges Blondeau (bateau Le Savane), SCA La Flandre, VNF, Philéas Fotos. 

 

« VNF Cargo », la lettre électronique éditée par la Direction du Développement de Voies navigables de France (VNF) / www.vnf.fr

Siège social :175, rue Ludovic Boutleux, 62408 Béthune (62, France)

Directeur de la publication : Marc PAPINUTTI, Directeur Général de VNF
Responsable éditorial : Philip MAUGE, Directeur du Développement de VNF
 
Hébergement :Voies navigables de France

Conception-réalisation : ANGIE www.angie.fr

 

 
2. Licence d'utilisation du Contenu du site www.vnf.fr.

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- L'usage conféré à l'utilisateur permet seulement de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran mono poste et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
- Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable de l'établissement Voies navigables de France. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux sanctions pénales et civiles prévues par la loi française.

Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique : rachid.yassa@vnf.fr



3. Loi informatique, fichiers et libertés

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL).
Les utilisateurs de « VNF Cargo » sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en adressant un courriel à rachid.yassa@vnf.fr ou par courrier adressé à notre siège social en précisant "Direction du Développement – division Report modal "


4. Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet et, notamment, vers des partenaires, sont clairement identifiés et font l'objet d'une information et/ou d'une autorisation préalable des sites pointés. Voies navigables de France s'engage à faire cesser les liens hypertextes à la première demande des entreprises à qui appartiennent ces sites. Les liens hypertextes en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Voies navigables de France.
 
L' établissement public Voies navigables de France dont le siège social est situé 175, rue Ludovic Boutleux, 62408 Béthune –France, représenté par Monsieur Marc PAPINUTTI, Directeur Général, assure la réalisation, l'intégration, la maintenance et l'hébergement de « VNF Cargo ».

 


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