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Bulletin Officiel des actes 2008
Bulletin officiel des actes n°22 du 5 décembre 2008 - décision du 24/11/08 fixant le montant des redevances domaniales 2009 - Décisions du 27/11/2008 portant délégation et subdélégation de signature (COT et gestion du domaine) SN Rhône-Saône
834 Ko
Bulletin officiel des actes n° 21 du 24/11/08 - Décision du 19/11/08 portant délégation de signature à M. Girardot, directeur général adjoint de VNF. Décisions du 19/11/08 portant délégation et subdélégation de signature à M. Vigneron (par intérim)
709 Ko
Bulletin officiel n°20 du 21 octobre 2008 - décision du 20 octobre 2008 désignant le suppléant du directeur général de VNF aux réunions du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne et du comité de bassin Adour-Garonne
68 Ko
Bulletin officiel des actes n° 19 du 2 octobre 2008 - délégations et subdélégations DL Haute-Marne
246 Ko
Bulletin officiel des actes n°18 du 26 septembre 2008 - Décisions du 17/09/08 - (COT, Orde général, ordonnateurs secondaires représentation du pouvoir adjudicateur) DIR Bassin de la Seine
484 Ko
Bulletin officiel n°17 du 25/09/2008 - Délégation et subdélégation du 15/09/08 à M. Georges Roch (DL Dordogne) - Délégations de signature du 22/09/08 aux missions Seine-Nord Europe - Europe, recherche et innovation et à la mission Audit
882 Ko
Bulletin officiel des actes n°16 du 18 septembre 2008 - Délégations de signature pour les marchés et les actes de liquidation des recettes et dépenses - DIR Sud-Ouest
776 Ko
Bulletin officiel des actes n° 15 du 12 septembre 2008 - Délégation et subdélégations (marchés, domaine et ordonnateur secondaire) DR Nord Pas-de-Calais
645 Ko
Bulletin officiel des actes n° 14 du 5 septembre 2008 - Subdélégations de signature (répression des atteintes au domaine public fluvial et administration générale) - DIR STRASBOURG
181 Ko
Bulletin officiel des actes n° 13 du 1er septembre 2008 - Décisions du 1er septembre 2008 portant délégation et subdélégation de signature - DR Nord-Pas-de-Calais
498 Ko
Bulletin officiel des actes n° 12 du 22 août 2008 - Subdélégations de signature - DIR Nord-Est
366 Ko
Bulletin officiel des actes n° 11 du 12 août 2008 - Délégations et subdélégations de signature aux représentants locaux de VNF
971 Ko
Bulletin officiel des actes n° 10 du 8 août 2008 - Délégations de signature du Siège du 8 août 2008
956 Ko
Bulletin officiel des actes n° 9 du 11 juillet 2008 - Délibérations CA n°96 du 25 juin 2008
2,47 Mo
Bulletin officiel des actes du 17/06/08 - Décision du 26/05/08 portant délégation de signature au directeur économique et budgétaire - Décisions du 1/03/08 portant délégation signature : responsable marchés et ordonnateur secondaire (Dir Rhône-Saône)
165 Ko
Bulletin officiel des actes du 22 mai 2008 - Décisions du 21 mai portant délégations de signature à la directrice adjointe de la communication et au directeur des affaires juridiques et de la commande publique
555 Ko
Bulletin officiel des actes du 15 mai 2008 - Décision du 30 avril 2008 complétant l'organisation de VNF - Subdélégations du 14 avril 2008 (DIR Nord-Est)
526 Ko
Bulletin officiel des actes du 15 mai 2008 - Délibération du CA n° 95 du 23 avril 2008
3,27 Mo
Bulletin officiel des actes du 29 février 2008 - Décision du 7 février 08 fixant le montant des redevances domaniales - Subdélégation de signature du 22 février 08 (ordonnateur secondaire délégué) DIR Seine
452 Ko
Bulletin officiel des actes du 1er février 2008 - délégations de signature du siège-
68 Ko
Bulletin officiel des actes du 17 janvier 2008 - Délégation et subdélégations du 16 janvier 2008 (DIR Strasbourg)
229 Ko
Bulletin officiel du 10 janvier 2008 - Décision du 8 janvier 2008 de M. MORETAU - Délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire - DIR Nord-Est
161 Ko
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