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Bulletin officiel des actes n°1 du 23 janvier 2014
Bulletins officielsNationalSud-OuestDécisionDélégation de signatureChômagesHS chantiersHS personnelMesures temporairesOrdre généralRH2014Décisions du 17 et 20 janvier 2014 portant délégation de signature (OG, HS personnel et chantiers, RH, mesures temporaires et chômages) DT Sud-Ouest Décision du 20 janvier 2014 (déclaration de flotte) -
Bulletin officiel des actes n°64 du 8 octobre 2018
Bulletins officielsBassin de la SeineNationalDécisionDélégation de pouvoirCirculationCOT/CUTHS chantiersHS personnelOrdre généralOSRH2018Décisions du 01.10.18 portant délégation de signature (OG,RH,OS,HS personnel et chantiers,RPA,COT,CUT,circulation) DTBS Décisions habilitation pour élections professionnelles du 6.12.18 (Toutes DT) -
Bulletin officiel des actes n°3 du 18 janvier 2019
Bulletins officielsCentre-BourgogneNationalDécisionDélégation de signatureChômagesHS chantiersHS personnelOrdre généralOSRH2019Décisions du 14 janvier 2019 portant délégation de signature (OG, RH, OS et HS chantiers et personnel) DT CB – Décision du 17 janvier 2019 modifiant les jours de chômages (écluse de Belley) -
Bulletin officiel des actes n°31 du 31 mai 2022
Bulletins officielsNationalDécision– Décision du 24 mai 2022 relative à l’élection des représentants du personnel au sein des comités sociaux d’administration de Voies navigables de France – Décision du 24 mai 2022 relative à l’élection des représentants du perso (...) -
Bulletin officiel des actes n°48 du 31 août 2022
Bulletins officielsCentre-BourgogneNationalSiègeDécisionDélégation de signatureHS chantiersHS personnelOrdre généralOSRH2022– Décision du 29 août 2022 instituant une commission consultative paritaire compétente à l’égard des agents contractuels de droit public de Voies navigables de France – Décision du 29 août 2022 relative à l’élection des représen (...) -
Bulletin officiel des actes n°35 du 29 août 2016
Bulletins officielsCentre-BourgogneNord-EstRhône SaôneDélégation de signatureAchatsChômagesHS chantiersHS personnelMesures temporairesOrdre généralOSRH2016Décisions du 29.8.16 DTNE (OG,chômages,HS chantier,personnel,RH,MT). DTCB (OG,chômages,HS chantier,personnel,RH,MT,OS). DTRS (chômages,HS chantier,personnel, MT-décisions du 18.7 OG,achats,marchés, RH,OS) DTNE -
VELI - VNF : Politique de confidentialité
PagesDomaine public fluvialGestion de l’eau et environnementInstitutionnel et RSELogistiqueTourismeTravaux / InfrastructuresNationalRèglement (UE) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données. Loi n° 78-17 du (...) -
Bulletin officiel des actes n°61 du 26 novembre 2013
Bulletins officielsBassin de la SeineCentre-BourgogneNationalNord-EstNord-Pas de CalaisRhône SaôneSiègeStrasbourgSud-OuestDélégation de signatureCOT/CUTHS chantiersHS personnel2013-Décision du 14 novembre 2013 portant délégation de signature pour la passation des marchés et en matière d’occupation temporaire et d’usage temporaire du domaine public – DT Strasbourg -Décision du 14 novembre 2013 portant délégation de si (...) -
Bulletin officiel des actes n°10 du 1er avril 2014
Bulletins officielsCentre-BourgogneNationalStrasbourgDélégation de pouvoirDélégation de signatureHS chantiersHS personnelMesures temporairesOrdre généralRH2014Décisions du 31 mars 2014 délégation de pouvoir et de signature (OG, RH, HS sauf Strasbourg, HS chantiers, Mesures temporaires sauf CB et Chômages sauf Strasbourg et CB) Toutes DT -
Bulletin officiel des actes n°26 du 4 septembre 2014
Bulletins officielsNationalNord-Pas de CalaisRhône SaôneDécisionDélégation de signatureMandatChômagesHS chantiersHS personnelMesures temporaires2014Décisions du 3 septembre 2014 portant délégation de signature (HS, HS chantiers) -DT NPC et DT RS Délégation de signature (chômages, mesures temporaires) DT NPC Mandat de représentation -
Bulletin officiel des actes n°21 du 5 mai 2017
Bulletins officielsNationalDélégation de signatureChômagesHS chantiersHS personnelJours et horairesMesures temporairesOrdre généralRH2017Décisions du 5 mai 2017 portant délégation de signature (ordre général, ressources humaines, HS personnels et Chantiers, mesures temporaires, chômages et horaires) Toutes Directions territoriales -
Bulletin officiel des actes n°63 du 4 octobre 2018
Bulletins officielsCentre-BourgogneNord-EstDélégation de pouvoirAchatsCirculationHS chantiersHS personnelOrdre généralOSRH2018Décisions du 28.09.18 et 01.10.18 portant délégation de signature (OG,RH,OS,HS personnel et chantiers) DTCB (OG,RH,OS,HS personnel et chantier,marchés,CGV,achats,services faits,circulation) DTNE -
Bulletin officiel des actes n°63 du 18 octobre 2019
Bulletins officielsNationalNord-EstSud-OuestDécisionDélégation de signatureCOT/CUTHS chantiersHS personnelOSRH2019Décision du 8 octobre 2019 interdisant, temporairement, toute circulation sur les chemins de halage versant Marne du Canal entre Champagne et Bourgogne (CCB) du 08 au 31 octobre 2019 – bief 4, du PK146.260 au PK144.359, en ri (...) -
Bulletin officiel des actes n° 68 du 25 octobre 2019
Bulletins officielsNationalNord-EstDécisionDélégation de signatureAchatsCirculationHS chantiersHS personnelOrdre généralOSRH2019– Décision du 9 août 2019 relative aux dons de jours de repos au sein de Voies navigables de France – Décisions du 21 octobre 2019 portant délégation de signature (OG, RH, OS, HS, Marchés, Achats, Circulation, Services faits, Co (...) -
Bulletin officiel des actes n°22 du 12 mars 2021
Bulletins officielsNationalStrasbourgDécisionDélégation de signatureChômagesHS chantiersHS personnelOSRH2021– Décisions du 11 mars 2021 relatives à la modification des jours de chômages programmés pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2021 *canal du Rhône au Rhin Branche Nord (chômage prolongé) *Petite Saône (chômage prolongé) ̵ (...) -
Bulletin officiel des actes n°1 du 5 janvier 2022
Bulletins officielsCentre-BourgogneNationalDécisionDélégation de signatureHS chantiersHS personnelOrdre généralOSRH2022-Décision du 4 janvier 2022 relative à la modification des jours de chômages programmés pour la période du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022 -Décisions du 3 janvier 2022 portant délégation de signature du directeur territorial Centre-Bou (...) -
Bulletin officiel des actes n°7 du 7 février 2022
Bulletins officielsNationalSiègeStrasbourgDécisionDélégation de signatureChômagesHS chantiersHS personnelOrdre généralOS2022Décisions du 4 février 2022 relatives à la modification des jours de chômages et horaires programmés pour la période du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022 – sur le Rhin de l’écluse de Gambsheim Sas 2 (chômage modifié) – canal (...) -
Bulletin officiel des actes n°8 du 8 février 2022
Bulletins officielsBassin de la SeineNationalNord-Pas de CalaisSiègeDécisionDélégation de signatureChômagesCirculationCOT/CUTHS chantiersHS personnelJours et horairesMesures temporairesOrdre généralOSRH2022-Décision du 7 février 2022 relative à la modification des jours de chômages et horaires programmés pour la période du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022 – *biefs de Vitry-le-François et de l’Ermite y compris du pont canal (chômage (...) -
Bulletin officiel des actes n°22 du 25 avril 2022
Bulletins officielsNationalNord-Pas de CalaisSiègeDélégation de signatureAchatsCirculationHS chantiersHS personnelOrdre généralOSRH2022-Décision du 19 avril 2022 portant délégation de signature de la directrice territoriale à ses collaborateurs (ordre général, ressources humaines, ordonnateurs secondaires, marchés, achats, hygiène sécurité et santé, CGV et circulation (...) -
Bulletin officiel des actes n°12 du 26 janvier 2023
Bulletins officielsNationalNord-Pas de CalaisDécisionDélégation de signatureAchatsHS chantiersHS personnelOrdre généralOSRH2023-Décision du 19 janvier 2023 portant délégation de signature de la directrice territoriale à ses collaborateurs (ordre général, ressources humaines, ordonnateurs secondaires, marchés, achats, hygiène sécurité et santé, CGV et circulation) & (...)