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Bulletins officiels, données publiques des subventions, règlements de police de la navigation fluviale (général ou particuliers), compte-rendus des commissions des usagers des voies navigables, etc. : retrouvez dans cet espace vos données publiques publiées par VNF.
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Bulletin officiel des actes n°6 du 12 janvier 2021
Décisions du 7 janvier 2021 portant délégations de signature : ordre général, ressources humaines, ordonnateur secondaire et hygiène sécurité et santé – Direction territoriale Centre-Bourgogne
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Bulletin officiel des actes n°1 du 5 janvier 2021
-Décisions du 4 janvier 2021 portant délégation de signature : ordre général, ressources humaines, mesures temporaires (Direction territoriale Centre-Bourgogne), mesures temporaires et chômages (Direction territoriale (...) -
Commission locale des usagers (CLU) – DTCB – 20 octobre 2020
Retrouvez ci-dessous la présentation et le compte rendu de la CLU du 20 octobre 2020
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Bulletin officiel des actes n°52 du 29 septembre 2020
Décision de composition de la cellule locale de la direction territoriale Centre-Bourgogne du dispositif national d’alerte et de prévention en date du 1er septembre 2020 -
Commission locale des usagers exceptionnelle (CLU) – DTCB – 23 septembre 2020
Retrouvez ci-dessous la présentation et le compte-rendu de la CLU du 23 septembre 2020 -
Commission locale des usagers exceptionnelle (CLU) – DTCB – 10 septembre 2020
Retrouvez ci-dessous la présentation et le compte-rendu de la CLU du 10 septembre 2020 -
Commission locale des usagers exceptionnelle (CLU) – DTCB – 27 août 2020
Retrouvez ci-dessous la présentation et le compte-rendu de la CLU du 27 août 2020 -
Bulletin officiel des actes n°46 du 24 août 2020
Décisions du 21 août 2020 portant délégation de signature : mesures temporaires et chômages – Direction territoriale Centre-Bourgogne et Direction territoriale Nord-Est -
Bulletin officiel des actes n°45 du 21 août 2020
Décisions du 19 août 2020 portant délégation de signature : ordre général, ressources humaines, ordonnateur secondaire et hygiène, sécurité, santé – Direction territoriale Centre-Bourgogne -
Commission locale des usagers exceptionnelle (CLU) – DTCB – 13 août 2020
Présentation et compte rendu de la CLU du 31 juillet 2020