Actualités
Bulletins officiels, données publiques des subventions, règlements de police de la navigation fluviale (général ou particuliers), compte-rendus des commissions des usagers des voies navigables, etc. : retrouvez dans cet espace vos données publiques publiées par VNF.
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Bulletin officiel des actes n°27 du 27 mars 2024
-Décision du 25 mars 2024 relative à la programmation des jours de chômages pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024*le chômage initial sur le canal du Nivernais (tout l’itinéraire) initialement prévu du (...) -
Bulletin officiel des actes n°23 du 18 mars 2024
Décision n° 2024/UTI CRR/06 du 14 mars 2024 interdisant sur 5 jours du 18 au 29 mars 2024 l’accès au chemin de halage en rive gauche du canal du Rhône au Rhin sur le territoire des communes d’Etupes et d’Exincourt -
Bulletin officiel des actes n°21 du 11 mars 2024
-Décisions du 4 mars 2024 portant délégation de signature du directeur territorial à ses collaborateurs (ordre général, ressources humaines, ordonnateur secondaire et hygiène sécurité et santé -Direction territoriale C (...) -
Avis à la batellerie n°1-2024 VNF Rhône Saône
Afin de vous accompagner dans votre navigation sur le bassin Saône-Rhône, voici l’Avis à la Batellerie n°1 de 2024. Ce document, révisé chaque année, est utile pour tout type (...) -
Bulletin officiel des actes n°10 du 5 février 2024
-Décision n°2024/UTI CRR/04 du 2 février 2024 interdisant du 5 février au 31 mars 2024 l’accès au chemin de halage en rive gauche du Doubs sur le territoire de la commune de Besançon – Direction territoriale Rhôn (...) -
Bulletin officiel des actes n°9 du 2 février 2024
Décisions du 2 février 2024 portant délégation de signature de la directrice générale par intérim au directeur territorial Nord-Pas-de-Calais : décision modifiant la décision du 31 décembre 2012 portant désignation des (...) -
Commission locale des Usagers (CLU) Bassin Rhône Saône - 14 novembre 2023
Retrouvez le compte-rendu de la Commission local des usagers de la DTRS ainsi que ses annexes – Novembre 2023. -
Bulletin officiel des actes n°7 du 25 janvier 2024
– Décision du 25 janvier 2024 portant délégation de signature à M. Henri Bouyssès, directeur territorial Sud-Ouest (DTSO) – Décisions du 25 janvier 2024 relatives à la programmati (...) -
Bulletin officiel des actes n°4 du 12 janvier 2024
-Décisions du 8 janvier 2024 portant délégation de signature de la directrice territoriale à ses collaborateurs (ordre général et marchés) -Direction territoriale Rhône Saône – Décision (...) -
Bulletin officiel des actes n°1 du 2 janvier 2024
-Décision du 1er janvier 2024 portant mandat de représentation de la directrice générale par intérim de Voies navigables de France au sein des instances représentatives du personnel -Décision (...)