Avis à la batellerie n°1-2020 du bassin Rhône-Saône

Retrouvez dans l’Avis à la batellerie n°1-2020 du bassin Rhône-Saône toutes les informations utiles et règles relatives à la navigation fluviale. Vous y trouverez notamment :

  • La présentation du réseau et de ses acteurs ;

  • Les dispositions communes aux voies (Les modalités et horaires d’exploitation ; Les obligations des usagers ; Accident – incident : l’information des secours et de l’exploitant ; Les zones d’écopage pour les canadairs…) ;

  • Les spécificités par voies.

Règlementation

  • Les règlements particuliers de police (RPP) du bassin Rhône-Saône

    Retrouvez les règlements particuliers de police d'itinéraire (RPPi) et les règlements particuliers de police de plaisance ou ponctuels (RPPp) sur le réseau Rhône-Saône.

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