Actualités
Bulletins officiels, données publiques des subventions, règlements de police de la navigation fluviale (général ou particuliers), compte-rendus des commissions des usagers des voies navigables, etc. : retrouvez dans cet espace vos données publiques publiées par VNF.
Lieu :
Type de Publication :
Année :
Nature du texte :
Thème :
UHC :
-
Bulletin officiel des actes n°64 du 25 juillet 2024
-Décisions du 22 juillet 2024 portant délégation de signature directeur territorial Rhône Saône à ses collaborateurs (ordre général, ressources humaines, ordonnateur secondaire, hygiène, sécurité et santé, marchés et (...) -
Bulletin officiel des actes n°63 du 19 juillet 2024
-Décision du 18 juillet 2024 modifiant la décision du 31 décembre 2012 portant désignation des directeurs des services territoriaux et des ordonnateurs secondaires (DT Rhône Saône) -Décisions (...) -
Bulletin officiel des actes n°62 du 17 juillet 2024
-Décision du 9 juillet 2024 portant modification de la valeur locative de référence d’un bâti à MOLINET (03) -Décision n°2024-105 du 2 mai 2024 portant plan de maintien de l’emploi en cas de g (...) -
Bulletin officiel des actes n°61 du 16 juillet 2024
-Décision du 16 juillet 2024 portant délégation de signature au directeur de l’ingénierie et de la maîtrise d’ouvrage -Décisions du 15 juillet 2024 relatives à la programmation des jours de chômages pour la période du 1er janvier (...) -
Bulletin officiel des actes n°60 du 11 juillet 2024
Décision du 10 juillet 2024 relative à la modification des jours de chômages programmés pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024 -
Bulletin officiel des actes n°59 du 10 juillet 2024
Décisions du 5 juillet 2024 portant délégation de signature du directeur territorial à ses collaborateurs ( ordre général, ressources humaines, ordonnateur secondaire, hygiène et sécurité, COT-COT, CGV, RPA, et circula (...) -
Fiches d'incidence relatives aux opération de dragage 2024 dans l'UHC 8 : Seine aval
Retrouvez les fiches d’incidence relatives aux opérations de dragage 2024 sur l’unité hydrographique cohérente (UHC) numéro 8 Seine aval. -
Fiches d'incidence relatives aux opération de dragage 2024 dans l'UHC 5 : Seine Centre
Retrouvez les fiches d’incidence relatives aux opérations de dragage 2024 sur l’unité hydrographique cohérente (UHC) numéro 5 Seine Centre. -
Bulletin officiel des actes n°58 du 8 juillet 2024
-Décision du 3 juillet 2024 portant plan de maintien de l’emploi en cas de grève à la Direction territoriale Rhône-Saône de VNF -Décision du 2 juillet 2024 n°2024/UTI PS/02 interdisant l’accès (...) -
Bulletin officiel des actes n°57 du 5 juillet 2024
-Décision du 28 juin 2024 n° 2024/UTI CRR/21 (annule et remplace la décision n° 2024/UTI CRR/20) interdisant du 08/07/2024 au 21/07/2024 l’accès au chemin de halage en rive gauche du canal du Rhône au Rhin (CRR) sur le (...)