Actualités
Bulletins officiels, données publiques des subventions, règlements de police de la navigation fluviale (général ou particuliers), compte-rendus des commissions des usagers des voies navigables, etc. : retrouvez dans cet espace vos données publiques publiées par VNF.
Lieu :
Type de Publication :
Année :
Nature du texte :
Thème :
UHC :
-
Bulletin officiel des actes n°53 du 8 septembre 2021
-Décisions du 1er septembre 2021 portant délégation de signature générale (agence comptable secondaire) – Direction territoriale Nord-Est
-
Bulletin officiel des actes n°52 du 6 septembre 2021
Décision du 1er septembre portant procuration -
Bulletin officiel des actes n°51 du 3 septembre 2021
Décisions du 2 septembre 2021 portant délégation de signature : ordre général, ressources humaines, ordonnateurs secondaires, hygiène, sécurité et santé, marchés, achats, CGV, services faits et circulation – Dire (...) -
Fiches d’incidence relatives aux opérations de dragage 2021 sur l’UHC 1 Petite Seine
Retrouvez les fiches d’incidence relatives aux opérations de dragage 2021 sur l’unité hydrographique cohérente (UHC) numéro 1 Petite Seine. -
Bulletin officiel des actes n°50 du 1er septembre 2021
Décisions du 1er septembre 2021 portant délégation de signature : ressources humaines, ordonnateurs secondaires, hygiène, sécurité et santé, marchés – Direction territoriale Strasbourg -
Bulletin officiel des actes n°49 du 31 août 2021
-Décision du 30 août 2021 relative à l’organisation de la direction du développement et à la direction de l’infrastructure de l’eau et de l’environnement -Décision du 30 août 2021 portant délé (...)