Actualités
Bulletins officiels, données publiques des subventions, règlements de police de la navigation fluviale (général ou particuliers), compte-rendus des commissions des usagers des voies navigables, etc. : retrouvez dans cet espace vos données publiques publiées par VNF.
Lieu :
Type de Publication :
Année :
Nature du texte :
Thème :
UHC :
-
Bulletin officiel des actes n°117 du 6 décembre 2024
– Décision du 6 décembre 2024 portant délégation de signature de la directrice générale de Voies navigables de France au directeur du développement – Décisions du 6 décembre 2024 p (...)
-
Bulletin officiel des actes n°92 du 3 octobre 2024
-Décisions du 27 septembre 2024 portant délégation de signature de la directrice territoriale par intérim à ses collaborateurs (ordre général, ressources humaines, ordonnateur secondaire, hygiène sécurité et santé, CGV – Direction (...) -
Bulletin officiel des actes n°86 du 16 septembre 2024
-Décision du 13 septembre 2024 modifiant la décision du 31 décembre 2012 portant désignation des directeurs des services territoriaux et des ordonnateurs secondaires (DT Sud-Ouest) -Décisions du 13 septembre 2024 portant délégatio (...) -
Avis à la batellerie n°1/2025 VNF Sud-Ouest
L’Avis à la batellerie n°2025/1 est un document d’informations générales sans portée réglementaire regroupant, pour le canal des deux Mers et les sections fluviales de la Garonne, de l’Hérault, l’Aude et l’Orb, les rec (...)
-
Bulletin officiel des actes n°1 du 2 janvier 2024
-Décision du 1er janvier 2024 portant mandat de représentation de la directrice générale par intérim de Voies navigables de France au sein des instances représentatives du personnel -Décision (...) -
Bulletin officiel des actes n°98 du 20 novembre 2023
-Décision du 8 novembre 2023 relative à la programmation des jours de chômages pour la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023 *écluse no 1.2 de Venette (125 m x 12 m) sur l’Oise cana (...) -
Bulletin officiel des actes n°68 du 1er septembre 2023
-Décisions du 28 août 2023 portant délégation de signature du directeur général au directeur territorial (ressources humaines, mesures temporaires, chômages et horaires) – Direction territoriale Sud-Ouest -
Bulletin officiel des actes n°32 du 28 mars 2023
-Décision du 27 mars 2023 portant délégation de signature au directeur des ressources humaines et des moyens -Décision du 27 mars 2023 modifiant la décision du 31 décembre 2012 portant désignation des directeurs des services terri (...) -
Bulletin officiel des actes n°41 du 22 juillet 2022
– Décision du 21 juillet 2022 portant délégation de signature au directeur juridique économique et financier – Décisions du 21 juillet 2022 portant délégation de signature (mesures (...) -
Bulletin officiel des actes n° 19 du 8 avril 2022
Décisions du 7 avril 2022 portant délégation de signature (mesures temporaires, chômages et horaires) – Direction territoriale Nord-Pas-de-Calais Décisions du 7 avril 2022 portant déléga (...)