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  • Bulletin officiel des actes n°44 du 22 décembre 2014

    Bulletins officiels 22/12/2014
    Centre-BourgogneNationalSiègeDécisionDélégation de signatureChômagesMesures temporaires2014
    Décision du 05 décembre 2014 DRHM Décisions du 15 décembre 2014 (CTU droit privé, Org Synd) Décisions du 19 décembre 2014 (CTU formation plénière, CTU proximité, Elections) Décisions du 19 décembre 2014 – DTCB (chômages, MT)
  • Bulletin officiel des actes n°45 du 26 décembre 2014

    Bulletins officiels 26/12/2014
    Bassin de la SeineNationalStrasbourgDélégation de signatureCirculationCOT/CUTOSRH2014
    Décision du 19 décembre 2014 portant délégation de signature – contrat de partenariat sur l’Aisne et sur la Meuse Décisions du 19 décembre 2014 – RH, OS, RPA, digues et chemins, COT DTBS Décisions du 19 décembre 2014 ̵ (...)
  • Bulletin officiel des actes n°1 du 23 janvier 2014

    Bulletins officiels 23/01/2014
    NationalSud-OuestDécisionDélégation de signatureChômagesHS chantiersHS personnelMesures temporairesOrdre généralRH2014
    Décisions du 17 et 20 janvier 2014 portant délégation de signature (OG, HS personnel et chantiers, RH, mesures temporaires et chômages) DT Sud-Ouest Décision du 20 janvier 2014 (déclaration de flotte)
  • Bulletin officiel des actes n°17 du 5 juin 2014

    Bulletins officiels 05/06/2014
    NationalDécision2014
    Décision du 28 mai 2014 fixant le montant et le régime des redevances aux occupations du domaine public fluvial – bateliers en cessation d’activité ou en retraite Décision tarifaire du 30 mai 2014
  • Bulletin officiel des actes n°35 du 6 octobre 2014

    Bulletins officiels 06/10/2014
    NationalSud-OuestArrêtéDélégation de signatureOSRH2014
    Décisions du 27 septembre 2014 portant délégation de signature (RH et OS) DT SO Arrêté NBI n°201401004 du 26 septembre 2014
  • Bulletin officiel des actes n°36 du 14 octobre 2014

    Bulletins officiels 14/10/2014
    NationalDécisionJours et horaires2014
    Décision du 10 octobre 2014 relative à la modification des jours de chômages programmés en 2014
  • Bulletin officiel des actes n°40 du 28 novembre 2014

    Bulletins officiels 28/11/2014
    Centre-BourgogneNationalStrasbourgDécisionDélégation de signatureOrdre généralOSRH2014
    Utilisation vedette Le Rhône – Règlement Slipway de Lyon Décision du 26 septembre 2014 portant délégation de signature (RH) DT Strasbourg Décisions du 21 novembre 2014 portant délégation de signature (OG, OS et RH) DT CB
  • Bulletin officiel des actes n°43 du 12 décembre 2014

    Bulletins officiels 12/12/2014
    NationalSiègeDécisionDélégation de signature2014
    Décision du 08 décembre 2014 portant délégation à la directrice des ressources humaines et des moyens Décision du 4 décembre 2014 fixant le montant des tarifs domaniaux 2015
  • Bulletin officiel des actes n°4 du 11 février 2014

    Bulletins officiels 11/02/2014
    NationalStrasbourgArrêtéDélégation de signatureOSRH2014
    Décisions du 04 février 2014 portant délégation de signature (RH, OS et marchés) DT Strabourg Arrêté n°201401001 fixant la liste des postes éligibles des 6 et 7 ème tranches de l’enveloppe DURAFOUR
  • Bulletin officiel des actes n°6 du 11 mars 2014

    Bulletins officiels 11/03/2014
    NationalDélégation de signature2014
    Décision du 10 mars 2014 portant délégation de signature (concession de logement)
  • Bulletin officiel des actes n°7 du 21 mars 2014

    Bulletins officiels 21/03/2014
    NationalDélibération2014
    Conseil d’administration n°1 du 20 mars 2014
  • Bulletin officiel des actes n°9 du 28 mars 2014

    Bulletins officiels 26/03/2014
    NationalDécisionCOT/CUT2014
    Décision du 26 mars 2014 précisant le champ d’application et le mode de tarification de la COT simplifiée
  • Bulletin officiel des actes n°10 du 1er avril 2014

    Bulletins officiels 01/04/2014
    Centre-BourgogneNationalStrasbourgDélégation de pouvoirDélégation de signatureHS chantiersHS personnelMesures temporairesOrdre généralRH2014
    Décisions du 31 mars 2014 délégation de pouvoir et de signature (OG, RH, HS sauf Strasbourg, HS chantiers, Mesures temporaires sauf CB et Chômages sauf Strasbourg et CB) Toutes DT
  • Bulletin officiel des actes n°19 du 23 juin 2014

    Bulletins officiels 23/06/2014
    NationalDélibération2014
    Conseil d’administration n°2 du 19 juin 2014
  • Bulletin officiel des actes n°23 du 29 juillet 2014

    Bulletins officiels 29/07/2014
    NationalArrêté2014
    Arrêté n°201401002 du 23 juillet 2014 fixant la liste des postes éligibles au titre des 6ème et 7ème tranches de l’enveloppe DURAFOUR
  • Bulletin officiel des actes n°26 du 4 septembre 2014

    Bulletins officiels 04/09/2014
    NationalNord-Pas de CalaisRhône SaôneDécisionDélégation de signatureMandatChômagesHS chantiersHS personnelMesures temporaires2014
    Décisions du 3 septembre 2014 portant délégation de signature (HS, HS chantiers) -DT NPC et DT RS Délégation de signature (chômages, mesures temporaires) DT NPC Mandat de représentation
  • Bulletin officiel des actes n°27 du 5 septembre 2014

    Bulletins officiels 09/08/2014
    NationalArrêté2014
    Arrêté n°201401003 du 3 septembre 2014 fixant la liste des postes éligibles au titre des 6ème et 7ème tranches de l’enveloppe DURAFOUR
  • Bulletin officiel des actes n°34 du 3 octobre 2014

    Bulletins officiels 03/10/2014
    NationalDélibération2014
    Conseil d’administration n°3 du 2 octobre 2014
  • Bulletin officiel des actes n°41 du 1er décembre 2014

    Bulletins officiels 01/12/2014
    NationalSiègeDélibération2014
    Délibérations du conseil d’administration n°5 du 27 novembre 2014
  • Bulletin officiel des actes n°8 du 25 mars 2014

    Bulletins officiels 25/03/2014
    NationalDécision2014
    Décision du 24 mars relative au péage pour l’utilisation de l’ouvrage particulier du tunnel de RIQUEVAL
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