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  • Bulletin officiel des actes n°56 du 2 novembre 2015

    Bulletins officiels 02/11/2015
    NationalStrasbourgDécisionDélégation de signatureCOT/CUTRH2015
    Décision du 15 janvier 2015 (CHSCT) Décision du 04 mai 2015 (CTU droit public et plénière) Utilisation de la vedette LE RHONE pour 2016 et 2017 Décisions du 26 octobre 2015 (RH, marchés, COT et CUT) DT Strasbourg
  • Bulletin officiel des actes n°16 du 26 mars 2015

    Bulletins officiels 26/03/2015
    NationalDécision2015
    Décision du 23 mars 2015 portant désignation des administrateurs titulaire et suppléant de VNF à l’assemblée générale du Groupement d’Intérêt public Loire Estuaire 2015-2021
  • Bulletin officiel des actes n°36 du 14 août 2015

    Bulletins officiels 14/08/2015
    NationalDécisionChômagesJours et horaires2015
    Décision du 13 août 2015 relative à la modification des jours de chômages programmés en 2015
  • Bulletin officiel des actes n°62 du 4 décembre 2015

    Bulletins officiels 04/12/2015
    Centre-BourgogneNationalArrêtéDélégation de signatureOrdre généralOSRH2015
    Arrêté NBI n°201501004 du 30 novembre 2015 portant la nouvelle liste des postes éligibles au titre de la 6ème et 7ème tranches de l’enveloppe Durafour Décisions du 1er décembre 2015 (OG, OS, RH) DT CB
  • Bulletin officiel des actes n°4 du 5 février 2015

    Bulletins officiels 05/02/2015
    NationalArrêté2015
    Arrêté NBI n°201501002 du 02 février 2015 portant la nouvelle liste des postes éligibles au titre de la 6ème et 7ème tranches de l’enveloppe DURAFOUR
  • Bulletin officiel des actes n°14 du 18 mars 2015

    Bulletins officiels 18/03/2015
    NationalDélibération2015
    Délibérations du conseil d’administration n°1 du 13 mars 2015
  • Bulletin officiel des actes n°17 du 1er avril 2015

    Bulletins officiels 01/04/2015
    NationalArrêté2015
    Arrêté NBI n°201501003 du 30 mars 2015 portant la nouvelle liste des postes éligibles au titre de la 6ème et 7ème tranches de l’enveloppe DURAFOUR
  • Bulletin officiel des actes n°20 du 11 mai 2015

    Bulletins officiels 11/05/2015
    NationalDélibération2015
    Conseil d’administration n°2 du 7 mai 2015
  • Bulletin officiel des actes n°28bis du 26 juin 2015

    Bulletins officiels 26/06/2015
    NationalDélibération2015
    Délibérations du conseil d’administration n°3 du 25 juin 2015
  • Bulletin officiel des actes n°60 du 1er décembre 2015

    Bulletins officiels 01/12/2015
    NationalDélibération2015
    Conseil d’administration n°4 du 26 novembre 2015
  • Bulletin officiel des actes n°64 du 10 décembre 2015

    Bulletins officiels 10/12/2015
    NationalSiègeDécision2015
    Décision du 10 décembre 2015 fixant le montant des redevances domaniales à compter du 1er janvier 2016
  • Bulletin officiel des actes n°66 du 17 décembre 2015

    Bulletins officiels 17/12/2015
    NationalDécision2015
    Décision du 7 décembre 2015 relative à la création d’un comité auprès du directeur général de VNF
  • Bulletin officiel des actes n°68 du 28 décembre 2015

    Bulletins officiels 28/12/2015
    NationalDélégation de signature2015
    Décision du 7 décembre 2015 portant délégation de signature pour le suivi du contrat de partenariat pour le remplacement des barrages manuels sur l’Aisne et sur la Meuse
  • Bulletin officiel des actes n°3 du 22 janvier 2015

    Bulletins officiels 22/01/2015
    NationalArrêté2015
    Arrêté NBI n°201501001 du 19.01.15 portant la nouvelle liste des postes éligibles au titre de la 6ème et 7ème tranches de l’enveloppe DURAFOUR
  • Bulletin officiel des actes n°15 du 23 mars 2015

    Bulletins officiels 23/03/2015
    NationalDécision2015
    Décisions du 23.03.15 désignant les suppléants du directeur général de VNF aux réunions du CA et comité de bassin des agences de l’eau Artois-Picardie et Rhin Meuse
  • Bulletin officiel des actes n°30 du 16 juillet 2015

    Bulletins officiels 16/07/2015
    NationalDélégation de pouvoir2015
    Décision du 13.07.15 modifiant la délégation de pouvoirs du directeur général aux directeurs territoriaux de Voies navigables de France
  • Bulletin officiel des actes n°34 du 7 août 2015

    Bulletins officiels 07/08/2015
    NationalDécision2015
    Décision portant modification du montant des redevances applicables à l’utilisation des cales de radoub
  • Bulletin officiel des actes n°42bis du 7 septembre 2015

    Bulletins officiels 07/09/2015
    NationalMandat2015
    Décision du 7 septembre 2015 portant mandat de représentation du directeur général de VNF au sein des instances représentatives du personnel
  • Bulletin officiel des actes n°21 du 12 mai 2015

    Bulletins officiels 12/05/2015
    Nord-Pas de CalaisRhône SaôneDélégation de signatureAchatsHS chantiersHS personnelOrdre généralOSRH2015
    Décisions du 11 mai 2015 et du 30 avril 2015 portant délégation de signature (HS personnel et chantiers- OS- marchés-RH-achats) DT RS Décision du 5 mai 2015 portant délégation de signature (OG) DT NPC
  • Bulletin officiel des actes n°32 du 31 juillet 2015

    Bulletins officiels 31/07/2015
    SiègeSud-OuestDécisionDélégation de signatureMandatChômagesHS chantiersHS personnelMesures temporairesOrdre généralRéorganisationRH2015
    Décisions du 30 juillet 2015 : organisation et délégation DRHM et SG Décision du 31 juillet 2015 : mandat de représentation Décisions du 30 juillet 2015 : délégation de signature au DT Sud-Ouest PI
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