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  • Bulletin officiel des actes n°28 du 29 mars 2024

    Bulletins officiels 29/03/2024
    NationalDélégation de signatureChômagesJours et horairesMesures temporairesOrdre généralOSRH2024
    -Décision du 29 mars 2024 portant mandat de représentation de la directrice générale de Voies navigables de France au sein des instances représentatives du personnel -Décision du 29 mars 2024 portant délégation de signature à Mme Anne Debar (...)
  • Bulletin officiel des actes n°1 du 2 janvier 2024

    Bulletins officiels 02/01/2024
    Bassin de la SeineCentre-BourgogneNationalNord-EstNord-Pas de CalaisRhône SaôneSiègeStrasbourgSud-OuestDélégation de signatureMandatChômagesJours et horairesMesures temporairesOrdre généralRH2024
    -Décision du 1er janvier 2024 portant mandat de représentation de la directrice générale par intérim de Voies navigables de France au sein des instances représentatives du personnel -Décision du 1er janvier 2024 portant délégation de signat (...)
  • Bulletin officiel des actes n°44 du 2 août 2022

    Bulletins officiels 02/08/2022
    NationalDécisionChômages2022
    -Décision du 1er août 2022 relative à la modification des jours de chômages pour la période du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022 – Ecluse d’Armentières sur la Lys et écluse de Quartes sur la Sambre (chômages annulés) -Décision du 1er aoû (...)
  • Bulletin officiel des actes n°85 du 9 octobre 2023

    Bulletins officiels 09/10/2023
    NationalDécisionChômages2023
    Décision du 6 octobre 2023 relative à la programmation des jours de chômages pour la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023 *écluse no 4.2 de Méricourt (185 m x 17 m) sur la Seine à l’aval de Paris se déroulera du 21 septembre 2023 (...)
  • Bulletin officiel des actes n°9 du 20 janvier 2023

    Bulletins officiels 20/01/2023
    NationalDécisionChômages2023
    Décision du 18 janvier 2023 relative à la modification des jours de chômages programmés pour la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023 *écluses de Bruay sur Escaut (initialement prévu du 19 juin a (...)
  • Bulletin officiel des actes n°50 du 16 septembre 2020

    Bulletins officiels 16/09/2020
    NationalDécisionChômages2020
    – Décision du 14 septembre relative à la modification des jours de chômages programmés pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2020 – écluse de Vaucelles et l’écluse du Bosquet (sas mécanique) – Décision du 15 sept (...)
  • Bulletin officiel des actes n°14 du 9 mars 2020

    Bulletins officiels 09/03/2020
    NationalDécisionChômagesJours et horaires2020
    – Décisions du 6 mars 2020 relatives à la modification des jours et chômages programmés pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2020 : *le chômage concernant l’écluse n°5 d’Attigny sur le canal des Ardennes, initialement prévu d (...)
  • Bulletin officiel des actes n°31 du 8 avril 2024

    Bulletins officiels 08/04/2024
    NationalRhône SaôneSiègeDécisionDélégation de signatureAchatsChômagesHS chantiersHS personnelOrdre généralOS2024
    -Décisions du 3 avril 2024 portant délégation de signature de la directrice territoriale par intérim (ordre général, ordonnateur secondaire, hygiène, sécurité et santé, marchés et achats) – Direction territoriale Rhône Saône -Décision (...)
  • Bulletin officiel des actes n°29 du 3 avril 2024

    Bulletins officiels 03/04/2024
    Bassin de la SeineCentre-BourgogneNationalNord-EstDécisionChômagesJours et horaires2024
    -Décision du 2 avril 2024 relative à la programmation des jours de chômages pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024 : modification du chômage sur le canal des Ardennes de l’écluse n°05 de Saint-Aignan à l’écluse n°26 de Semu (...)
  • Bulletin officiel des actes n°22 du 13 mars 2024

    Bulletins officiels 13/03/2024
    NationalDécisionChômages2024
    -Décision du 12 mars 2024 relative à la programmation des jours de chômages pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024 (chômage de l’écluse de Fontinettes (144m) sur le canal de Neufossé modifié par décision du 26 février et pr (...)
  • Bulletin officiel des actes n°19 du 5 mars 2024

    Bulletins officiels 05/03/2024
    Centre-BourgogneNationalSiègeDécisionDélégation de signatureChômagesCirculationMesures temporaires2024
    -Décision du 4 mars 2024 portant délégation de signature de la directrice générale par intérim au directeur territorial Centre-Bourgogne (mesures temporaires) – Direction territoriale Centre-Bourgogne -Décision n° 2024/UTI CCB/008 en (...)
  • Bulletin officiel des actes n°7 du 25 janvier 2024

    Bulletins officiels 25/01/2024
    NationalRhône SaôneStrasbourgDécisionDélégation de signatureChômages2024
    – Décision du 25 janvier 2024 portant délégation de signature à M. Henri Bouyssès, directeur territorial Sud-Ouest (DTSO) – Décisions du 25 janvier 2024 relatives à la programmation des jours de chômages pour la période du 1er (...)
  • Bulletin officiel des actes n°80 du 29 septembre 2023

    Bulletins officiels 29/09/2023
    NationalNord-Pas de CalaisDécisionDélégation de signatureChômagesJours et horairesMesures temporairesOrdre généralOSRH2023
    -Décision du 28 septembre 2023 modifiant la décision du 31 décembre 2012 portant désignation des directeurs des services territoriaux et des ordonnateurs secondaires (DT Nord-Pas-de-Calais) -Décisions du 28 septembre 2023 portant délégation (...)
  • Bulletin officiel des actes n°70 du 7 septembre 2023

    Bulletins officiels 07/09/2023
    NationalDécisionChômages2023
    -Décisions du 6 septembre 2023 relatives à la programmation des jours de chômages pour la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023 : *le chômage de l’écluse 6.1 d’Amfreville-sous-les-Monts (141 m x 12 m) sur la Seine à l’aval de Pari (...)
  • Bulletin officiel des actes n°62 du 31 juillet 2023

    Bulletins officiels 31/07/2023
    NationalNord-EstDécisionDélégation de signatureAchatsChômagesCirculationHS chantiersHS personnelMesures temporairesOrdre généralOSRH2023
    -Décisions du 20 juillet 2023 portant délégation de signature du directeur général à la directrice territoriale (OG, mesures temporaires, chômages) – DT Nord-Est -Décisions du 20 juillet 2023 portant délégation de signature de la dire (...)
  • Bulletin officiel des actes n°36 du 14 avril 2023

    Bulletins officiels 14/04/2023
    NationalSiègeDécisionChômages2023
    – Décisions du 14 avril 2023 relatives à la programmation des jours de chômages pour la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023 *écluse n° 5 d’Attigny (39 m x 5,2 m) à l’écluse n° 9 de Biermes (39 m x 5,2 m) sur le canal des A (...)
  • Bulletin officiel des actes n°23 du 3 mars 2023

    Bulletins officiels 03/03/2023
    NationalSiègeDécisionChômages2023
    -Décision du 2 mars 2023 relative à la programmation des jours de chômages pour la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023 *écluse 2.1 de Bougival (220 m x 12/17 m) sur la Seine à l’aval de Paris initialement prévu du 3 avril 2023 a (...)
  • Bulletin officiel des actes n°16 du 7 février 2023

    Bulletins officiels 07/02/2023
    NationalNord-Pas de CalaisDécisionDélégation de signatureChômagesMesures temporairesRH2023
    Décisions du 6 février 2023 portant délégation de signature du directeur général à la directrice territoriale (ressources humaines, mesures temporaires et chômages) – Direction territoriale Nord-Pas-de-Calais -Décisions du 7 février 2 (...)
  • Bulletin officiel des actes n°7 du 17 janvier 2023

    Bulletins officiels 17/01/2023
    NationalDécisionChômages2023
    – Décision du 17 janvier 2023 relative à la programmation des jours de chômages pour la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023 : *écluse n° 5.1 de Vives-Eaux (172 m x 12 m) sur la Seine à l’amont de Paris se déroulera du 9 ja (...)
  • Bulletin officiel des actes n°3 du 4 janvier 2023

    Bulletins officiels 04/01/2023
    NationalNord-Pas de CalaisSiègeDécisionDélégation de signatureChômagesJours et horairesMesures temporaires2023
    -Décision IS700-2300006 du 3 janvier 2023 fixant la composition du comité social d’administration central de Voies navigables de France -Décision IS700-2300004 du 3 janvier 20223 relative à la représentativité syndicale et aux délégués synd (...)
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