La Seine et la Marne en toute sécurité : comprendre les nouvelles règles de navigation dans Paris et le Val de Marne

L’évolution de la réglementation permet notamment, en période de crue, de maintenir la navigation plus longtemps qu’actuellement pour la traversée de Paris en augmentant la longueur des bateaux de marchandises autorisés à circuler.

Pour améliorer la sécurité sur le fleuve, le nouveau règlement impose désormais l’obligation de radiotéléphonie (VHF) à tous les bateaux dans Paris et Val-de-Marne y compris aux bateaux de plaisance de moins de 20 mètres, dont la puissance de motorisation est supérieure à 4,5 kW, et aux bateaux à passagers de moins de 20 mètres transportant jusqu’à 12 passagers.

Les bateaux dont la puissance de motorisation est inférieure ou égale à 4,5 kW, y compris sans permis, sont interdits dans Paris (à l’exception des canots de service).

Cette page liste les principales évolutions de la règlementation par typologie d’usager. Pour connaître l’ensemble des règles en vigueur ou en cas de doute, référez-vous au RPP.

Je suis un conducteur de bateau de marchandises

Ouverture du Bras Marie pour le fret

• Les bateaux de fret, d’une longueur inférieure ou égale à 62 mètres, peuvent naviguer dans le Bras Marie entre 23h et 12h, et sans restriction horaire pour les bateaux de logistique urbaine désignés par arrêté.

Navigation hors période de crue

• Augmentation à 135 mètres de la longueur autorisée dans le bras principal entre le pont Sully et le pont Bir-Hakeim, hors période de crue, sous réserve de propulseur d’étrave ;

Navigation en temps de crue

À Paris, les premières restrictions de navigation commencent à partir de + 1,60 mètres à l’échelle d’Austerlitz :

• Augmentation à 110 mètres de la longueur autorisée dans le bras principal entre le pont Sully et le pont Bir-Hakeim, jusqu’à une cote d’eau de 3,30 mètres (sous réserve de propulseur d’étrave pour les bateaux de plus de 105 mètres) ;
• Augmentation de la longueur autorisée dans le bras de Grenelle à l’aval du pont de Rouelle jusqu’à 125 mètres, pour une cote d’eau entre 1,70 et 3,30 mètres.

Je suis un conducteur de bateau à passagers

La veille VHF (canal 10) est désormais obligatoire pour tous les bateaux, y compris pour les bateaux à passagers de moins de 20 mètres transportant jusqu’à 12 passagers.

En toutes circonstances

• Les manœuvres de virement de plus de 180 degrés sont exclusivement autorisées aux bateaux de moins de 86 mètres de long et uniquement à 180 mètres à l’aval de l’Île aux Cygnes.
• Il est interdit de couper le chenal navigable pour desservir des escales à passagers.

Navigation en temps de crue

• Augmentation de la longueur autorisée des bateaux à passagers du pont de Bir-Hakeim au pont du périphérique aval et dans le bras de Grenelle à l’aval du pont de Rouelle jusqu’à 125 mètres pour une cote d’eau entre 2,50 et 3 mètres ;
• Au-delà d’une cote d’eau de 3 mètres, le virement est autorisé sur certaines zones uniquement.

Je suis un conducteur de bateau de plaisance

La veille VHF (canal 10) est désormais obligatoire pour tous les bateaux de plaisance.

Les dimensions maximales des bateaux de plaisance sont de 60 mètres de long sur 7,25 mètres de large pour la traversée de Paris.

En temps de crue, les bateaux de plaisance peuvent naviguer entre l’aval de l’écluse de l’Arsenal et le pont de Grenelle jusqu’à la cote d’eau de 2,5 mètres à Austerlitz.

Pour rappel, les bateaux de plaisance restent interdits dans le Bras Marie (rive droite au niveau de l’île Saint-Louis).