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Bulletin officiel des actes n°26 du 28 juillet 2011
Bulletins officielsNationalSiègeDécisionDélégation de signature2011Décision du 22 juillet 2011 portant délégation de signature au directeur général délégué et aux directeurs généraux adjoints ; Décision du 22 juillet 2011 portant mandat de représentation accordée par M. Papinutti, directeur général de Voie (...) -
Bulletin officiel des actes n°6 du 8 février 2011
Bulletins officielsCentre-BourgogneNationalNord-EstDécision2011Décision du 8 février 2011 fixant le montant des redevances domaniales applicables aux différents usages du domaine public fluvial confié à VNF et de son domaine privé Décision du 7 février 2011 désignant le suppléant du directeur de VNF au (...) -
Bulletin officiel des actes n°30 du 6 septembre 2011
Bulletins officielsNationalRhône SaôneSiègeDécisionDélégation de signatureChômages2011Décision du 6 septembre 2011 relative à la modification des jours de chômages programmés en 2011 Décision du 1er septembre 2011 portant délégation de signature au directeur de l’infrastructure, de l’eau et de l’environnement par intérim (...) -
Bulletin officiel des actes n°16 du 10 mai 2011
Bulletins officielsNationalSiègeDécisionDélégation de signature2011Décision du 9 mai 2011 portant délégation de signature à M. Eloi FLIPO, responsable de la division « commerciale-transport » Décision du 9 mai 2011 portant délégation à Mme Agnès Doitrand- Laplace, directrice déléguée à la communication 3 d (...) -
Bulletin officiel des actes n°29 du 18 août 2011
Bulletins officielsNationalDécisionChômages2011Décision du 19 août 2011 relative à la modification des jours de chômages programmés en 2011 Décision du 16 juin 2011 déclarant d’intérêt général la projet de construction de la passe à poissons de Poses-Amfreville dans l’Eure -
Bulletin officiel des actes n°1 du 4 janvier 2011
Bulletins officielsCentre-BourgogneNationalDécisionDélégation de signatureOrdre général2011Délégation et subdélégation de signature de signature du 3 janvier 2011 de M. Papinutti, directeur général de VNF, à M. Richard Siebert, directeur interrégional par intérim – DIR Centre-Est Décision du 3 janvier 2011 relative à la mo (...) -
Bulletin officiel des actes n°7 du 14 février 2011
Bulletins officielsNationalDécision2011Décision du 9 février 2011 relative à la constitution de la commission consultative des candidatures et des offres dans le cadre du contrat de partenariat pour le remplacement de vingt neuf barrages manuels sur l’Aisne et sur la Meuse (...) -
Bulletin officiel des actes n°10 du 29 mars 2011
Bulletins officielsNationalDécision2011Décision du 21 mars 2011 fixant le tarif applicable aux occupations du domaine public fluvial par les bateaux sur les zones R2 de « Port de Neuilly » et « Port de Levallois (zone 2) » -
Bulletin officiel des actes n°15 du 2 mai 2011
Bulletins officielsNationalDélibération2011Délibérations du conseil d’administration – Séance n°1 du 28 avril 2011 (rectificatif) ° Délibération relative aux investissements des ports de Ottmarsheim, Huningue et Ile Napoléon (rectificatif) -
Bulletin officiel des actes n°15 du 28 avril 2011
Bulletins officielsNationalDélibération2011Délibérations du conseil d’administration – Séance n°1 du 28 avril 2011 -
Bulletin officiel des actes n°20 du 24 juin 2011
Bulletins officielsNationalDélibération2011Délibérations du conseil d’administration n°02 du 23 juin 2011 -
Bulletin officiel des actes n°24 du 18 juillet 2011
Bulletins officielsNationalDélibération2011Délibérations du conseil d’administration n°3 du 12 juillet 2011 -
Bulletin officiel des actes n°34 du 6 octobre 2011
Bulletins officielsNationalSiègeDélibération2011Conseil d’administration n°04/2011 du 6 octobre -
Bulletin officiel des actes n°34 (rectificatif) du 28 novembre 2011
Bulletins officielsNationalSiègeDélibération2011Conseil d’administration n°04/2011 du 6 octobre (rectificatif) – Convention relative à la signature d’un contrat pour un projet de développement et de valorisation économique du canal des deux mers et des territoires riverains -
Bulletin officiel des actes n°43 du 25 novembre 2011
Bulletins officielsNationalDécision2011Élection de Mme Marie-Guite DUFAY, présidente du conseil régional de Franche-Comté, à la commission territoriale des voies navigables Franche-Comté le 20 septembre 2011 Élection de Mme Thérèse COROMPT , conseillère régionale de Rhône-Alpes, (...) -
Bulletin officiel des actes n°44 du 19 décembre 2011
Bulletins officielsNationalDélibération2011Délibérations du conseil d’administration n°5 du 16 décembre 2011 -
Bulletin officiel des actes n°45 du 22 décembre 2011
Bulletins officielsNationalDécisionChômages2011Décision du 20 décembre 2011 relative à la modification des jours de chômages programmés sur 2012 -
Bulletin officiel des actes n°46 du 23 décembre 2011
Bulletins officielsNationalDécision2011Décision du 22 décembre 2011 fixant le montant des redevances domaniales applicables aux différents usages du domaine public fluvial confié à VNF et de son domaine privé -
Bulletin officiel des actes n°42 du 18 novembre 2011
Bulletins officielsNationalDécision2011Tarifs des péages de navigation de plaisance applicables à compter du 1er janvier 2012 -
Bulletin officiel des actes n°17 du 20 mai 2011
Bulletins officielsBassin de la SeineNord-EstNord-Pas de CalaisDécisionDélégation de signatureCOT/CUTOrdre généralOS2011Décision du 13 mai 2011 portant délégation de signature à M. André Horth, P2 chef de la délégation locale de la Haute-Marne (administration générale et marchés)Décision du 16 mai 2011 portant délégation de signature de M. Maillard, directeu (...)