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Bulletin officiel des actes n°28 du 29 mars 2024

Bulletins officiels 29/03/2024

National Délégation de signature Chômages Jours et horaires Mesures temporaires Ordre général OS RH 2024

-Décision du 29 mars 2024 portant mandat de représentation de la directrice générale de Voies navigables de France au sein des instances représentatives du personnel -Décision du 29 mars 2024 portant délégation de signature à Mme Anne Debar (...)

Bulletin officiel des actes n°1 du 5 janvier 2021

Bulletins officiels 05/01/2021

Centre-Bourgogne National Nord-Est Délégation de signature Chômages Mesures temporaires Ordre général RH 2021

-Décisions du 4 janvier 2021 portant délégation de signature : ordre général, ressources humaines, mesures temporaires (Direction territoriale Centre-Bourgogne), mesures temporaires et chômages (Direction territoriale Nord-Est).

Bulletin officiel des actes n°45 du 24 août 2021

Bulletins officiels 24/08/2021

Bassin de la Seine National Nord-Est Siège Décision Délégation de signature Chômages Jours et horaires Mesures temporaires Ordre général OS RH 2021

Décisions du 23 août 2021 portant délégation de signature : *ordre général, mesures temporaires horaires – Direction territoriale bassin de la Seine et Loire Aval *ordre général, ressources humaines, mesures temporaires, chômages, age (...)

Bulletin officiel des actes n°12 du 23 février 2022

Bulletins officiels 23/02/2022

National Rhône Saône Strasbourg Sud-Ouest Décision Délégation de signature Chômages Jours et horaires Mesures temporaires Ordre général 2022

-Décisions du 22 février 2022 portant délégation de signature : ordre général, mesures temporaires et chômages – Direction territoriale Sud-Ouest -Décision du 22 février 2022 portant délégation de signature : mesures temporaires ̵ (...)

Bulletin officiel des actes n°18 du 15 février 2023

Bulletins officiels 15/02/2023

National Nord-Est Siège Strasbourg Décision Délégation de signature Chômages Mesures temporaires Ordre général 2023

– Décision du 14 février 2023 portant délégation de signature du directeur général au directeur territorial 5mesures temporaires) – Direction territoriale Strasbourg – Décisions du 14 février 2023 portant délégation de si (...)

Bulletin officiel des actes n°56 du 17 octobre 2013

Bulletins officiels 17/10/2013

National Nord-Est Délégation de signature Mesures temporaires 2013

– Décision du 14 octobre 2013 portant délégation de signature à la directrice de cabinet dans le cadre du mécénat – Décision du 16 octobre 2013 portant délégation de signature (mesures temporaires) DT Nord-Est

Bulletin officiel des actes n°1 du 23 janvier 2014

Bulletins officiels 23/01/2014

National Sud-Ouest Décision Délégation de signature Chômages HS chantiers HS personnel Mesures temporaires Ordre général RH 2014

Décisions du 17 et 20 janvier 2014 portant délégation de signature (OG, HS personnel et chantiers, RH, mesures temporaires et chômages) DT Sud-Ouest Décision du 20 janvier 2014 (déclaration de flotte)

Bulletin officiel des actes n°10 du 1er avril 2014

Bulletins officiels 01/04/2014

Centre-Bourgogne National Strasbourg Délégation de pouvoir Délégation de signature HS chantiers HS personnel Mesures temporaires Ordre général RH 2014

Décisions du 31 mars 2014 délégation de pouvoir et de signature (OG, RH, HS sauf Strasbourg, HS chantiers, Mesures temporaires sauf CB et Chômages sauf Strasbourg et CB) Toutes DT

Bulletin officiel des actes n°26 du 4 septembre 2014

Bulletins officiels 04/09/2014

National Nord-Pas de Calais Rhône Saône Décision Délégation de signature Mandat Chômages HS chantiers HS personnel Mesures temporaires 2014

Décisions du 3 septembre 2014 portant délégation de signature (HS, HS chantiers) -DT NPC et DT RS Délégation de signature (chômages, mesures temporaires) DT NPC Mandat de représentation

Bulletin officiel des actes n°21 du 5 mai 2017

Bulletins officiels 05/05/2017

National Délégation de signature Chômages HS chantiers HS personnel Jours et horaires Mesures temporaires Ordre général RH 2017

Décisions du 5 mai 2017 portant délégation de signature (ordre général, ressources humaines, HS personnels et Chantiers, mesures temporaires, chômages et horaires) Toutes Directions territoriales

Bulletin officiel des actes n°28 du 7 mai 2019

Bulletins officiels 07/05/2019

National Sud-Ouest Délégation de signature Mesures temporaires 2019

Décisions du 6 mai 2019 portant délégation de signature pour le suivi du contrat de partenariat barrages manuels sur l’Aisne et sur la Meuse et mesures temporaires (DT Sud-Ouest)

Bulletin officiel des actes n°6 du 2 février 2022

Bulletins officiels 02/02/2022

Bassin de la Seine National Siège Délégation de signature Mandat Jours et horaires Mesures temporaires Ordre général 2022

-Décision du 1er février 2022 portant délégation de signature au directeur des ressources humaines et des moyens -Décision 1er février 2022 portant mandat de représentation du directeur général de Voies navigables de France au sein des inst (...)

Bulletin officiel des actes n°8 du 8 février 2022

Bulletins officiels 08/02/2022

Bassin de la Seine National Nord-Pas de Calais Siège Décision Délégation de signature Chômages Circulation COT/CUT HS chantiers HS personnel Jours et horaires Mesures temporaires Ordre général OS RH 2022

-Décision du 7 février 2022 relative à la modification des jours de chômages et horaires programmés pour la période du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022 – *biefs de Vitry-le-François et de l’Ermite y compris du pont canal (chômage (...)

Bulletin officiel des actes n°26 du 10 mai 2022

Bulletins officiels 10/05/2022

National Rhône Saône Siège Délégation de signature Chômages Mesures temporaires 2022

-Décision du 9 mai 2022 portant délégation de signature au directeur général délégué et au directeur général adjoint -Décision du 9 mai 2022 portant délégation de signature au directeur de l’infrastructure, de l’eau et de l’environnement -D (...)

Bulletin officiel des actes n°33 du 17 juin 2022

Bulletins officiels 17/06/2022

Bassin de la Seine National Siège Délégation de signature Mandat Jours et horaires Mesures temporaires Ordre général 2022

-Décision du 16 juin 2022 portant délégation de signature au directeur des ressources humaines et des moyens -Décision du 16 juin 2022 portant mandat de représentation du Directeur général de Voies navigables de France au sein des instances (...)

Bulletin officiel des actes n°73 du 23 novembre 2022

Bulletins officiels 23/11/2022

National Nord-Pas de Calais Siège Décision Délégation de signature Mandat Chômages Mesures temporaires 2022

-Décision du 18 novembre 2022 portant délégation de signature au directeur juridique, économique et financier -Décision du 18 novembre 2022 portant délégation de signature au directeur des ressources humaines et des moyens -Décision du 18 n (...)

Bulletin officiel des actes n°81 du 28 décembre 2022

Bulletins officiels 28/12/2022

Bassin de la Seine National Siège Décision Délégation de signature Chômages Jours et horaires Mesures temporaires Ordre général OS RH 2022

-Décision du 19 décembre 2022 modifiant la décision du 31 décembre 2012 portant désignation des directeurs des services territoriaux et des ordonnateurs secondaires (DT Bassin de la Seine et Loire aval) – Décisions du 19 décembre 2022 (...)

Bulletin officiel des actes n°3 du 4 janvier 2023

Bulletins officiels 04/01/2023

National Nord-Pas de Calais Siège Décision Délégation de signature Chômages Jours et horaires Mesures temporaires 2023

-Décision IS700-2300006 du 3 janvier 2023 fixant la composition du comité social d’administration central de Voies navigables de France -Décision IS700-2300004 du 3 janvier 20223 relative à la représentativité syndicale et aux délégués synd (...)

Bulletin officiel des actes n°16 du 7 février 2023

Bulletins officiels 07/02/2023

National Nord-Pas de Calais Décision Délégation de signature Chômages Mesures temporaires RH 2023

Décisions du 6 février 2023 portant délégation de signature du directeur général à la directrice territoriale (ressources humaines, mesures temporaires et chômages) – Direction territoriale Nord-Pas-de-Calais -Décisions du 7 février 2 (...)

Bulletin officiel des actes n°62 du 31 juillet 2023

Bulletins officiels 31/07/2023

National Nord-Est Décision Délégation de signature Achats Chômages Circulation HS chantiers HS personnel Mesures temporaires Ordre général OS RH 2023

-Décisions du 20 juillet 2023 portant délégation de signature du directeur général à la directrice territoriale (OG, mesures temporaires, chômages) – DT Nord-Est -Décisions du 20 juillet 2023 portant délégation de signature de la dire (...)