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Bulletin officiel des actes n°61 du 26 novembre 2013
Bulletins officielsBassin de la SeineCentre-BourgogneNationalNord-EstNord-Pas de CalaisRhône SaôneSiègeStrasbourgSud-OuestDélégation de signatureCOT/CUTHS chantiersHS personnel2013-Décision du 14 novembre 2013 portant délégation de signature pour la passation des marchés et en matière d’occupation temporaire et d’usage temporaire du domaine public – DT Strasbourg -Décision du 14 novembre 2013 portant délégation de si (...) -
Bulletin officiel des actes n°14 du 20 février 2013
Bulletins officielsNationalDécision2013– Instruction du 8 février 2013 relative à la réévaluation des taux d’indemnisation au 1er janvier 2013 -
Bulletin officiel des actes n°13 du 15 février 2013
Bulletins officielsNationalSiègeDécisionDélégation de signatureMandat2013– Décision du 15 février 2013 portant délégation de signature pour la direction des ressources humaines et des moyens – Décision du 15 février 2013 portant mandat de représentation – Décision du 15 février 2013 – modalité (...) -
Bulletin officiel des actes n°20 du 8 avril 2013
Bulletins officielsNationalDécision2013– Décision du 4 avril 2013 fixant la composition et le lieu du bureau de vote et la date du dépouillement pour les élections du 9 avril 2013 concernant des commissions administratives paritaires -
Bulletin officiel des actes n°63 du 03 décembre 2013
Bulletins officielsNationalNord-Pas de CalaisDécisionDélégation de signature2013-Décision du 18 novembre 2013 fixant le montant des redevances domaniales applicables aux différents usages du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France et de son domaine privé -Décision du 27 novembre 2013 portant délégati (...) -
Bulletin officiel des actes n°17 du 8 mars 2013
Bulletins officielsNationalDécision2013– Décisions du 1er mars 2013 relatives à la commission administrative paritaire locale des adjoints administrateurs des administrations de l’Etat affectés à Voies navigables de France – Décisions du 5 mars 2013 désignant les sup (...) -
Bulletin officiel des actes n°5 du 14 janvier 2013
Bulletins officielsBassin de la SeineNationalDélégation de signatureCOT/CUTOrdre généralOS2013Décisions du 11 janvier 2013 portant délégation de signature : ordre général, convention d’occupation et d’usage temporaire, ordonnateurs secondaires, représentation du pouvoir adjudicateur DT Bassin de la Seine Décision du 7 janvier 2013 f (...) -
Bulletin officiel des actes n°56 du 17 octobre 2013
Bulletins officielsNationalNord-EstDélégation de signatureMesures temporaires2013– Décision du 14 octobre 2013 portant délégation de signature à la directrice de cabinet dans le cadre du mécénat – Décision du 16 octobre 2013 portant délégation de signature (mesures temporaires) DT Nord-Est -
Bulletin officiel des actes n°35 du 28 juin 2013
Bulletins officielsNationalDélibération2013Conseil d’administration n°4 du 27 juin 2013 -
Bulletin officiel des actes n°23 du 19 avril 2013
Bulletins officielsNationalDélibération2013Conseil d’administration n°3 du 19 avril 2013 -
Bulletin officiel des actes n°18 du 28 mars 2013
Bulletins officielsNationalDélibération2013Conseil d’administration n°2 du 28 mars 2013 -
Bulletin officiel des actes n°16 du 4 mars 2013
Bulletins officielsNationalDélibération2013Conseil d’administration n°1 du 28 février 2013 -
Bulletin officiel des actes n°52 du 3 octobre 2013
Bulletins officielsNationalDélibération2013Conseil d’administration n°5 du 3 octobre 2013 -
Bulletin officiel des actes n°57 du 18 octobre 2013
Bulletins officielsNationalDécision2013– Décision du 14 octobre 2013 de délégation de l’organisation de la procédure de fixation des taux d’intérêts des contrats de crédit liés au financement du contrat de partenariat pour les remplacements des barrages manuels sur l’Aisne (...) -
Bulletin officiel des actes n°6 du 17 janvier 2013
Bulletins officielsNationalDélégation de signature2013Décision du 16 janvier 2013 portant délégation de signature : Contravention de grande voirie -
Bulletin officiel des actes n°1 du 3 janvier 2013
Bulletins officielsNationalDécision2013Décision du 2 janvier 2013 fixant le tarif applicable aux bateaux accueillant des organismes ou associations exerçant des activités d’éducation populaire, d’aide sociale à l’enfance ou de protection de la jeunesse -
Bulletin officiel des actes n°62 Rectificatif du 28 novembre 2013
Bulletins officielsNationalDélibération2013Conseil d’administration n°6 du 28 novembre 2013 – Rectificatif – – Délibération relative aux dates de chômages des canaux et rivières canalisées confiés à VNF pour la période du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2014 -
Bulletin officiel des actes n°62 du 28 novembre 2013
Bulletins officielsNationalDélibération2013Conseil d’administration n°6 du 28 novembre 2013 -
Bulletin officiel des actes n°64 du 9 décembre 2013
Bulletins officielsNationalDécision2013Décision du 2 décembre 2013 portant délégation de signature pour le suivi du contrat de partenariat pour le remplacement des barrages manuels sur l’Aisne et sur la Meuse -
Bulletin officiel des actes n°44 rectificatif du 2 juillet 2013
Bulletins officielsNationalDélibération2012– Conseil d’administration n°05/2012 du 29 novembre 2012 (rectificatif)