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  • Bulletin officiel des actes n°25 du 2 juillet 2010

    Bulletins officiels 02/07/2010
    NationalSiègeDélégation de signature2011
    Décision du 2 juillet 2010 portant délégation de signature aux directeurs généraux adjoints Décision du 2 juillet 2010 portant mandat de représentation accordée par M. Marc PAPINUTTI, directeur général de Voies navigables de France, en mati (...)
  • Bulletin officiel des actes n°26 du 2 juillet 2010

    Bulletins officiels 02/07/2010
    NationalSiègeDélégation de signature2010
    Décision du 2 juillet 2010 portant délégation de signature à M. Marc Papinutti, directeur général de Voies navigables de France, en matière d’atteintes à l’intégrité et à la conservation du domaine public fluvial confié à l’établissement Dé (...)
  • Bulletin officiel des actes n°42 du 18 octobre 2010

    Bulletins officiels 18/10/2010
    NationalDélibération2010
    Conseil d’administration n°05/2010 du 7 octobre 2010
  • Bulletin officiel des actes n°56 du 24 novembre 2010

    Bulletins officiels 24/11/2010
    NationalNord-Pas de CalaisDécisionDélégation de signatureOS2010
    Délégation de signature du 18 novembre 2010 (DR Nord – Pas-de-Calais M. Defresne à ses collaborateurs) Décision du 24 novembre 2010 du Directeur général de VNF relative à la mise en œuvre des horaires de navigation sur la Seine à l’am (...)
  • Bulletin officiel des actes n°2 du 8 janvier 2010

    Bulletins officiels 08/01/2010
    NationalDélégation de signatureOrdre général2010
    Décisions du 8 janvier 2010 portant délégation et subdélégation de signature : – DIR Centre-Est- DR de Nantes- DL canal de Bourgogne- DL de la Dordogne- DL Lot-et-Garonne- DL Haute-Marne- DL Saône-et-Loire
  • Bulletin officiel des actes n°16 du 18 mars 2010

    Bulletins officiels 18/03/2010
    NationalDélibération2010
    Conseil d’administration n°1 du 11 mars 2010
  • Bulletin officiel des actes n°17 du 29 mars 2010

    Bulletins officiels 29/03/2010
    NationalDécision2010
    Décision du 19 mars 2010 relative à la nomination des représentants au collège des membres du GEIE Seine-Escaut
  • Bulletin officiel des actes n°20 du 20 mai 2010

    Bulletins officiels 20/05/2010
    NationalDélibération2010
    Conseil d’administration n°02/2010 du 29 avril
  • Bulletin officiel des actes n°22 du 4 juin 2010

    Bulletins officiels 04/06/2010
    NationalDécision2010
    Décision du 2 juin 2010 modifiant la décision du 7 décembre 2009 fixant le montant des redevances domaniales applicables aux différents usages du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France et de son domaine privé
  • Bulletin officiel des actes n°24 du 1er juillet 2010

    Bulletins officiels 01/07/2010
    NationalDélibération2010
    Conseil d’administration n°03/2010 du 24 juin  
  • Bulletin officiel des actes n°40 du 28 septembre 2010

    Bulletins officiels 28/09/2010
    NationalDélibération2010
    Conseil d’administration extraordinaire n°4 du 28 septembre 2010
  • Bulletin officiel des actes n°44 du 25 octobre 2010

    Bulletins officiels 25/10/2010
    NationalDélibération2010
    Conseil d’administration extraordinaire n°4 du 28 septembre 2010
  • Bulletin officiel des actes n°54 du 9 novembre 2010

    Bulletins officiels 09/11/2010
    NationalDécision2010
    Décision du 08 novembre 2010 portant désignation des suppléants du directeur général (CA des Agences de l’eau et Comité de bassin) : Agence de l’eau Artois-Picardie
  • Bulletin officiel des actes n°61 du 20 décembre 2010

    Bulletins officiels 20/12/2010
    NationalDélibération2010
    Délibérations du conseil d’administration séance n°7 du 17 décembre 2010
  • Bulletin officiel des actes n°3 du 15 janvier 2010

    Bulletins officiels 15/01/2010
    NationalDécision2010
    Décision du 12 novembre 2009 relative à la désignation des présidents et suppléants des commissions locales des usagers de la voie d’eau
  • Bulletin officiel des actes n°15 du 2 mars 2010

    Bulletins officiels 02/03/2010
    Bassin de la SeineCentre-BourgogneNord-EstRhône SaôneSiègeDélégation de signatureMandat2010
    Décision du 2 mars 2010 modifiant la décision portant mandat de représentation de Monsieur Thierry DUCLAUX, directeur général de Voies navigables de France Décision du 3 mars 2010 modifiant la décision du 8 janvier 2010 portant délégation d (...)
  • Bulletin officiel des actes n°5 du 19 janvier 2010

    Bulletins officiels 19/01/2010
    Nord-EstDélégation de signatureAchatsOrdre généralOS2010
    Décision du 11 janvier 2010 portant délégation de signature – DIR Nancy (générale) Décision du 11 janvier 2010 portant délégation de signature pour l’exercice de la compétence d’ordonnateur secondaire – DIR Nancy Décision du 11 janvie (...)
  • Bulletin officiel des actes n°21 du 25 mai 2010

    Bulletins officiels 25/05/2010
    Bassin de la SeineDélégation de signatureCOT/CUTOrdre généralOS2010
    Décision du 21 mai 2010 portant délégation de signature (ordre général) – DIR Bassin de la Seine Décision du 21 mai 2010 portant délégation de signature (convention d’occupation et d’usage temporaire) – DIR Bassin de la Seine Décision (...)
  • Bulletin officiel des actes n°31 du 29 juillet 2010

    Bulletins officiels 29/07/2010
    Bassin de la SeineDélégation de signatureCOT/CUTOrdre généralOS2010
    Décision du 26 juillet 2010 portant délégation de signature (ordre général) – DIR Bassin de la Seine Décision du 26 juillet 2010 portant délégation de signature (convention d’occupation et d’usage temporaire) – DIR Bassin de la Seine (...)
  • Bulletin officiel des actes n°6 du 26 janvier 2010

    Bulletins officiels 26/01/2010
    Nord-EstDélégation de signatureOrdre généralOS2010
    Décision n°2010/016 du 18 janvier 2010 portant délégation de signature en matière d’ordonnancement secondaire – DDT Haute-Marne Décision n°2010/017 du 18 janvier 2010 portant délégation de signature en matière d’administration générale et d (...)
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