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Bulletin officiel des actes n°28 du 29 mars 2024
Bulletins officielsNationalDélégation de signatureChômagesJours et horairesMesures temporairesOrdre généralOSRH2024-Décision du 29 mars 2024 portant mandat de représentation de la directrice générale de Voies navigables de France au sein des instances représentatives du personnel -Décision du 29 mars 2024 portant délégation de signature à Mme Anne Debar (...) -
Bulletin officiel des actes n°1 du 5 janvier 2021
Bulletins officielsCentre-BourgogneNationalNord-EstDélégation de signatureChômagesMesures temporairesOrdre généralRH2021-Décisions du 4 janvier 2021 portant délégation de signature : ordre général, ressources humaines, mesures temporaires (Direction territoriale Centre-Bourgogne), mesures temporaires et chômages (Direction territoriale Nord-Est). -
Bulletin officiel des actes n°45 du 24 août 2021
Bulletins officielsBassin de la SeineNationalNord-EstSiègeDécisionDélégation de signatureChômagesJours et horairesMesures temporairesOrdre généralOSRH2021Décisions du 23 août 2021 portant délégation de signature : *ordre général, mesures temporaires horaires – Direction territoriale bassin de la Seine et Loire Aval *ordre général, ressources humaines, mesures temporaires, chômages, age (...) -
Bulletin officiel des actes n°12 du 23 février 2022
Bulletins officielsNationalRhône SaôneStrasbourgSud-OuestDécisionDélégation de signatureChômagesJours et horairesMesures temporairesOrdre général2022-Décisions du 22 février 2022 portant délégation de signature : ordre général, mesures temporaires et chômages – Direction territoriale Sud-Ouest -Décision du 22 février 2022 portant délégation de signature : mesures temporaires ̵ (...) -
Bulletin officiel des actes n°18 du 15 février 2023
Bulletins officielsNationalNord-EstSiègeStrasbourgDécisionDélégation de signatureChômagesMesures temporairesOrdre général2023– Décision du 14 février 2023 portant délégation de signature du directeur général au directeur territorial 5mesures temporaires) – Direction territoriale Strasbourg – Décisions du 14 février 2023 portant délégation de si (...) -
Bulletin officiel des actes n°56 du 17 octobre 2013
Bulletins officielsNationalNord-EstDélégation de signatureMesures temporaires2013– Décision du 14 octobre 2013 portant délégation de signature à la directrice de cabinet dans le cadre du mécénat – Décision du 16 octobre 2013 portant délégation de signature (mesures temporaires) DT Nord-Est -
Bulletin officiel des actes n°1 du 23 janvier 2014
Bulletins officielsNationalSud-OuestDécisionDélégation de signatureChômagesHS chantiersHS personnelMesures temporairesOrdre généralRH2014Décisions du 17 et 20 janvier 2014 portant délégation de signature (OG, HS personnel et chantiers, RH, mesures temporaires et chômages) DT Sud-Ouest Décision du 20 janvier 2014 (déclaration de flotte) -
Bulletin officiel des actes n°10 du 1er avril 2014
Bulletins officielsCentre-BourgogneNationalStrasbourgDélégation de pouvoirDélégation de signatureHS chantiersHS personnelMesures temporairesOrdre généralRH2014Décisions du 31 mars 2014 délégation de pouvoir et de signature (OG, RH, HS sauf Strasbourg, HS chantiers, Mesures temporaires sauf CB et Chômages sauf Strasbourg et CB) Toutes DT -
Bulletin officiel des actes n°26 du 4 septembre 2014
Bulletins officielsNationalNord-Pas de CalaisRhône SaôneDécisionDélégation de signatureMandatChômagesHS chantiersHS personnelMesures temporaires2014Décisions du 3 septembre 2014 portant délégation de signature (HS, HS chantiers) -DT NPC et DT RS Délégation de signature (chômages, mesures temporaires) DT NPC Mandat de représentation -
Bulletin officiel des actes n°21 du 5 mai 2017
Bulletins officielsNationalDélégation de signatureChômagesHS chantiersHS personnelJours et horairesMesures temporairesOrdre généralRH2017Décisions du 5 mai 2017 portant délégation de signature (ordre général, ressources humaines, HS personnels et Chantiers, mesures temporaires, chômages et horaires) Toutes Directions territoriales -
Bulletin officiel des actes n°28 du 7 mai 2019
Bulletins officielsNationalSud-OuestDélégation de signatureMesures temporaires2019Décisions du 6 mai 2019 portant délégation de signature pour le suivi du contrat de partenariat barrages manuels sur l’Aisne et sur la Meuse et mesures temporaires (DT Sud-Ouest) -
Bulletin officiel des actes n°6 du 2 février 2022
Bulletins officielsBassin de la SeineNationalSiègeDélégation de signatureMandatJours et horairesMesures temporairesOrdre général2022-Décision du 1er février 2022 portant délégation de signature au directeur des ressources humaines et des moyens -Décision 1er février 2022 portant mandat de représentation du directeur général de Voies navigables de France au sein des inst (...) -
Bulletin officiel des actes n°8 du 8 février 2022
Bulletins officielsBassin de la SeineNationalNord-Pas de CalaisSiègeDécisionDélégation de signatureChômagesCirculationCOT/CUTHS chantiersHS personnelJours et horairesMesures temporairesOrdre généralOSRH2022-Décision du 7 février 2022 relative à la modification des jours de chômages et horaires programmés pour la période du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022 – *biefs de Vitry-le-François et de l’Ermite y compris du pont canal (chômage (...) -
Bulletin officiel des actes n°26 du 10 mai 2022
Bulletins officielsNationalRhône SaôneSiègeDélégation de signatureChômagesMesures temporaires2022-Décision du 9 mai 2022 portant délégation de signature au directeur général délégué et au directeur général adjoint -Décision du 9 mai 2022 portant délégation de signature au directeur de l’infrastructure, de l’eau et de l’environnement -D (...) -
Bulletin officiel des actes n°33 du 17 juin 2022
Bulletins officielsBassin de la SeineNationalSiègeDélégation de signatureMandatJours et horairesMesures temporairesOrdre général2022-Décision du 16 juin 2022 portant délégation de signature au directeur des ressources humaines et des moyens -Décision du 16 juin 2022 portant mandat de représentation du Directeur général de Voies navigables de France au sein des instances (...) -
Bulletin officiel des actes n°73 du 23 novembre 2022
Bulletins officielsNationalNord-Pas de CalaisSiègeDécisionDélégation de signatureMandatChômagesMesures temporaires2022-Décision du 18 novembre 2022 portant délégation de signature au directeur juridique, économique et financier -Décision du 18 novembre 2022 portant délégation de signature au directeur des ressources humaines et des moyens -Décision du 18 n (...) -
Bulletin officiel des actes n°81 du 28 décembre 2022
Bulletins officielsBassin de la SeineNationalSiègeDécisionDélégation de signatureChômagesJours et horairesMesures temporairesOrdre généralOSRH2022-Décision du 19 décembre 2022 modifiant la décision du 31 décembre 2012 portant désignation des directeurs des services territoriaux et des ordonnateurs secondaires (DT Bassin de la Seine et Loire aval) – Décisions du 19 décembre 2022 (...) -
Bulletin officiel des actes n°3 du 4 janvier 2023
Bulletins officielsNationalNord-Pas de CalaisSiègeDécisionDélégation de signatureChômagesJours et horairesMesures temporaires2023-Décision IS700-2300006 du 3 janvier 2023 fixant la composition du comité social d’administration central de Voies navigables de France -Décision IS700-2300004 du 3 janvier 20223 relative à la représentativité syndicale et aux délégués synd (...) -
Bulletin officiel des actes n°16 du 7 février 2023
Bulletins officielsNationalNord-Pas de CalaisDécisionDélégation de signatureChômagesMesures temporairesRH2023Décisions du 6 février 2023 portant délégation de signature du directeur général à la directrice territoriale (ressources humaines, mesures temporaires et chômages) – Direction territoriale Nord-Pas-de-Calais -Décisions du 7 février 2 (...) -
Bulletin officiel des actes n°62 du 31 juillet 2023
Bulletins officielsNationalNord-EstDécisionDélégation de signatureAchatsChômagesCirculationHS chantiersHS personnelMesures temporairesOrdre généralOSRH2023-Décisions du 20 juillet 2023 portant délégation de signature du directeur général à la directrice territoriale (OG, mesures temporaires, chômages) – DT Nord-Est -Décisions du 20 juillet 2023 portant délégation de signature de la dire (...)