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  • Navi : politique de confidentialité et de protection des données à caractère personnel

    Pages 08/12/2023
    Domaine public fluvialGestion de l’eau et environnementInstitutionnel et RSELogistiqueTourismeTravaux / InfrastructuresNationalVNF.fr
    Bienvenue sur l’application Navi. Navi est mis gratuitement à votre disposition (hors frais de connexion à l’application) pour votre usage personnel et non commercial. Le contenu de la présente page peut être amené à changer ; n (...)
  • Bulletin officiel des actes n°64 du 8 octobre 2018

    Bulletins officiels 08/10/2018
    Bassin de la SeineNationalDécisionDélégation de pouvoirCirculationCOT/CUTHS chantiersHS personnelOrdre généralOSRH2018
    Décisions du 01.10.18 portant délégation de signature (OG,RH,OS,HS personnel et chantiers,RPA,COT,CUT,circulation) DTBS Décisions habilitation pour élections professionnelles du 6.12.18 (Toutes DT)
  • Bulletin officiel des actes n°48 du 31 août 2022

    Bulletins officiels 31/08/2022
    Centre-BourgogneNationalSiègeDécisionDélégation de signatureHS chantiersHS personnelOrdre généralOSRH2022
    – Décision du 29 août 2022 instituant une commission consultative paritaire compétente à l’égard des agents contractuels de droit public de Voies navigables de France – Décision du 29 août 2022 relative à l’élection des représen (...)
  • Bulletin officiel des actes n°31 du 31 mai 2022

    Bulletins officiels 31/05/2022
    NationalDécision
    – Décision du 24 mai 2022 relative à l’élection des représentants du personnel au sein des comités sociaux d’administration de Voies navigables de France – Décision du 24 mai 2022 relative à l’élection des représentants du perso (...)
  • Bulletin officiel des actes n°3 du 18 janvier 2019

    Bulletins officiels 18/01/2019
    Centre-BourgogneNationalDécisionDélégation de signatureChômagesHS chantiersHS personnelOrdre généralOSRH2019
    Décisions du 14 janvier 2019 portant délégation de signature (OG, RH, OS et HS chantiers et personnel) DT CB – Décision du 17 janvier 2019 modifiant les jours de chômages (écluse de Belley)
  • Bulletin officiel des actes n°1 du 23 janvier 2014

    Bulletins officiels 23/01/2014
    NationalSud-OuestDécisionDélégation de signatureChômagesHS chantiersHS personnelMesures temporairesOrdre généralRH2014
    Décisions du 17 et 20 janvier 2014 portant délégation de signature (OG, HS personnel et chantiers, RH, mesures temporaires et chômages) DT Sud-Ouest Décision du 20 janvier 2014 (déclaration de flotte)
  • VELI - VNF : Politique de confidentialité

    Pages 26/07/2024
    Domaine public fluvialGestion de l’eau et environnementInstitutionnel et RSELogistiqueTourismeTravaux / InfrastructuresNational
    Règlement (UE) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données. Loi n° 78-17 du (...)
  • Base de données ouvrages - VNF : politique de confidentialité

    Pages 04/07/2024
    Domaine public fluvialGestion de l’eau et environnementInstitutionnel et RSELogistiqueTourismeTravaux / InfrastructuresNationalVNF.fr
    Règlement (UE) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données. Loi n° 78-17 du (...)
  • Bulletin officiel des actes n°35 du 29 août 2016

    Bulletins officiels 29/08/2016
    Centre-BourgogneNord-EstRhône SaôneDélégation de signatureAchatsChômagesHS chantiersHS personnelMesures temporairesOrdre généralOSRH2016
    Décisions du 29.8.16 DTNE (OG,chômages,HS chantier,personnel,RH,MT). DTCB (OG,chômages,HS chantier,personnel,RH,MT,OS). DTRS (chômages,HS chantier,personnel, MT-décisions du 18.7 OG,achats,marchés, RH,OS) DTNE
  • Bulletin officiel des actes n°31 du 8 avril 2024

    Bulletins officiels 08/04/2024
    NationalRhône SaôneSiègeDécisionDélégation de signatureAchatsChômagesHS chantiersHS personnelOrdre généralOS2024
    -Décisions du 3 avril 2024 portant délégation de signature de la directrice territoriale par intérim (ordre général, ordonnateur secondaire, hygiène, sécurité et santé, marchés et achats) – Direction territoriale Rhône Saône -Décision (...)
  • Bulletin officiel des actes n°83 du 5 octobre 2023

    Bulletins officiels 05/10/2023
    NationalNord-Pas de CalaisRhône SaôneDécisionDélégation de signatureAchatsChômagesHS chantiersHS personnelOrdre généralOSRH2023
    -Décisions du 29 septembre 2023 portant délégation de signature de la directrice territoriale à ses collaborateurs (ordre général, ressources humaines, ordonnateurs secondaires, hygiène, sécurité et santé et achats) – Direction territ (...)
  • Bulletin officiel des actes n°62 du 31 juillet 2023

    Bulletins officiels 31/07/2023
    NationalNord-EstDécisionDélégation de signatureAchatsChômagesCirculationHS chantiersHS personnelMesures temporairesOrdre généralOSRH2023
    -Décisions du 20 juillet 2023 portant délégation de signature du directeur général à la directrice territoriale (OG, mesures temporaires, chômages) – DT Nord-Est -Décisions du 20 juillet 2023 portant délégation de signature de la dire (...)
  • Bulletin officiel des actes n°56 du 4 juillet 2023

    Bulletins officiels 04/07/2023
    Bassin de la SeineCentre-BourgogneNationalNord-EstNord-Pas de CalaisRhône SaôneSiègeStrasbourgSud-OuestDélégation de signatureHS chantiersHS personnelRH2023
    Décisions du 3 juillet 2023 portant délégation de signature du directeur général aux directions territoriales en matière de ressources humaines (toutes DT) -Décision du 6 juin 2023 portant délégation de signature au directeur des ressources (...)
  • Bulletin officiel des actes n°19 du 17 février 2023

    Bulletins officiels 17/02/2023
    NationalNord-EstNord-Pas de CalaisDécisionDélégation de signatureAchatsCirculationHS chantiersHS personnelOrdre généralOSRH2023
    – Décision n°2023/UTI CRR/06 du 10 février 2023 interdisant l’accès à tout véhicule sur le Pont de l’écluse N°10 des Marivées, franchissant le canal du Rhône au Rhin sur la commune d’ETUPES pour des raisons d’intérêt général liées à l (...)
  • Bulletin officiel des actes n°12 du 26 janvier 2023

    Bulletins officiels 26/01/2023
    NationalNord-Pas de CalaisDécisionDélégation de signatureAchatsHS chantiersHS personnelOrdre généralOSRH2023
    -Décision du 19 janvier 2023 portant délégation de signature de la directrice territoriale à ses collaborateurs (ordre général, ressources humaines, ordonnateurs secondaires, marchés, achats, hygiène sécurité et santé, CGV et circulation) & (...)
  • Bulletin officiel des actes n°63 du 4 octobre 2018

    Bulletins officiels 04/10/2018
    Centre-BourgogneNord-EstDélégation de pouvoirAchatsCirculationHS chantiersHS personnelOrdre généralOSRH2018
    Décisions du 28.09.18 et 01.10.18 portant délégation de signature (OG,RH,OS,HS personnel et chantiers) DTCB (OG,RH,OS,HS personnel et chantier,marchés,CGV,achats,services faits,circulation) DTNE
  • Bulletin officiel des actes n°22 du 25 avril 2022

    Bulletins officiels 25/04/2022
    NationalNord-Pas de CalaisSiègeDélégation de signatureAchatsCirculationHS chantiersHS personnelOrdre généralOSRH2022
    -Décision du 19 avril 2022 portant délégation de signature de la directrice territoriale à ses collaborateurs (ordre général, ressources humaines, ordonnateurs secondaires, marchés, achats, hygiène sécurité et santé, CGV et circulation  (...)
  • Bulletin officiel des actes n°8 du 8 février 2022

    Bulletins officiels 08/02/2022
    Bassin de la SeineNationalNord-Pas de CalaisSiègeDécisionDélégation de signatureChômagesCirculationCOT/CUTHS chantiersHS personnelJours et horairesMesures temporairesOrdre généralOSRH2022
    -Décision du 7 février 2022 relative à la modification des jours de chômages et horaires programmés pour la période du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022 – *biefs de Vitry-le-François et de l’Ermite y compris du pont canal (chômage (...)
  • Bulletin officiel des actes n°7 du 7 février 2022

    Bulletins officiels 07/02/2022
    NationalSiègeStrasbourgDécisionDélégation de signatureChômagesHS chantiersHS personnelOrdre généralOS2022
    Décisions du 4 février 2022 relatives à la modification des jours de chômages et horaires programmés pour la période du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022 – sur le Rhin de l’écluse de Gambsheim Sas 2 (chômage modifié) – canal (...)
  • Bulletin officiel des actes n°1 du 5 janvier 2022

    Bulletins officiels 05/01/2022
    Centre-BourgogneNationalDécisionDélégation de signatureHS chantiersHS personnelOrdre généralOSRH2022
    -Décision du 4 janvier 2022 relative à la modification des jours de chômages programmés pour la période du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022 -Décisions du 3 janvier 2022 portant délégation de signature du directeur territorial Centre-Bou (...)
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