Résultats de recherche
Lieu :
Type de contenu :
Activités :
Type d'avis :
Type de publication :
Type d'actualités :
Type de brochures et lettres d'informations :
Type de presse :
Type de partenaire :
Catégorie de service :
Catégorie d'implantation :
Catégorie de point d'intérêt :
-
Bulletin officiel des actes n°1 du 8 janvier 2009
Bulletins officielsNationalSiègeDélégation de signature2009Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature aux directeurs généraux adjoints de VNF – Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature aux agents du siège de VNF – Décision du 6 janvier 2009 portant mand (...) -
Bulletin officiel des actes n°8 du 5 mars 2009
Bulletins officielsNationalDélégation de signatureOS2009– Décision du 3 mars 2009 portant désignation des ordonnateurs secondaires – Décision du 3 mars 2009 portant délégation de pouvoir du directeur général de Voies navigables de France aux représentants locaux – Décision du 3 (...) -
Bulletin officiel des actes n°10 du 6 mars 2009
Bulletins officielsNationalSiègeDélégation de signature2009– Décision du 26 février 2009 portant délégation de signature à M. Thierry Duclaux – Décision du 3 mars 2009 portant subdélégation de signature à Mme Marie-Anne Bacot-DIR Bassin de la Seine – Décision du 3 mars 2009 portan (...) -
Bulletin officiel des actes n°26 du 15 mai 2009
Bulletins officielsCentre-BourgogneNationalNord-EstRhône SaôneDélégation de signatureOrdre généralOS2009– Décision n° 2009/105 du 11 mai 2009 portant délégation de signature en matière d’administration générale et de marchés – Décision n° 2009/106 du 11mai 2009 portant délégation de signature en matière d’ordonnancement secondaire (...) -
Bulletin officiel des actes n°17 du 7 avril 2009
Bulletins officielsBassin de la SeineNationalStrasbourgDélégation de signatureCOT/CUTOS– Décision du 24 mars 2009 relative au péage pour l’utilisation de l’ouvrage particulier de la pente d’eau de MONTECH – Décision du 7 avril 2009 portant délégation de signature (COT) DIR Bassin de la Seine – Décision du 7 (...) -
Bulletin officiel des actes n°31 du 12 juin 2009
Bulletins officielsCentre-BourgogneNationalDécisionDélégation de signatureOS2009Décision du 29 mai 2009 relative au péage pour l’utilisation de l’ouvrage particulier du tunnel de Mauvages Décision du 29 mai 2009 relative au péage pour l’utilisation de l’ouvrage particulier du tunnel de Riqueval Décision du 10 juin 2009 (...) -
Bulletin officiel des actes n°38 du 16 juillet 2009
Bulletins officielsNationalDécision2009Décision du 15 juillet 2009 modifiant la décision du 20 mai 2009 fixant pour 2009 le principe de facturation pour l’occupation du domaine public fluvial par les stationnements d’embarcation à usage de bateaux logements -
Bulletin officiel des actes n°2 du 9 janvier 2009
Bulletins officielsNationalDécision2009Décision du 7 janvier 2009 fixant le tarif des péages dus par les propriétaires de bateaux de plaisance, le tarif des péages pour le transport public de passagers et les tarifs spéciaux des péages de plaisance en 2009 -
Bulletin officiel des actes n°4 du 12 février 2009
Bulletins officielsNationalDécisionDélégation de signatureOS2009– Décision du 11 février 2009 portant délégation de signature en matière d’ordonnancement des dépenses et des recettes – Décision du 24 janvier 2009 déclarant d’intérêt général le projet de protection et de rehaussement de la di (...) -
Bulletin officiel des actes n°22 du 24 avril 2009
Bulletins officielsNationalDélégation de signature2009– Décisions du 20 avril 2009 modifiant les délégations de signature du 3 Mars 2009 portant délégation de signature aux représentants locaux de VNF -
Bulletin officiel des actes n°28 du 26 mai 2009
Bulletins officielsNationalDécision2009Décision du 20 mai 2009 fixant pour 2009 le principe de facturation pour l’occupation du domaine public fluvial par les stationnements d’embarcations à usage de bateaux-logements -
Bulletin officiel des actes n°44 du 6 août 2009
Bulletins officielsNationalDélégation de signature2009– Décision du 3 août 2009 modifiant la décision du 3 mars 2009 portant délégation de pouvoir du directeur général de VNF aux représentants locaux -
Bulletin officiel des actes n°71 du 11 décembre 2009
Bulletins officielsNationalDélibération2009Conseil d’administration n°5/2009 du 8 décembre 2009 -
Bulletin officiel des actes n° 6 du 27 février 2009
Bulletins officielsNationalDélibération2009Délibérations du conseil d’administration n°01/2009 du 25 février 2009 -
Bulletin officiel des actes n°57 du 1 octobre 2009
Bulletins officielsNationalDécision2009Décision du 1er octobre 2009 portant délégation de signature DIR Saône-Rhône-Méditerranée -
Bulletin officiel des actes n°61 du 15 OCTOBRE 2009
Bulletins officielsNationalDécision2009Décisions du 14 octobre 2009 portant délégation de signature (COT, ordre général, ordonnateurs secondaires et RPA) DIR Bassin de la Seine -
Bulletin officiel des actes n°62 du 16 OCTOBRE 2009
Bulletins officielsNationalDélibération2009Conseil d’administration n°4 du 8 octobre 2009 -
Bulletin officiel des actes n°14 du 24 mars 2009
Bulletins officielsNationalDécision2009Décision du 19 mars 2009 déclarant d’intérêt général le projet de démolition et de reconstruction du barrage de Venette (60) -
Bulletin officiel des actes n°25 du 5 mai 2009
Bulletins officielsNationalDélibération2009Conseil d’administration n°2 du 30 avril 2009 -
Bulletin officiel des actes n°27 du 25 mai 2009
Bulletins officielsNationalDécision2009Décision du 15 mai 2009 déclarant d’intérêt général le projet de construction de la passe à poissons de Notre-Dame de la Garenne