Résultats de recherche
Lieu :
Type de contenu :
Activités :
Type d'avis :
Type de publication :
Type d'actualités :
Type de brochures et lettres d'informations :
Type de presse :
Type de partenaire :
Catégorie de service :
Catégorie d'implantation :
Catégorie de point d'intérêt :
-
Bulletin officiel des actes n°8 du 5 mars 2009
Bulletins officielsNationalDélégation de signatureOS2009– Décision du 3 mars 2009 portant désignation des ordonnateurs secondaires – Décision du 3 mars 2009 portant délégation de pouvoir du directeur général de Voies navigables de France aux représentants locaux – Décision du 3 (...) -
Bulletin officiel des actes n°35 du 2 novembre 2006
Bulletins officielsNationalSiègeDélégation de pouvoirDélégation de signature20061. Décision en date du 30 octobre 2006 portant délégation de signature au directeur de la prospective, du budget et des systèmes d’information 2. Décision en date du 30 octobre 2006 portant délégation de pouvoir du Président au directeur gé (...) -
Bulletin officiel des actes n°71 du 26 octobre 2018
Bulletins officielsNationalDélégation de pouvoirDélégation de signature2018Décisions du 25 octobre 2018 portant délégation de pouvoir (contrat partenariat Aisne Meuse) portant délégation de signature (PARM-PAMI) DTBS-DTCB-DTNE-DTRS-DTNPC-DT Strasbourg-Directeur du développement -
Bulletin officiel des actes n°1 de juin 2002
Bulletins officielsNationalNord-EstSiègeDélégation de pouvoirDélégation de signatureDélibération20021. Avis d’affichage des délibérations du Conseil d’administration (séances des 12 décembre 2001, 27 mars 2002 et du 19 juin 2002) 2. Délégations et subdélégations de signature aux représentants locaux – M. BERGERON – (...) -
Bulletin officiel des actes n°1 de janvier 2004
Bulletins officielsNationalSiègeDélégation de pouvoirDélégation de signatureMandat20041. Avis d’affichage des délégations de pouvoir et de signature 2. Délégation de pouvoir du Président au directeur général 3. Délégations de signature – Président au directeur général – Directeur général au directeur généra (...) -
Bulletin officiel des actes octobre-novembre 2003
Bulletins officielsNationalSiègeDélégation de pouvoirDélégation de signatureDélibérationMandat20031. Avis d’affi chage des délibérations et communications du Conseil d’administration (séance du 1er octobre 2003) 2. Délégations de pouvoir – Délibération portant délégation de pouvoirs du conseil d’administration au Président – (...) -
Bulletin officiel des actes n°49 du 31 décembre 2012
Bulletins officielsNationalDélégation de pouvoirDélégation de signature2012– Décision portant désignation des directeurs territoriaux et des ordonnateurs secondaires – Décision portant délégation de pouvoirs du DG aux DT – Décision portant délégation de signature du DG aux DT -
Bulletin officiel des actes n°10 du 1er avril 2014
Bulletins officielsCentre-BourgogneNationalStrasbourgDélégation de pouvoirDélégation de signatureHS chantiersHS personnelMesures temporairesOrdre généralRH2014Décisions du 31 mars 2014 délégation de pouvoir et de signature (OG, RH, HS sauf Strasbourg, HS chantiers, Mesures temporaires sauf CB et Chômages sauf Strasbourg et CB) Toutes DT -
Bulletin officiel des actes de décembre 2003
Bulletins officielsNationalSiègeDélégation de pouvoirDélibération20031. Avis d’affichage des délibérations et communications du Conseil d’administration (séance du 10 décembre 2003) 2. Délégation de retrait de pouvoir 3. Avis d’affichage de la décision de retrait de pouvoir au DG -
Bulletin officiel des actes n°42 du 14 décembre 2006
Bulletins officielsNationalDélégation de pouvoirDélégation de signatureDélibération2006Délibération en date du 13 décembre 2006 modifiant la délibération du 1er octobre 2003 portant délégation de pouvoirs du Conseil d’administration au président -
Bulletin officiel des actes n°26 du 15 mai 2009
Bulletins officielsCentre-BourgogneNationalNord-EstRhône SaôneDélégation de signatureOrdre généralOS2009– Décision n° 2009/105 du 11 mai 2009 portant délégation de signature en matière d’administration générale et de marchés – Décision n° 2009/106 du 11mai 2009 portant délégation de signature en matière d’ordonnancement secondaire (...) -
Bulletin officiel des actes n°8 du 20 janvier 2021
Bulletins officielsNationalSiègeDécisionDélégation de pouvoir2021– Décision du 18 janvier 2021 portant modification de la délégation de pouvoir du directeur général de Voies navigables de France aux directeurs territoriaux de Voies navigables de France – Décision du 18 janvier 2021 relative (...) -
Bulletin officiel des actes n°69 du 29 octobre 2019
Bulletins officielsNationalDécisionDélégation de pouvoirChômagesJours et horaires2019– Décision du 28 octobre 2019 portant délégation de pouvoir au directeur général délégué de Voies navigables de France (SCMBA) – Décision du 9 octobre 2019 relative à la modification des jours de chômages programmés pour la péri (...) -
Bulletin officiel des actes n°47 du 11 juillet 2018
Bulletins officielsNationalDécisionDélégation de pouvoirRH2018Décision du 11.07.18 portant délégation de pouvoir au directeur général délégué de VNF Décision du 9.07.18 portant prolongation de l’expérimentation du télétravail au sein de VNF -
Bulletin officiel des actes n°68 du 1er septembre 2023
Bulletins officielsBassin de la SeineSiègeSud-OuestDélégation de pouvoirDélégation de signatureChômagesCirculationCOT/CUTHS chantiersHS personnelJours et horairesMesures temporairesOrdre généralOSRéorganisationRH2023-Décisions du 28 août 2023 portant délégation de signature du directeur général au directeur territorial (ressources humaines, mesures temporaires, chômages et horaires) – Direction territoriale Sud-Ouest -Décisions du 1er septembre 2 (...) -
Bulletin officiel des actes n°17 du 20 mai 2011
Bulletins officielsBassin de la SeineNord-EstNord-Pas de CalaisDécisionDélégation de signatureCOT/CUTOrdre généralOS2011Décision du 13 mai 2011 portant délégation de signature à M. André Horth, P2 chef de la délégation locale de la Haute-Marne (administration générale et marchés)Décision du 16 mai 2011 portant délégation de signature de M. Maillard, directeu (...) -
Bulletin officiel des actes n°103 du 1er décembre 2023
Bulletins officielsNationalSiègeDélégation de pouvoirMandatRH2023-Décision du 29 novembre 2023 portant délégation de signature au directeur des ressources humaines et des moyens -Décision du 29 novembre 2023 portant mandat de représentation du directeur général de Voies navigables de France au sein des i (...) -
Bulletin officiel des actes n°64 du 8 octobre 2018
Bulletins officielsBassin de la SeineNationalDécisionDélégation de pouvoirCirculationCOT/CUTHS chantiersHS personnelOrdre généralOSRH2018Décisions du 01.10.18 portant délégation de signature (OG,RH,OS,HS personnel et chantiers,RPA,COT,CUT,circulation) DTBS Décisions habilitation pour élections professionnelles du 6.12.18 (Toutes DT) -
Bulletin officiel des actes n°65 du 13 décembre 2013
Bulletins officielsBassin de la SeineRhône SaôneDélégation de signatureCOT/CUTMesures temporairesOrdre généralOSRH2013Décision du 9 décembre 2013 portant délégation de signature – DIEE Décision du 9 décembre 2013 portant délégation de signature (mesures temporaires) – DT RS Décision du 10 décembre 2013 portant délégation de signature (ordre gén (...) -
Bulletin officiel des actes n°60 du 4 octobre 2019
Bulletins officielsNationalStrasbourgDécisionDélégation de signatureChômagesCOT/CUTRH2019– Décision du 3 octobre 2019 portant abrogation de la délégation de pouvoir pour la préparation, la signature et l’ exécution du marché de prestations d’assistance à l’entité de surveillance (et ses prestations annexes) du contrat de (...)