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Bulletin officiel des actes du 14 avril 2003
Bulletins officielsNationalSiègeDélégation de signatureDélibération20031.Avis d’affichage des délibérations du Conseil d’administration (séance du 26 mars 2003) 2. Délégations et subdélégations de signature à : – la direction générale – la direction de l’infrastructure et de l’environne (...) -
Bulletin officiel des actes juillet-août-septembre 2003
Bulletins officielsNationalRhône SaôneSiègeDélégation de signatureDélibérationOrdre général20031. Avis d’affichage des délibérations et communications du Conseil d’administration (séance du 4 juin 2003) 2. Délégations et subdélégations de signature aux représentants locaux – Madame Marie-Anne BACOT – Monsieur Jean-Louis J (...) -
Bulletin officiel des actes octobre-novembre 2003
Bulletins officielsNationalSiègeDélégation de pouvoirDélégation de signatureDélibérationMandat20031. Avis d’affi chage des délibérations et communications du Conseil d’administration (séance du 1er octobre 2003) 2. Délégations de pouvoir – Délibération portant délégation de pouvoirs du conseil d’administration au Président – (...) -
Bulletin officiel des actes de décembre 2003
Bulletins officielsNationalSiègeDélégation de pouvoirDélibération20031. Avis d’affichage des délibérations et communications du Conseil d’administration (séance du 10 décembre 2003) 2. Délégation de retrait de pouvoir 3. Avis d’affichage de la décision de retrait de pouvoir au DG -
Bulletin officiel des actes du 10 février 2003
Bulletins officielsNationalSiègeDélégation de signatureDélibération20031.Avis d’affichage des délibérations du Conseil d’administration (séance du 11 décembre 2002) 2. Délégations et subdélégations de signature aux représentants locaux : – M. Daniel BONNEVAL – Mme Fabienne PELLETIER (...) -
Bulletin officiel des acte octobre-novembre - complément 2003
Bulletins officielsNationalDélégation de signatureOrdre général20031. Délégations et subdélégations de signature aux représentants locaux – M. HELARY, délégation locale du canal de Bourgogne – M. CAIRE, délégation locale de la Dordogne – M. DRECQ, délégation locale de la Haute Marne ̵ (...) -
Bulletin officiel des actes n°42 du 14 décembre 2006
Bulletins officielsNationalDélégation de pouvoirDélégation de signatureDélibération2006Délibération en date du 13 décembre 2006 modifiant la délibération du 1er octobre 2003 portant délégation de pouvoirs du Conseil d’administration au président -
Bulletin officiel de actes n°44 du 21 décembre 2006
Bulletins officielsNationalSiègeDélégation de signatureDélibérationMandat2006Décision du 20 décembre 2006 portant délégation de signature du Président au directeur général Décision du 20 décembre 2003 portant délégation de signature du Directeur général à Monsieur Pierre GERAUD Délibération relative à l’acquisition (...) -
Notre organisation
PagesInstitutionnel et RSENationalFort de plus de 4000 personnels, Voies navigables de France dispose d’un siège à Béthune (62), composé de 6 directions fonctionnelles, et de 7 directions territoriales à Lille, Strasbourg, Paris, Nancy, Lyon, Dijon et Toulouse. Les directio (...)