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Navi : politique de confidentialité et de protection des données à caractère personnel
PagesDomaine public fluvialGestion de l’eau et environnementInstitutionnel et RSELogistiqueTourismeTravaux / InfrastructuresNationalVNF.frBienvenue sur l’application Navi. Navi est mis gratuitement à votre disposition (hors frais de connexion à l’application) pour votre usage personnel et non commercial. Le contenu de la présente page peut être amené à changer ; n (...) -
Bulletin officiel des actes n°64 du 8 octobre 2018
Bulletins officielsBassin de la SeineNationalDécisionDélégation de pouvoirCirculationCOT/CUTHS chantiersHS personnelOrdre généralOSRH2018Décisions du 01.10.18 portant délégation de signature (OG,RH,OS,HS personnel et chantiers,RPA,COT,CUT,circulation) DTBS Décisions habilitation pour élections professionnelles du 6.12.18 (Toutes DT) -
Bulletin officiel des actes n°48 du 31 août 2022
Bulletins officielsCentre-BourgogneNationalSiègeDécisionDélégation de signatureHS chantiersHS personnelOrdre généralOSRH2022– Décision du 29 août 2022 instituant une commission consultative paritaire compétente à l’égard des agents contractuels de droit public de Voies navigables de France – Décision du 29 août 2022 relative à l’élection des représen (...) -
Bulletin officiel des actes n°31 du 31 mai 2022
Bulletins officielsNationalDécision– Décision du 24 mai 2022 relative à l’élection des représentants du personnel au sein des comités sociaux d’administration de Voies navigables de France – Décision du 24 mai 2022 relative à l’élection des représentants du perso (...) -
Bulletin officiel des actes n°3 du 18 janvier 2019
Bulletins officielsCentre-BourgogneNationalDécisionDélégation de signatureChômagesHS chantiersHS personnelOrdre généralOSRH2019Décisions du 14 janvier 2019 portant délégation de signature (OG, RH, OS et HS chantiers et personnel) DT CB – Décision du 17 janvier 2019 modifiant les jours de chômages (écluse de Belley) -
Bulletin officiel des actes n°1 du 23 janvier 2014
Bulletins officielsNationalSud-OuestDécisionDélégation de signatureChômagesHS chantiersHS personnelMesures temporairesOrdre généralRH2014Décisions du 17 et 20 janvier 2014 portant délégation de signature (OG, HS personnel et chantiers, RH, mesures temporaires et chômages) DT Sud-Ouest Décision du 20 janvier 2014 (déclaration de flotte) -
VELI - VNF : Politique de confidentialité
PagesDomaine public fluvialGestion de l’eau et environnementInstitutionnel et RSELogistiqueTourismeTravaux / InfrastructuresNationalRèglement (UE) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données. Loi n° 78-17 du (...) -
Base de données ouvrages - VNF : politique de confidentialité
PagesDomaine public fluvialGestion de l’eau et environnementInstitutionnel et RSELogistiqueTourismeTravaux / InfrastructuresNationalVNF.frRèglement (UE) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données. Loi n° 78-17 du (...) -
Bulletin officiel des actes n°35 du 29 août 2016
Bulletins officielsCentre-BourgogneNord-EstRhône SaôneDélégation de signatureAchatsChômagesHS chantiersHS personnelMesures temporairesOrdre généralOSRH2016Décisions du 29.8.16 DTNE (OG,chômages,HS chantier,personnel,RH,MT). DTCB (OG,chômages,HS chantier,personnel,RH,MT,OS). DTRS (chômages,HS chantier,personnel, MT-décisions du 18.7 OG,achats,marchés, RH,OS) DTNE -
Bulletin officiel des actes n°31 du 8 avril 2024
Bulletins officielsNationalRhône SaôneSiègeDécisionDélégation de signatureAchatsChômagesHS chantiersHS personnelOrdre généralOS2024-Décisions du 3 avril 2024 portant délégation de signature de la directrice territoriale par intérim (ordre général, ordonnateur secondaire, hygiène, sécurité et santé, marchés et achats) – Direction territoriale Rhône Saône -Décision (...) -
Bulletin officiel des actes n°83 du 5 octobre 2023
Bulletins officielsNationalNord-Pas de CalaisRhône SaôneDécisionDélégation de signatureAchatsChômagesHS chantiersHS personnelOrdre généralOSRH2023-Décisions du 29 septembre 2023 portant délégation de signature de la directrice territoriale à ses collaborateurs (ordre général, ressources humaines, ordonnateurs secondaires, hygiène, sécurité et santé et achats) – Direction territ (...) -
Bulletin officiel des actes n°62 du 31 juillet 2023
Bulletins officielsNationalNord-EstDécisionDélégation de signatureAchatsChômagesCirculationHS chantiersHS personnelMesures temporairesOrdre généralOSRH2023-Décisions du 20 juillet 2023 portant délégation de signature du directeur général à la directrice territoriale (OG, mesures temporaires, chômages) – DT Nord-Est -Décisions du 20 juillet 2023 portant délégation de signature de la dire (...) -
Bulletin officiel des actes n°56 du 4 juillet 2023
Bulletins officielsBassin de la SeineCentre-BourgogneNationalNord-EstNord-Pas de CalaisRhône SaôneSiègeStrasbourgSud-OuestDélégation de signatureHS chantiersHS personnelRH2023Décisions du 3 juillet 2023 portant délégation de signature du directeur général aux directions territoriales en matière de ressources humaines (toutes DT) -Décision du 6 juin 2023 portant délégation de signature au directeur des ressources (...) -
Bulletin officiel des actes n°19 du 17 février 2023
Bulletins officielsNationalNord-EstNord-Pas de CalaisDécisionDélégation de signatureAchatsCirculationHS chantiersHS personnelOrdre généralOSRH2023– Décision n°2023/UTI CRR/06 du 10 février 2023 interdisant l’accès à tout véhicule sur le Pont de l’écluse N°10 des Marivées, franchissant le canal du Rhône au Rhin sur la commune d’ETUPES pour des raisons d’intérêt général liées à l (...) -
Bulletin officiel des actes n°12 du 26 janvier 2023
Bulletins officielsNationalNord-Pas de CalaisDécisionDélégation de signatureAchatsHS chantiersHS personnelOrdre généralOSRH2023-Décision du 19 janvier 2023 portant délégation de signature de la directrice territoriale à ses collaborateurs (ordre général, ressources humaines, ordonnateurs secondaires, marchés, achats, hygiène sécurité et santé, CGV et circulation) & (...) -
Bulletin officiel des actes n°63 du 4 octobre 2018
Bulletins officielsCentre-BourgogneNord-EstDélégation de pouvoirAchatsCirculationHS chantiersHS personnelOrdre généralOSRH2018Décisions du 28.09.18 et 01.10.18 portant délégation de signature (OG,RH,OS,HS personnel et chantiers) DTCB (OG,RH,OS,HS personnel et chantier,marchés,CGV,achats,services faits,circulation) DTNE -
Bulletin officiel des actes n°22 du 25 avril 2022
Bulletins officielsNationalNord-Pas de CalaisSiègeDélégation de signatureAchatsCirculationHS chantiersHS personnelOrdre généralOSRH2022-Décision du 19 avril 2022 portant délégation de signature de la directrice territoriale à ses collaborateurs (ordre général, ressources humaines, ordonnateurs secondaires, marchés, achats, hygiène sécurité et santé, CGV et circulation (...) -
Bulletin officiel des actes n°8 du 8 février 2022
Bulletins officielsBassin de la SeineNationalNord-Pas de CalaisSiègeDécisionDélégation de signatureChômagesCirculationCOT/CUTHS chantiersHS personnelJours et horairesMesures temporairesOrdre généralOSRH2022-Décision du 7 février 2022 relative à la modification des jours de chômages et horaires programmés pour la période du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022 – *biefs de Vitry-le-François et de l’Ermite y compris du pont canal (chômage (...) -
Bulletin officiel des actes n°7 du 7 février 2022
Bulletins officielsNationalSiègeStrasbourgDécisionDélégation de signatureChômagesHS chantiersHS personnelOrdre généralOS2022Décisions du 4 février 2022 relatives à la modification des jours de chômages et horaires programmés pour la période du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022 – sur le Rhin de l’écluse de Gambsheim Sas 2 (chômage modifié) – canal (...) -
Bulletin officiel des actes n°1 du 5 janvier 2022
Bulletins officielsCentre-BourgogneNationalDécisionDélégation de signatureHS chantiersHS personnelOrdre généralOSRH2022-Décision du 4 janvier 2022 relative à la modification des jours de chômages programmés pour la période du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022 -Décisions du 3 janvier 2022 portant délégation de signature du directeur territorial Centre-Bou (...)