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Bulletin officiel des actes n°28 du 29 mars 2024
Bulletins officielsNationalDélégation de signatureChômagesJours et horairesMesures temporairesOrdre généralOSRH2024-Décision du 29 mars 2024 portant mandat de représentation de la directrice générale de Voies navigables de France au sein des instances représentatives du personnel -Décision du 29 mars 2024 portant délégation de signature à Mme Anne Debar (...) -
Bulletin officiel des actes n°24 du 3 mai 2012
Bulletins officielsNationalNord-EstNord-Pas de CalaisSud-OuestDélégation de signatureDélibérationChômagesCirculationJours et horairesOrdre généralOS2012– Délibération relative au rapport d’exécution budgétaire et au compte financier de l’année 2011 – Décision du 2 mai 2012 portant subdélégation de signature (OS, comptable, divers actes, marchés et contrats – DR Nord Pas- (...) -
Bulletin officiel des actes n°45 du 24 août 2021
Bulletins officielsBassin de la SeineNationalNord-EstSiègeDécisionDélégation de signatureChômagesJours et horairesMesures temporairesOrdre généralOSRH2021Décisions du 23 août 2021 portant délégation de signature : *ordre général, mesures temporaires horaires – Direction territoriale bassin de la Seine et Loire Aval *ordre général, ressources humaines, mesures temporaires, chômages, age (...) -
Bulletin officiel des actes n°33 du 17 juin 2022
Bulletins officielsBassin de la SeineNationalSiègeDélégation de signatureMandatJours et horairesMesures temporairesOrdre général2022-Décision du 16 juin 2022 portant délégation de signature au directeur des ressources humaines et des moyens -Décision du 16 juin 2022 portant mandat de représentation du Directeur général de Voies navigables de France au sein des instances (...) -
Bulletin officiel des actes n°18 du 15 février 2023
Bulletins officielsNationalNord-EstSiègeStrasbourgDécisionDélégation de signatureChômagesMesures temporairesOrdre général2023– Décision du 14 février 2023 portant délégation de signature du directeur général au directeur territorial 5mesures temporaires) – Direction territoriale Strasbourg – Décisions du 14 février 2023 portant délégation de si (...) -
Bulletin officiel des actes n°36 du 28 juin 2021
Bulletins officielsBassin de la SeineNationalDécisionDélégation de signatureChômagesJours et horairesMesures temporairesOrdre généralRH2021– Décisions du 25 juin 2021 portant délégation de signature du directeur général au directeur territorial Bassin de la Seine et Loire Aval : ordre général, ressources humaines, mesures temporaire, horaires et chômages *Décision du 22 (...) -
Bulletin officiel des actes n°6 du 2 février 2022
Bulletins officielsBassin de la SeineNationalSiègeDélégation de signatureMandatJours et horairesMesures temporairesOrdre général2022-Décision du 1er février 2022 portant délégation de signature au directeur des ressources humaines et des moyens -Décision 1er février 2022 portant mandat de représentation du directeur général de Voies navigables de France au sein des inst (...) -
Bulletin officiel des actes n°19 du 17 février 2023
Bulletins officielsNationalNord-EstNord-Pas de CalaisDécisionDélégation de signatureAchatsCirculationHS chantiersHS personnelOrdre généralOSRH2023– Décision n°2023/UTI CRR/06 du 10 février 2023 interdisant l’accès à tout véhicule sur le Pont de l’écluse N°10 des Marivées, franchissant le canal du Rhône au Rhin sur la commune d’ETUPES pour des raisons d’intérêt général liées à l (...) -
Bulletin officiel des actes n°79 du 27 septembre 2023
Bulletins officielsNationalNord-EstSiègeDécisionDélégation de signatureChômagesMesures temporairesOrdre généralRH2023-Décision du 18 septembre 2023 fixant la composition de la commission santé, sécurité et conditions de travail centrale de Voies navigables de France -Décisions du 25 septembre 2023 portant délégation de signature du directeur général à la (...) -
Bulletin officiel des actes n°80 du 29 septembre 2023
Bulletins officielsNationalNord-Pas de CalaisDécisionDélégation de signatureChômagesJours et horairesMesures temporairesOrdre généralOSRH2023-Décision du 28 septembre 2023 modifiant la décision du 31 décembre 2012 portant désignation des directeurs des services territoriaux et des ordonnateurs secondaires (DT Nord-Pas-de-Calais) -Décisions du 28 septembre 2023 portant délégation (...) -
Bulletin officiel des actes n°6 du 9 février 2006
Bulletins officielsNationalSiègeDélégation de signatureMandatOrdre général20061. Décision portant délégation de signature au directeur général de Voies navigables de France 2. Décision portant délégation de signature au directeur général adjoint de Voies navigables de France 3. Décision portant mandat de représentati (...) -
Bulletin officiel des actes n°5 du 14 janvier 2013
Bulletins officielsBassin de la SeineNationalDélégation de signatureCOT/CUTOrdre généralOS2013Décisions du 11 janvier 2013 portant délégation de signature : ordre général, convention d’occupation et d’usage temporaire, ordonnateurs secondaires, représentation du pouvoir adjudicateur DT Bassin de la Seine Décision du 7 janvier 2013 f (...) -
Bulletin officiel des actes n°5 du 29 janvier 2016
Bulletins officielsCentre-BourgogneNationalSiègeDécisionDélégation de signatureOrdre généralOSRéorganisationRH2016Décisions du 28 janvier 2016 portant délégation de signature (ordre général, RH, OS) DT CB Décision du 25 janvier 2016 relative à l’organisation et au fonctionnement des commissions locales de formation de VNF -
Bulletin officiel des actes n°21 du 5 mai 2017
Bulletins officielsNationalDélégation de signatureChômagesHS chantiersHS personnelJours et horairesMesures temporairesOrdre généralRH2017Décisions du 5 mai 2017 portant délégation de signature (ordre général, ressources humaines, HS personnels et Chantiers, mesures temporaires, chômages et horaires) Toutes Directions territoriales -
Bulletin officiel des actes n°29 du 12 mai 2020
Bulletins officielsNationalDélégation de signatureOrdre général2020Décision du 11 mai 2020 portant modification des délégations de signature aux directeurs territoriaux en matière de mesures d’ordre général -
Bulletin officiel des actes n°1 du 5 janvier 2021
Bulletins officielsCentre-BourgogneNationalNord-EstDélégation de signatureChômagesMesures temporairesOrdre généralRH2021-Décisions du 4 janvier 2021 portant délégation de signature : ordre général, ressources humaines, mesures temporaires (Direction territoriale Centre-Bourgogne), mesures temporaires et chômages (Direction territoriale Nord-Est). -
Bulletin officiel des actes n°1 du 5 janvier 2022
Bulletins officielsCentre-BourgogneNationalDécisionDélégation de signatureHS chantiersHS personnelOrdre généralOSRH2022-Décision du 4 janvier 2022 relative à la modification des jours de chômages programmés pour la période du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022 -Décisions du 3 janvier 2022 portant délégation de signature du directeur territorial Centre-Bou (...) -
Bulletin officiel des actes n°8 du 8 février 2022
Bulletins officielsBassin de la SeineNationalNord-Pas de CalaisSiègeDécisionDélégation de signatureChômagesCirculationCOT/CUTHS chantiersHS personnelJours et horairesMesures temporairesOrdre généralOSRH2022-Décision du 7 février 2022 relative à la modification des jours de chômages et horaires programmés pour la période du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022 – *biefs de Vitry-le-François et de l’Ermite y compris du pont canal (chômage (...) -
Bulletin officiel des actes n°12 du 23 février 2022
Bulletins officielsNationalRhône SaôneStrasbourgSud-OuestDécisionDélégation de signatureChômagesJours et horairesMesures temporairesOrdre général2022-Décisions du 22 février 2022 portant délégation de signature : ordre général, mesures temporaires et chômages – Direction territoriale Sud-Ouest -Décision du 22 février 2022 portant délégation de signature : mesures temporaires ̵ (...) -
Bulletin officiel des actes n°22 du 25 avril 2022
Bulletins officielsNationalNord-Pas de CalaisSiègeDélégation de signatureAchatsCirculationHS chantiersHS personnelOrdre généralOSRH2022-Décision du 19 avril 2022 portant délégation de signature de la directrice territoriale à ses collaborateurs (ordre général, ressources humaines, ordonnateurs secondaires, marchés, achats, hygiène sécurité et santé, CGV et circulation (...)