Guide de l’habitat fluvial

Le guide de l’habitat fluvial, coédité par Voies navigables de France et Ports de Paris, présente les interlocuteurs, les formalités à remplir pour acheter et immatriculer un bateau-logement, obtenir un titre de navigation, assurer un bateau, les modalités d’obtention d’un emplacement et tous les documents nécessaires pour toute demande d’obtention d’un titre d’occupation.

Vous y trouverez également des informations sur les conditions d’installation, le calcul des redevances, le coût du stationnement et diverses règles fiscales.

Ce guide n’est pas un texte réglementaire. Sa vocation est informative et il convient de se conformer au respect des textes officiels en vigueur.