Actualités
Bulletins officiels, données publiques des subventions, règlements de police de la navigation fluviale (général ou particuliers), compte-rendus des commissions des usagers des voies navigables, etc. : retrouvez dans cet espace vos données publiques publiées par VNF.
Lieu :
Type de Publication :
Année :
Nature du texte :
Thème :
UHC :
-
Bilan décennal des opérations de dragage sur le bassin de la Seine et Loire aval entre 2014 et 2023
Retrouvez le bilan décennal des opérations de dragage sur le bassin de la Seine et Loire aval entre 2014 et 2023. -
Bulletin officiel des actes n°37 du 24 avril 2024
– Décisions du 23 avril 2024 de la directrice générale portant délégation de signature à la directrice territoriale par intérim (mesures temporaires et chômages) – Direction territ (...) -
Bulletin officiel des actes n°36 du 22 avril 2024
-Décision du 18 avril 2024 portant délégation de signature du directeur territorial à ses collaborateurs (CGV) -Direction territoriale Centre-Bourgogne -Décisions du 15 avril 2024 portant délégation de signature du directeur terri (...) -
Bulletin officiel des actes n°35 du 16 avril 2024
-Décisions du 16 avril 2024 portant délégation de signature de la directrice générale au directeur territorial (ordre général, ressources humaines, mesures temporaires et horaires) – Direction territoriale Bassin (...) -
Bulletin officiel des actes n°34 du 15 avril 2024
-Décisions du 9 avril 2024 portant délégation de signature du directeur territorial à ses collaborateurs (ressources humaines, ordonnateur secondaire et marchés) – Direction territoriale Strasbourg -
Bulletin officiel des actes n°33 du 12 avril 2024
-Décision du 11 avril 2024 relative à la programmation des jours de chômages pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024 *le chômage de l’écluse 5.3 de Notre-Dame-de-la-Garenne (18 (...) -
Bulletin officiel des actes n°32 du 11 avril 2024
-Décision du 4 avril 2024 portant subdélégation de signature du directeur territorial à ses collaborateurs (CGV) – Direction territoriale Sud-Ouest -Décision n° 2024/UTI Meuse Ardennes n (...) -
Bulletin officiel des actes n°31 du 8 avril 2024
-Décisions du 3 avril 2024 portant délégation de signature de la directrice territoriale par intérim (ordre général, ordonnateur secondaire, hygiène, sécurité et santé, marchés et achats) – Direction territoriale (...) -
Bulletin officiel des actes n°30 du 4 avril 2024
-Décision du 27 mars 2024 n°2024/UTI CRR/09 interdisant du 08/04/24 au 12/04/24 l’accès au chemin de halage en rive droite du canal du Rhône au Rhin sur le territoire de la commune de L’ISLE-SUR-LE-DOUBS -
Programme et bilan 2023 des opérations de dragage sur le bassin de la Seine
Retrouvez le programme et le bilan 2023 des opérations de dragage sur le bassin de la Seine