RPPp – Le règlement particulier de police ponctuel sur le plan d’eau domanial du bassin-réservoir de Champagney dans le département de la Haute-Saône

Retrouvez le règlement particulier de police ponctuel sur les plans d’eau du département de la Haute-Saône énumérés ci-après :

• le bassin-réservoir de Champagney

• les rigoles alimentaires

• le canal de Montbéliard à la Haute-Saône (embranchement de Belfort) en amont de l’écluse n°12 à Chalonvillars servant de rigole d’alimentation.