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Bulletins officiels, données publiques des subventions, règlements de police de la navigation fluviale (général ou particuliers), compte-rendus des commissions des usagers des voies navigables, etc. : retrouvez dans cet espace vos données publiques publiées par VNF.
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Bulletin officiel des actes n°42 du 17 mai 2024
– Décisions du 16 mai 2024 portant délégation de signature de la directrice générale au directeur territorial (mesures temporaires, chômages – jours et horaires) – Direction territoriale Centre-Bourgogne -
Bulletin officiel des actes n°41 du 16 mai 2024
Conseil d’administration n°2 du 16 mai 2024 -
Bulletin officiel des actes n°40 du 13 mai 2024
-Décision du 6 mai 2024 relative à la programmation des jours de chômages pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024 : ajout du chômage de l’écluse 8.2 d’Evry (172 m x 12/18 m) sur la Seine à l’amont de Pa (...) -
Fiche d'incidence relative à l'opération de dragage d'urgence 2024 à l'aval de l'écluse de Créteil UHC 4
Retrouvez les fiches d’incidence relatives à l’opérations d’urgence de dragage 2024 sur l’unité hydrographique cohérente (UHC) numéro 4 Marne -
Bulletin officiel des actes n°39 du 6 mai 2024
-Décision n° 2024/UTI CRR/13 du 26 avril 2024 interdisant sur la période du 13/05/24 au 24/05/24 l’accès au chemin de halage en rive droite du canal du Rhône au Rhin sur le territoire de la commune d’Allenjoie -
Bulletin officiel des actes n°38 du 29 avril 2024
-Décision du 25 avril 2024 portant délégation de signature du directeur territorial à ses collaborateurs (CGV) – Direction territoriale Bassin de la Seine et Loire Aval -Décision du 23 a (...) -
Bilan décennal des opérations de dragage sur le bassin de la Seine et Loire aval entre 2014 et 2023
Retrouvez le bilan décennal des opérations de dragage sur le bassin de la Seine et Loire aval entre 2014 et 2023. -
Bulletin officiel des actes n°37 du 24 avril 2024
– Décisions du 23 avril 2024 de la directrice générale portant délégation de signature à la directrice territoriale par intérim (mesures temporaires et chômages) – Direction territ (...) -
Bulletin officiel des actes n°36 du 22 avril 2024
-Décision du 18 avril 2024 portant délégation de signature du directeur territorial à ses collaborateurs (CGV) -Direction territoriale Centre-Bourgogne -Décisions du 15 avril 2024 portant délégation de signature du directeur terri (...) -
Bulletin officiel des actes n°35 du 16 avril 2024
-Décisions du 16 avril 2024 portant délégation de signature de la directrice générale au directeur territorial (ordre général, ressources humaines, mesures temporaires et horaires) – Direction territoriale Bassin (...)