Actualités
Bulletins officiels, données publiques des subventions, règlements de police de la navigation fluviale (général ou particuliers), compte-rendus des commissions des usagers des voies navigables, etc. : retrouvez dans cet espace vos données publiques publiées par VNF.
Lieu :
Type de Publication :
Année :
Nature du texte :
Thème :
UHC :
-
Bulletin officiel des actes n°61 du 16 juillet 2024
-Décision du 16 juillet 2024 portant délégation de signature au directeur de l’ingénierie et de la maîtrise d’ouvrage -Décisions du 15 juillet 2024 relatives à la programmation des jours de chômages pour la période du 1er janvier (...) -
Bulletin officiel des actes n°60 du 11 juillet 2024
Décision du 10 juillet 2024 relative à la modification des jours de chômages programmés pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024 -
Bulletin officiel des actes n°56 du 3 juillet 2024
Décision du 3 juillet 2024 relative à la programmation des jours de chômages pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024 Les chômages suivants sont annulés : -
Bulletin officiel des actes n°53 du 28 juin 2024
Décision du 28 juin 2024 relative à la programmation des jours de chômages pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024 *le chômage de l’écluse 8.2 d’Evry (172 m x 12/18 m) sur la S (...) -
Bulletin officiel des actes n°50 du 24 juin 2024
Décision du 21 juin 2024 relative à la modification des horaires de navigation (réseau grand gabarit de la direction territoriale Nord-Pas-de-Calais) -
Bulletin officiel des actes n°49 du 21 juin 2024
Conseil d’administration n°3 du 20 juin 2024 -
Bulletin officiel des actes n°47 du 12 juin 2024
-Décision du 21 mai 2024 fixant les prix des boissons et snacks proposés lors des évènements organisés par la Mission Mécénat de Voies navigables de France ou les évènements auxquels la Mission Mécénat participe pour l (...) -
Bulletin officiel des actes n°41 du 16 mai 2024
Conseil d’administration n°2 du 16 mai 2024 -
Bulletin officiel des actes n°40 du 13 mai 2024
-Décision du 6 mai 2024 relative à la programmation des jours de chômages pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024 : ajout du chômage de l’écluse 8.2 d’Evry (172 m x 12/18 m) sur la Seine à l’amont de Pa (...) -
Bulletin officiel des actes n°37 du 24 avril 2024
– Décisions du 23 avril 2024 de la directrice générale portant délégation de signature à la directrice territoriale par intérim (mesures temporaires et chômages) – Direction territ (...)