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  • Le règlement général de police de la navigation intérieure (RGPNI)

    Services 16/01/2020
    RèglementationNationalVNF.fr
    Le règlement général de police de la navigation intérieure (RGPNI ou RGP), pris en application de l’article L. 4241-1 du code des transports, est entré en vigueur le 1er septembre 2014. Il porte refonte complète des précédents règlements de (...)
  • Le règlement général de police de la navigation intérieure (RGPNI ou RGP)

    Règlement général de police (RGP) 16/01/2020
    NationalArrêté
    Retrouvez le règlement général de police de la navigation intérieure (RGPNI ou RGP) dans ce recueil d’extraits du code des transports réalisé par le ministère chargé des transports.
  • Devenir fournisseur

    Pages 10/05/2019
    Institutionnel et RSENationalVNF.fr
    Vous proposez des prestations de fourniture, de travaux ou de service et désirez accompagner Voies navigables de France au quotidien dans l’exercice de ses missions ? Vous savez répondre aux besoins d’un Établissement engagé dans une démarc (...)
  • Bulletin officiel des actes n°77 du 16 novembre 2018

    Bulletins officiels 16/11/2018
    NationalDécision2018
    Décision du 12 novembre 2018 portant désignation des conciliateurs (contrat partenariat – remplacement barrages manuels sur l’Aisne et sur la Meuse) fixant leurs modalités de rémunération
  • Bulletin officiel des actes n°78 du 19 novembre 2018

    Bulletins officiels 19/11/2018
    NationalDécision2018
    Tarifs des péages de navigation de plaisance applicables à compter du 1er janvier 2019
  • Bulletin officiel des actes n°83 du 6 décembre 2018

    Bulletins officiels 06/12/2018
    NationalStrasbourgDécisionDélégation de signatureChômagesMesures temporairesOrdre généralRH2018
    Décisions du 3 décembre 2018 portant délégation de signature (OG,RH,MT et chômages) DT Strasbourg- Décision du 22 novembre 2018 interdisant l’accès du PK 370.550 au PK 371.100 commune de Chaux les Port – DT RS
  • Bulletin officiel des actes n°84 du 20 décembre 2018

    Bulletins officiels 20/12/2018
    NationalDélibérationChômagesJours et horaires2018
    Conseil d’administration n°4 du 18 décembre 2018
  • Bulletin officiel des actes n°85 du 21 décembre 2018

    Bulletins officiels 21/12/2018
    NationalDécisionCOT/CUT2018
    Décision du 19 décembre 2018 fixant le montant des redevances domaniales et des autres redevances applicables à compter du 1er janvier 2019
  • Bulletin officiel des actes n°3 du 18 janvier 2019

    Bulletins officiels 18/01/2019
    Centre-BourgogneNationalDécisionDélégation de signatureChômagesHS chantiersHS personnelOrdre généralOSRH2019
    Décisions du 14 janvier 2019 portant délégation de signature (OG, RH, OS et HS chantiers et personnel) DT CB – Décision du 17 janvier 2019 modifiant les jours de chômages (écluse de Belley)
  • Bulletin officiel des actes n°8 du 8 février 2019

    Bulletins officiels 08/02/2019
    NationalDécisionChômages2019
    Décision du 8 février 2019 modifiant des jours de chômages programmés (écluse 70 de Saint Etienne à l’écluse 12 de Void sur le canal de la Marne au Rhin Ouest, du 25.02.9 au 24.03.19)
  • Bulletin officiel des actes n°16 du 11 mars 2019

    Bulletins officiels 11/03/2019
    NationalDécisionChômages2019
    Décision du 8 mars 2019 modifiant des jours de chômages programmés (écluse de Landrecies du 25.03.19 au 28.03.19)
  • Bulletin officiel des actes n°25 du 18 avril 2019

    Bulletins officiels 18/04/2019
    NationalArrêtéRH2019
    Concours professionnel pour l’accès au grade de chef d’équipe d’exploitation principal et composition du jury
  • Bulletin officiel des actes n°26 du 19 avril 2019

    Bulletins officiels 19/04/2019
    NationalNord-EstDélibérationCirculation2019
    Conseil d’administration n°1 du 17.04.19 (dates réunions CA 2019) Décision n°2019/UTI CCB/12 du 15.04.19 interdisant temporairement la circulation sur le chemin de halage (commune de Bussy) DT NE
  • Bulletin officiel des actes n°27 du 29 avril 2019

    Bulletins officiels 29/04/2019
    NationalArrêtéRH2019
    Arrêté du 26 avril 2019 portant modification de l’arrêté du 16 avril 2019 (concours professionnel pour l’accès au grade de chef d’équipe d’exploitation principal des travaux publics de l’Etat)
  • Bulletin officiel des actes n°28 du 7 mai 2019

    Bulletins officiels 07/05/2019
    NationalSud-OuestDélégation de signatureMesures temporaires2019
    Décisions du 6 mai 2019 portant délégation de signature pour le suivi du contrat de partenariat barrages manuels sur l’Aisne et sur la Meuse et mesures temporaires (DT Sud-Ouest)
  • Bulletin officiel des actes n°30 du 13 mai 2019

    Bulletins officiels 13/05/2019
    NationalArrêtéJours et horaires2019
    Modification des jours de chômages sur le canal de l’Aisne à la Marne (16 septembre au 6 octobre 2019)
  • Bulletin officiel des actes n°31 du 16 mai 2019

    Bulletins officiels 16/05/2019
    NationalDélibérationChômages2019
    Conseil d’administration n°2 du 14 mai 2019
  • Bulletin officiel des actes n°32 du 22 mai 2019

    Bulletins officiels 22/05/2019
    NationalArrêtéRH2019
    Arrêté du 17 mai 2019 portant modification de l’arrêté du 16 avril 2019 (ouverture d’un concours professionnel pour l’accès au grade de chef d’équipe d’exploitation principal des travaux publics)
  • Bulletin officiel des actes n°35 du 29 mai 2019

    Bulletins officiels 29/05/2019
    NationalSiègeDécisionDélégation de signatureRH2019
    Décisions du 27 mai 2019 (DDEV) et montant des redevances Décisions du 28 mai 2019 mandat instances personnel et DRHM
  • Bulletin officiel des actes n°37 du 4 juin 2019

    Bulletins officiels 04/06/2019
    NationalDécision2019
    Décision du 1er mars 2019 portant délégation de signatures Groupement comptable VNF- SCSNE
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