Résultats de recherche
Filtres :
- Search Result: Règlementation
Lieu :
National(26)
Rhône Saône(22)
Bassin de la Seine(10)
Nord-Pas de Calais(10)
Nord-Est(9)
Sud-Ouest(9)
Centre-Bourgogne(6)
Strasbourg(6)
Siège(0)
Type de contenu :
Publications officielles(34)
Services(23)
Pages(19)
Régions(7)
Articles(3)
Dossiers d'actualités(3)
Espace presse(1)
Activités :
Tourisme(10)
Institutionnel et RSE(6)
Logistique(6)
Gestion de l’eau et environnement(5)
Domaine public fluvial(3)
Travaux / Infrastructures(2)
Autres(0)
Ressources Humaines(0)
Type d'avis :
Appels à projets / Mises en concurrence(0)
Type de publication :
Règlements particuliers de police d’itinéraire (RPPi)(27)
Commissions des usagers et autres consultations(11)
Règlements particuliers de police de plaisance ou ponctuels (RPPp)(6)
Règlement général de police (RGP)(1)
Bulletins officiels(0)
Déclarations d'intention de projet(0)
Données publiques des subventions(0)
Opérations de dragage(0)
Arrêtés préfectoraux(0)
Fiches incidences(0)
Programmes annuels et bilans(0)
Type d'actualités :
Articles(3)
Evénements(0)
Vidéos(0)
Type de brochures et lettres d'informations :
Brochures / plaquettes(0)
Magazines / lettres d'infos(0)
Rapports d'activités(0)
Type de presse :
Communiqués de presse(1)
Dossiers de presse(0)
Type de partenaire :
Economique(0)
Economique local(0)
Institutionnel international(0)
Institutionnel national(0)
Institutionnel territorial(0)
Catégorie de service :
Règlementation(15)
Préparer sa navigation(4)
Services d'Information Fluviale(1)
Services Domaine(1)
Services Tourisme fluvial(1)
Services Transport fluvial(1)
Info réseau(0)
Catégorie d'implantation :
Directions Territoriales(0)
Siège VNF(0)
Unités territoriales(0)
Catégorie de point d'intérêt :
Activités(0)
Maisons éclusières(0)
Patrimoine(0)
Port de marchandise(0)
Sites de plaisance(0)
-
Le règlement général de police de la navigation intérieure (RGPNI)
ServicesRèglementationNationalVNF.frLe règlement général de police de la navigation intérieure (RGPNI ou RGP), pris en application de l’article L. 4241-1 du code des transports, est entré en vigueur le 1er septembre 2014. Il porte refonte complète des précédents règlements de (...) -
Créer et gérer son entreprise de transport fluvial
ServicesRèglementationNationalVNF.frRetrouvez toutes vos informations utiles et démarches sur le site internet « Transport fluvial et professionnels de la voie d’eau » du ministère chargé des transports, pour : Créer une entreprise de transport fluvial ; Gérer un transpor (...) -
Gérer un bateau, engin ou établissement flottant
ServicesRèglementationNationalVNF.frRetrouvez toutes vos informations utiles et démarches sur le site internet « Transport fluvial et professionnels de la voie d’eau » du ministère chargé des transports, pour : Connaître les différents types de constructions flottantes ; (...) -
Travailler dans le secteur de la navigation intérieure
ServicesRèglementationNationalVNF.frRetrouvez toutes vos informations utiles et démarches sur le site internet « Transport fluvial et professionnels de la voie d’eau » du ministère chargé des transports, pour : Devenir pilote ; Être membre d’équipage / suivre une formatio (...) -
Autres règles de navigation et de stationnement
ServicesRèglementationNationalVNF.frRetrouvez toutes vos informations utiles et démarches sur le site internet « Transport fluvial et professionnels de la voie d’eau » du ministère chargé des transports, pour : Connaître les règles applicables selon les zones de navigation (...) -
Dispositifs fiscaux pour les transporteurs fluviaux
ServicesRèglementationNationalVNF.frRetrouvez toutes vos informations utiles sur le site internet « Transport fluvial et professionnels de la voie d’eau » du ministère chargé des transports, pour connaître les dispositifs fiscaux spécifiques à la navigation intérieure se rapp (...) -
Les règlements particuliers de police (RPP) du Sud-Ouest
ServicesRèglementationSud-OuestVNF.frEn application du règlement général de police de la navigation intérieure (RGPNI ou RGP), retrouvez les règlements particuliers de police (RPP) sur le réseau Sud-Ouest, sous la forme d’arrêtés préfectoraux ou inter-préfectoraux, en vi (...) -
Les règlements particuliers de police (RPP) de Centre-Bourgogne
ServicesRèglementationCentre-BourgogneVNF.frEn application du règlement général de police de la navigation intérieure (RGPNI ou RGP), retrouvez les règlements particuliers de police (RPP) sur le réseau Centre-Bourgogne, sous la forme d’arrêtés préfectoraux ou inter-préfectoraux (...) -
Règles de navigation pour la traversée de Paris
ServicesRèglementationBassin de la SeineNAVIPlaisanceVoies navigables de France a publié un dépliant pour donner des conseils pratiques aux plaisanciers et rappeler les principales règles de navigation sur Paris. -
Obtenir une autorisation de manifestation nautique
ServicesRèglementationNationalVNF.frRetrouvez toutes vos informations utiles sur le site internet « Transport fluvial et professionnels de la voie d’eau » du ministère chargé des transports, pour connaître le périmètre des manifestations nautiques soumise à autorisation du Pr (...) -
Les règlements particuliers de police (RPP) de Strasbourg/bassin rhénan
ServicesRèglementationStrasbourgVNF.frEn application du règlement général de police de la navigation intérieure (RGPNI ou RGP), retrouvez les règlements particuliers de police (RPP) sur le réseau Strasbourg/bassin rhénan, sous la forme d’arrêtés préfectoraux ou inter-préf (...) -
Les règlements particuliers de police (RPP) du bassin Rhône-Saône
ServicesRèglementationRhône SaôneVNF.frEn application du règlement général de police de la navigation intérieure (RGPNI ou RGP), retrouvez les règlements particuliers de police (RPP) sur le réseau Rhône-Saône, sous la forme d’arrêtés préfectoraux ou inter-préfectoraux, en (...) -
Les règlements particuliers de police (RPP) du Bassin de la Seine
ServicesRèglementationBassin de la SeineVNF.frEn application du règlement général de police de la navigation intérieure (RGPNI ou RGP), retrouvez les règlements particuliers de police (RPP) sur le Bassin de la Seine, sous la forme d’arrêtés préfectoraux ou inter-préfectoraux, en (...) -
Les règlements particuliers de police (RPP) du Nord-Pas-de-Calais
ServicesRèglementationNord-Pas de CalaisVNF.frEn application du règlement général de police de la navigation intérieure (RGPNI ou RGP), retrouvez les règlements particuliers de police (RPP) sur le réseau Nord-Pas-de-Calais, sous la forme d’arrêtés préfectoraux ou inter-préfectora (...) -
Les règlements particuliers de police (RPP) du Nord-Est
ServicesRèglementationNord-EstVNF.frEn application du règlement général de police de la navigation intérieure (RGPNI ou RGP), retrouvez les règlements particuliers de police (RPP) sur le réseau Nord-Est, sous la forme d’arrêtés préfectoraux ou inter-préfectoraux, en vig (...) -
Devenir fournisseur
PagesInstitutionnel et RSENationalVNF.frVous proposez des prestations de fourniture, de travaux ou de service et désirez accompagner Voies navigables de France au quotidien dans l’exercice de ses missions ? Vous savez répondre aux besoins d’un Établissement engagé dans une démarc (...) -
Des webinaires « Vert le fluvial » pour tout savoir et s'engager dans le verdissement de la flotte f (...)
Dossiers d'actualitésInstitutionnel et RSELogistiqueTourismeNationalRhône SaôneA l’heure de la transition écologique, le verdissement de la flotte fluviale est un enjeu majeur pour les acteurs de la filière fluviale. Il est une des clés pour conserver l’avantage écologique du mode de transport fluvial. Dans la continu (...) -
Plaisance fluviale privée : foire aux questions (FAQ)
PagesTourismeNationalVNF.frFAQ – Dernière mise à jour le 8 janvier 2024. Retrouvez nos réponses à vos questions sur la pratique de la plaisance fluviale privée sur le réseau géré par Voies navigables de France.