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Bulletin officiel des actes n°1 du 4 janvier 2019
Bulletins officielsNationalDécisionRéorganisation2019Décision du 04 janvier 2019 portant réorganisation-UTI Canal des Vosges – Décision du 04 janvier 2019 modifiant la décision du 19 décembre 2018 fixant le montant des redevances domaniales et des autres redevances -
Bulletin officiel des actes n°10 du 3 mars 2017
Bulletins officielsBassin de la SeineNationalRhône SaôneStrasbourgArrêtéDécisionDélégation de signatureAchatsCirculationCOT/CUTOrdre généralOSRéorganisationRH2017Décisions du 01.02.17 réorganisation DT Strasbourg Décisions du 8.02.2017 (OS,OG,RH,circulation, COT-CUT,RPA) DT BS Décisions du 24.02.2017 (OG,RH,marchés, achats,OS) DT RS Arrêté NBI n°201702023 -
Bulletin officiel des actes n°84 du 22 décembre 2021
Bulletins officielsNationalSiègeDécisionChômagesRéorganisation2021-Décision du 21 décembre 2021 relative à l’organisation de la direction des ressources humaines et des moyens -Décision du 20 décembre 2021 relative à la modification des jours de chômages programmés pour la période du 1er janvier 2021 au 3 (...) -
Bulletin officiel des actes n°5 du 29 janvier 2016
Bulletins officielsCentre-BourgogneNationalSiègeDécisionDélégation de signatureOrdre généralOSRéorganisationRH2016Décisions du 28 janvier 2016 portant délégation de signature (ordre général, RH, OS) DT CB Décision du 25 janvier 2016 relative à l’organisation et au fonctionnement des commissions locales de formation de VNF -
Bulletin officiel des actes n°6 du 15 mai 2008
Bulletins officielsNationalNord-EstDécisionDélégation de signatureOSRéorganisation2008– Décision du 30 avril 2008 complétant l’organisation des services centraux de Voies navigables de France – Décision du 14 avril 2008 portant subdélégation de signature pour l’exercice de la compétence d’ordonnateur secondaire & (...) -
Bulletin officiel des actes n°3 du 1er février 2008
Bulletins officielsNationalSiègeDécisionDélégation de signatureRéorganisation20081. Décision du 30 janvier 2008 portant organisation des services centraux de VNF 2. Décision du 31 janvier 2008 portant délégation au directeur de l’organisation, des ressources humaines et du pilotage des moyens 3. Décision du 31 janvier (...) -
Bulletin officiel des actes n°37 du 24 août 2017
Bulletins officielsBassin de la SeineNord-Pas de CalaisSiègeDécisionDélégation de signatureOrdre généralOSRéorganisationRH2017Décision du 24 juillet 2017 (organisation-transport et report modal) Décision du 23 août 2017 (réorganisation DTBS) Décision du 21 août 2017 (redevances domaniales) Décision du 24 août 2017 (OG,RH,marchés,OS,CGV) DT NPC -
Bulletin officiel des actes n°66 du 1er août 2024
Bulletins officielsCentre-BourgogneSiègeDécisionDélégation de signatureChômagesMesures temporairesRéorganisationRH2024-Décision du 30 juillet 2024 relative à l’organisation de la direction des ressources humaines et des moyens -Décisions du 30 juillet 2024 portant délégation de signature de la directrice générale au directeur territorial (ressources humain (...) -
Bulletin officiel des actes n°54 du 1er juillet 2024
Bulletins officielsBassin de la SeineCentre-BourgogneSiègeDélégation de signatureJours et horairesMesures temporairesOrdre généralRéorganisationRH2024-Décision du 28 juin 2024 relative aux attributions et à l’organisation de la direction juridique économique et financière -Décision du 28 juin 2024 portant délégation de signature au directeur juridique économique et financier -Décisions d (...) -
Bulletin officiel des actes n°68 du 1er septembre 2023
Bulletins officielsBassin de la SeineSiègeSud-OuestDélégation de pouvoirDélégation de signatureChômagesCirculationCOT/CUTHS chantiersHS personnelJours et horairesMesures temporairesOrdre généralOSRéorganisationRH2023-Décisions du 28 août 2023 portant délégation de signature du directeur général au directeur territorial (ressources humaines, mesures temporaires, chômages et horaires) – Direction territoriale Sud-Ouest -Décisions du 1er septembre 2 (...) -
Colloque “Vert le fluvial” 2022 : le fluvial fait le plein d'énergies !
Dossiers d'actualitésInstitutionnel et RSELogistiqueTourismeBassin de la SeineNationalFace à l’urgence du changement climatique et au renchérissement du coût de l’énergie, VNF a organisé, le 6 octobre 2022 à Paris dans les salons Nework – Yachts de Paris, un nouvel évènement “Vert le fluvial” consacré à la transition é (...) -
Bulletin officiel des actes n°119 du 13 décembre 2024
Bulletins officielsNationalSiègeArrêtéDécisionRéorganisationRH2024– Arrêté du 12 décembre 2024 portant inscription au tableau d’avancement au grade d’agent d’exploitation principal de Voies navigables de France au titre de l’année 2025 – Arrêté du 12 décembre 2024 portant inscription au tablea (...) -
Bulletin officiel des actes n°32 du 27 décembre 2005
Bulletins officielsSiègeDécisionRéorganisation2005Décision fixant l’organisation interne des directions -
Bulletin officiel des actes n°49 du 31 août 2021
Bulletins officielsSiègeDécisionDélégation de signatureRéorganisation2021-Décision du 30 août 2021 relative à l’organisation de la direction du développement et à la direction de l’infrastructure de l’eau et de l’environnement -Décision du 30 août 2021 portant délégation de signature au directeur du développemen (...) -
Bulletin officiel des actes n°57 du 20 octobre 2020
Bulletins officielsRhône SaôneSud-OuestDécisionDélégation de signatureAchatsOrdre généralOSRéorganisationRH2020– Décisions du 1er octobre 2020 portant délégation de signature : ordre général, ressources humaines, ordonnateur secondaire, marchés et achats – Direction territoriale Rhône Saône – Décision du 12 octobre 2020 relative à (...) -
Bulletin officiel des actes n°34 du 3 juin 2020
Bulletins officielsSiègeDécisionDélégation de signatureRéorganisation2020– Décision du 2 juin 2020 portant modification de la décision relative à l’organisation de la direction des ressources humaines et des moyens – Décision du 2 juin 2020 portant délégation de signature au directeur des ressource (...) -
Bulletin officiel des actes n°79 du 23 décembre 2019
Bulletins officielsNord-EstNord-Pas de CalaisSiègeDécisionDélégation de signatureChômagesJours et horairesMesures temporairesOrdre généralRéorganisationRH2019– Décision du 13 décembre 2019 portant nomination de représentants de VNF et proposition du gérant au sein du Groupement européen d’intérêt économique Seine-Escaut – Décision du 20 décembre 2019 portant délégation de signa (...) -
Bulletin officiel des actes n°48 du 18 juillet 2018
Bulletins officielsBassin de la SeineCentre-BourgogneDécisionDélégation de pouvoirJours et horairesMesures temporairesRéorganisation2018Décision du 13.07.18 relative à la création de l’UTI Yonne-Nivernais Décision du 16.07.18 portant délégation de signature (mesures temporaires et horaires) DT BS -
Bulletin officiel des actes n°17 du 19 mars 2018
Bulletins officielsBassin de la SeineDécisionRéorganisation2018Décision du 12.03.2018 portant organisation de la direction territoriale Bassin de la Seine -
Bulletin officiel des actes n°53 du 15 novembre 2017
Bulletins officielsSiègeDécisionRéorganisation2017Décision du 13 novembre 2017 relative à l’organisation de la direction de l’infrastructure, de l’eau et de l’environnement