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Bulletin officiel des actes n°11 du 12 août 2008
Bulletins officielsNationalDélégation de signature2008– Décision du 8 août 2008 portant délégation et subdélégation de signature à Mme Marie-Anne Bacot – DIR Bassin de la Seine – Décision du 8 août 2008 portant délégation et subdélégation de signature à M. Pierre Calfas R (...) -
Bulletin officiel des actes n°3 du 1er février 2008
Bulletins officielsNationalSiègeDécisionDélégation de signatureRéorganisation20081. Décision du 30 janvier 2008 portant organisation des services centraux de VNF 2. Décision du 31 janvier 2008 portant délégation au directeur de l’organisation, des ressources humaines et du pilotage des moyens 3. Décision du 31 janvier (...) -
Bulletin officiel des actes n°6 du 15 mai 2008
Bulletins officielsNationalNord-EstDécisionDélégation de signatureOSRéorganisation2008– Décision du 30 avril 2008 complétant l’organisation des services centraux de Voies navigables de France – Décision du 14 avril 2008 portant subdélégation de signature pour l’exercice de la compétence d’ordonnateur secondaire & (...) -
Bulletin officiel des actes n°22 du 5 décembre 2008
Bulletins officielsNationalRhône SaôneDécisionDélégation de signatureCOT/CUT2008– Décision du 24 novembre 2008 fixant le montant des redevances domaniales 2009 applicables aux différents usages du domaine public fluvial confié à VNF et de son domaine privé – Décision du 27 novembre 2008 portant délégation d (...) -
Bulletin officiel des actes n°4 du 29 février 2008
Bulletins officielsBassin de la SeineNationalDécisionDélégation de signatureOS20081. Décision du 7 février 2008 fixant le montant des redevances domaniales applicables aux différents usages du domaine public fluvial confié à VNF et de son domaine privé 2. Décision du 22 février 2008 portant subdélégation de signature (or (...) -
Bulletin officiel des actes n°5 du 15 mai 2008
Bulletins officielsNationalDélibération2008Conseil d’administration n° 95 du 23 avril 2008 -
Bulletin officiel des actes n°9 du 8 juillet 2008
Bulletins officielsNationalDélibération2008Conseil d’administration n°96 du 25 juin 2008 -
Bulletin officiel des actes n°10 du 8 août 2008
Bulletins officielsSiègeDélégation de signature2008– Décision du 7 août 2008 portant mandat de représentation à M. Thierry Duclaux , directeur général de Voies navigables de France – Décision du 7 août 2008 portant délégation de signature à M. Thierry DUCLAUX – Décision d (...) -
Bulletin officiel des actes n°18 du 26 septembre 2008
Bulletins officielsBassin de la SeineDélégation de signatureCOT/CUTOrdre généralOS2008– Décision du 17 septembre 2008 portant délégation de signature (convention d’occupation temporaire) – Décision du 17 septembre 2008 portant délégation de signature (ordre général) – Décision du 17 septembre 2008 portant (...) -
Bulletin officiel des actes n°2 du 17 janvier 2008
Bulletins officielsStrasbourgDélégation de signatureCOT/CUTOrdre généralOS20081. Décision du 16 janvier 2008 portant subdélégation de signature en matière d’administration générale 2. Décision du 16 janvier 2008 portant subdélégation de signature pour la compétence d’ordonnateur secondaire 3. Décision du 16 janvier 2 (...) -
Bulletin officiel des actes n°17 du 25 septembre 2008
Bulletins officielsSiègeSud-OuestDélégation de signatureOrdre général2008– Décisions du 15 septembre 2008 portant délégation et subdélégation de signature à Monsieur Georges Roch, délégué local, directeur départemental de l’équipement de la Dordogne (...) -
Bulletin officiel des actes n°19 du 2 octobre 2008
Bulletins officielsNord-EstDélégation de signatureOS2008– Décision du 12 août 2008 portant subdélégation de signature (marchés publics) – Décision du 12 août 2008 portant délégation de signature (ordonnancement secondaire) – Décision du 12 août 2008 portant subdélégations de si (...) -
Bulletin officiel des actes n°8 du 16 juin 2008
Bulletins officielsRhône SaôneSiègeDélégation de signatureOS2008– Décision du 26 mai 2008 portant délégation de signature au directeur économique et budgétaire – Décision du 1er mars 2008 portant délégation de signature de la personne responsable des marchés (DIR Rhône-Saône) – Décisio (...) -
Bulletin officiel des actes n°12 du 22 août 2008
Bulletins officielsNord-EstDélégation de signatureOrdre généralOS2008– Décision du 21 août 2008 portant subdélégation de signature DIR Nord-Est – Décision du 3 juillet 2008 portant subdélégation de signature pour l’exercice de la compétence d’ordonnateur secondaire – DIR Nord-Est – Décisio (...) -
Bulletin officiel des actes n°15 du 12 septembre 2008
Bulletins officielsNord-Pas de CalaisDélégation de signatureCOT/CUTOS2008– Décision du 12 septembre 2008 portant subdélégation de signature) (actes et conservation du domaine) – Décision du 5 septembre 2008 portant délégation de signature (marchés et occupation du domaine) – Décision du 5 septe (...) -
Bulletin officiel des actes n°16 du 18 septembre 2008
Bulletins officielsSud-OuestDélégation de signature2008– Décision du 2 septembre 2008 portant délégation de signature (passation de marchés) – Décision du 30 mai 2008 portant délégation de signature (actes de liquidation des recettes et dépenses) – Décision du 2 septembre 2008 (...) -
Bulletin officiel des actes n°13 du 4 septembre 2008
Bulletins officielsNord-Pas de CalaisDélégation de signatureOrdre général2008– Décision du 1er septembre 2008 portant délégation de signature DR Nord-Pas-de-Calais – Décision du 1er septembre 2008 portant subdélégation de signature DR Nord-Pas-de-Calais -
Bulletin officiel des actes n°21 du 24 novembre 2008
Bulletins officielsSiègeSud-OuestDélégation de signatureOrdre général2008– Décision du 19 novembre 2008 portant délégation de signature à Monsieur Pascal Girardot, directeur général adjoint de Voies navigables de France – Décision du 19 novembre 2008 portant délégation et subdélégation de signature à (...) -
Bulletin officiel des actes n°14 du 5 septembre 2008
Bulletins officielsStrasbourgDélégation de signatureOrdre général2008– Décision du 25 août 2008 portant subdélégation de signature en matière de répression des atteintes au domaine public fluvial – Décision du 25 août 2008 portant subdélégation de signature en matière d’administration générale DI (...) -
Bulletin officiel des actes n°7 du 22 mai 2008
Bulletins officielsSiègeDélégation de signature2008– Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature à la directrice adjointe de la communication – Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au directeur des affaires juridiques et de la commande publique