VNF met à disposition le Guide l’habitat fluvial dans la métropole de Lyon
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Informer les occupants du domaine public fluvial
Les équipes de VNF avec l’aide de la Direction départementale des Territoires (DDT) ont confectionné ce guide a vocation d’information des futurs et actuels occupants du domaine public fluvial dans la Métropole de Lyon. Cela concerne notamment les occupations de bateaux stationnaires titulaires d’une convention d’occupation de territoire (COT). Ce guide se veut informatif et ne remplace pas la réglementation en vigueur, en particulier le code des transports.
Domaine public, redevance, conventions… késako ?
De nombreux bateaux-logements ou de plaisance stationnent sur le Rhône ou la Saône dans la Métropole de Lyon. L’objectif de ce guide est donc de rendre accessible des notions de domaine public, de redevance, conventions et autres termes au grand public susceptible de devenir un occupant. Il répond aux principales demandes des usagers du domaine et se veut accessible à tous.
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