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Bulletin officiel des actes n°25 du 2 juillet 2010
Bulletins officielsNationalSiègeDélégation de signature2011Décision du 2 juillet 2010 portant délégation de signature aux directeurs généraux adjoints Décision du 2 juillet 2010 portant mandat de représentation accordée par M. Marc PAPINUTTI, directeur général de Voies navigables de France, en mati (...) -
Bulletin officiel des actes n°28 du 29 mars 2024
Bulletins officielsNationalDélégation de signatureChômagesJours et horairesMesures temporairesOrdre généralOSRH2024-Décision du 29 mars 2024 portant mandat de représentation de la directrice générale de Voies navigables de France au sein des instances représentatives du personnel -Décision du 29 mars 2024 portant délégation de signature à Mme Anne Debar (...) -
Bulletin officiel des actes n°1 du 2 janvier 2024
Bulletins officielsBassin de la SeineCentre-BourgogneNationalNord-EstNord-Pas de CalaisRhône SaôneSiègeStrasbourgSud-OuestDélégation de signatureMandatChômagesJours et horairesMesures temporairesOrdre généralRH2024-Décision du 1er janvier 2024 portant mandat de représentation de la directrice générale par intérim de Voies navigables de France au sein des instances représentatives du personnel -Décision du 1er janvier 2024 portant délégation de signat (...) -
Bulletin officiel des actes n°1 du 8 janvier 2009
Bulletins officielsNationalSiègeDélégation de signature2009Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature aux directeurs généraux adjoints de VNF – Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature aux agents du siège de VNF – Décision du 6 janvier 2009 portant mand (...) -
Bulletin officiel des actes n°8 du 5 mars 2009
Bulletins officielsNationalDélégation de signatureOS2009– Décision du 3 mars 2009 portant désignation des ordonnateurs secondaires – Décision du 3 mars 2009 portant délégation de pouvoir du directeur général de Voies navigables de France aux représentants locaux – Décision du 3 (...) -
Bulletin officiel des actes n°10 du 6 mars 2009
Bulletins officielsNationalSiègeDélégation de signature2009– Décision du 26 février 2009 portant délégation de signature à M. Thierry Duclaux – Décision du 3 mars 2009 portant subdélégation de signature à Mme Marie-Anne Bacot-DIR Bassin de la Seine – Décision du 3 mars 2009 portan (...) -
Bulletin officiel des actes n°26 du 2 juillet 2010
Bulletins officielsNationalSiègeDélégation de signature2010Décision du 2 juillet 2010 portant délégation de signature à M. Marc Papinutti, directeur général de Voies navigables de France, en matière d’atteintes à l’intégrité et à la conservation du domaine public fluvial confié à l’établissement Dé (...) -
Bulletin officiel des actes n°21 du 19 avril 2012
Bulletins officielsNationalDélégation de signature2012– Décision du 13 avril 2012 portant délégation de signature à M. François Cazottes – DL Lot et Garonne – Décision du 13 avril 2012 portant délégation de signature à M. Yves Castel – DIR Centre-Est – Décision (...) -
Bulletin officiel des actes n°11 du 12 août 2008
Bulletins officielsNationalDélégation de signature2008– Décision du 8 août 2008 portant délégation et subdélégation de signature à Mme Marie-Anne Bacot – DIR Bassin de la Seine – Décision du 8 août 2008 portant délégation et subdélégation de signature à M. Pierre Calfas R (...) -
Bulletin officiel des actes n°13 du 28 février 2012
Bulletins officielsNationalDélégation de signature2012Décision du 27 février 2012 portant subdélégation de signature à M. Mme Corinne de La Personne, directrice interrégionale, chef du service de la navigation du Nord-Est Décision du 27 février 2012 portant subdélégation de signature à M. Jacq (...) -
Bulletin officiel des actes n°61 du 26 novembre 2013
Bulletins officielsBassin de la SeineCentre-BourgogneNationalNord-EstNord-Pas de CalaisRhône SaôneSiègeStrasbourgSud-OuestDélégation de signatureCOT/CUTHS chantiersHS personnel2013-Décision du 14 novembre 2013 portant délégation de signature pour la passation des marchés et en matière d’occupation temporaire et d’usage temporaire du domaine public – DT Strasbourg -Décision du 14 novembre 2013 portant délégation de si (...) -
Bulletin officiel des actes n°3 du 1er février 2008
Bulletins officielsNationalSiègeDécisionDélégation de signatureRéorganisation20081. Décision du 30 janvier 2008 portant organisation des services centraux de VNF 2. Décision du 31 janvier 2008 portant délégation au directeur de l’organisation, des ressources humaines et du pilotage des moyens 3. Décision du 31 janvier (...) -
Bulletin officiel des actes n°122 du 31 décembre 2024
Bulletins officielsBassin de la SeineNationalNord-EstNord-Pas de CalaisRhône SaôneSiègeStrasbourgSud-OuestDécisionDélégation de signatureAchatsCirculationCOT/CUTHS chantiersHS personnelJours et horairesMesures temporairesOrdre généralOSRH2024– Décision du 17 décembre 2024 portant délégation de signature de la directrice générale à M. Renaud Spazzi, directeur général adjoint – Décision du 17 décembre 2024 portant délégation de signature de la directrice générale M. P (...) -
Bulletin officiel des actes n°97 du 6 novembre 2023
Bulletins officielsNationalRhône SaôneDécisionChômagesCirculation2023– Décision du 30 octobre 2023 n° 2023/UTI CRR/23 interdisant du 6 au 24 novembre 2023 l’accès au chemin de halage l’accès au public depuis le contrebas du parking St Paul jusqu’au 1er ponton de la halte sur le territoire de la commune (...) -
Bulletin officiel des actes n°32 du 11 octobre 2006
Bulletins officielsBassin de la SeineCentre-BourgogneStrasbourgSud-OuestDélégation de signatureOS20061. Décision en date du 4 septembre 2006 portant subdélégation de signature pour la compétence d’ordonnateur secondaire (direction interrégionale de Strasbourg) 2. Décision en date du 14 septembre 2006 portant délégation de signature concern (...) -
Bulletin officiel des actes n°41 du 11 décembre 2006
Bulletins officielsCentre-BourgogneNationalDécisionDélégation de signatureCOT/CUTOS20061. Décision en date du 29 novembre 2006 portant délégation pour l’exercice de la compétence d’ordonnateur secondaire (délégation locale du canal de Bourgogne) 2. Décision en date du 29 novembre 2006 portant délégation de signature pour la g (...) -
Bulletin officiel des actes n°15 du 2 mars 2010
Bulletins officielsBassin de la SeineCentre-BourgogneNord-EstRhône SaôneSiègeDélégation de signatureMandat2010Décision du 2 mars 2010 modifiant la décision portant mandat de représentation de Monsieur Thierry DUCLAUX, directeur général de Voies navigables de France Décision du 3 mars 2010 modifiant la décision du 8 janvier 2010 portant délégation d (...) -
Bulletin officiel des actes n°26 du 28 juillet 2011
Bulletins officielsNationalSiègeDécisionDélégation de signature2011Décision du 22 juillet 2011 portant délégation de signature au directeur général délégué et aux directeurs généraux adjoints ; Décision du 22 juillet 2011 portant mandat de représentation accordée par M. Papinutti, directeur général de Voie (...) -
Bulletin officiel des actes n°10 du 1er février 2013
Bulletins officielsNord-EstNord-Pas de CalaisSiègeDélégation de signatureMesures temporaires2013– Décision du 22 janvier 2013 portant délégation de signature – DT Nord-Pas-de-Calais – Décision du 25 janvier 2013 portant subdélégation de signature en matière de répression des atteintes à l’intégrité et à la conservat (...) -
Bulletin officiel des actes n°24 du 3 avril 2020
Bulletins officielsNationalNord-EstSiègeDécisionDélégation de signature2020– Décision du 3 avril 2020 relative à la création de la direction des systèmes d’information et du numérique – Décision du 3 avril 20 (...)