Actualités
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Avis de publicité n°2022/Froncles/001 - Commune de Froncles (52)
Date limite de réception des propositions:AVIS D’APPEL PUBLIC A CANDIDATURE DIRECTION TERRITORALE du NORD-EST COMMUNE DE FRONCLES Convention d’occupation temporaire (COT) du domaine public fluvial
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Avis d'information n°2022/Metz/003 - Commune de Metz (57)
Avis d’information n°2022/Metz/003 sur les considérations de droit et de fait justifiant l’absence de publicité et/ou de mise en concurrence pour l’octroi d’une COT
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Avis de publicité n°2021/PAM/002 – Commune de Blénod-les-Pont-à-Mousson (54)
Date limite de réception des propositions:Avis d’appel public à candidature – Direction territoriale du Nord Est – Commune de BLENOD-les-PONT-à-MOUSSON Convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial Les plannings et les itinéraires des croisières doi (...)
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Avis de publicité n°2018Metz0001 – Commune de Metz (57)
Date limite de réception des propositions:Avis d’appel public à candidature – Direction territoriale du Nord Est – Commune de Metz Convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial Les plannings et les itinéraires des croisières doivent être transmis au (...)
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Avis de publicité n°2018PAM003 - Commune de Frouard (54)
Date limite de réception des propositions:Avis d’appel public à candidature – Direction territoriale du Nord Est – Commune de Frouard Convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial Les plannings et les itinéraires des croisières doivent être transmis (...)