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Bulletins officiels, données publiques des subventions, règlements de police de la navigation fluviale (général ou particuliers), compte-rendus des commissions des usagers des voies navigables, etc. : retrouvez dans cet espace vos données publiques publiées par VNF.
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Sous-commission locale des usagers de la Seine aval - Seine amont et échanges sur l’Yonne du jeudi 20 juin 2024
Retrouvez ci-dessous le compte-rendu de la Sous-commission locale des usagers de la Seine aval – Seine amont et échanges sur l’Yonne du jeudi 20 juin 2024 -
Bulletin officiel des actes n°102 du 30 octobre 2024
-Décision du 30 octobre 2024 portant délégation de signature à M. Stéphane Bousquet directeur territorial Bassin de la Seine et Loire Aval de Voies navigables de France -Décision du 30 octobre 2024 portant mandat de représentation (...) -
Sous-commission locale des usagers de la Loire du 24 juin 2024
Retrouvez ci-dessous le compte-rendu de la sous-commission locale des usagers de la Loire du 24 juin 2024. -
Bulletin officiel des actes n°83 du 9 septembre 2024
-Décision du 4 septembre 2024 n° 2024/UTI CRR/27 interdisant du 23/09/2024 au 15/10/2024 l’accès au chemin de halage en rive gauche du Canal du Rhône au Rhin (CRR) sur le territoire de la commune de Deluz -
Bulletin officiel des actes n°75 du 27 août 2024
-Décision du 20 août 2024 portant délégation de signature au directeur des ressources humaines et des moyens -Décisions du 20 août 2024 portant délégation de signature de la directrice générale au directeur territorial (ordre géné (...) -
Fiches d'incidence relatives aux opération de dragage 2024 dans l'UHC 4 : Marne
Retrouvez les fiches d’incidence relatives aux opérations de dragage 2024 sur l’unité hydrographique cohérente (UHC) numéro 4 Marne. -
Fiches d'incidence relatives aux opération de dragage 2024 dans l'UHC 3 : Haute Seine
Retrouvez les fiches d’incidence relatives aux opérations de dragage 2024 sur l’unité hydrographique cohérente (UHC) numéro 3 Haute Seine. -
Bulletin officiel des actes n°59 du 10 juillet 2024
Décisions du 5 juillet 2024 portant délégation de signature du directeur territorial à ses collaborateurs ( ordre général, ressources humaines, ordonnateur secondaire, hygiène et sécurité, COT-COT, CGV, RPA, et circula (...) -
Fiches d'incidence relatives aux opération de dragage 2024 dans l'UHC 8 : Seine aval
Retrouvez les fiches d’incidence relatives aux opérations de dragage 2024 sur l’unité hydrographique cohérente (UHC) numéro 8 Seine aval. -
Fiches d'incidence relatives aux opération de dragage 2024 dans l'UHC 5 : Seine Centre
Retrouvez les fiches d’incidence relatives aux opérations de dragage 2024 sur l’unité hydrographique cohérente (UHC) numéro 5 Seine Centre.