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Bulletins officiels, données publiques des subventions, règlements de police de la navigation fluviale (général ou particuliers), compte-rendus des commissions des usagers des voies navigables, etc. : retrouvez dans cet espace vos données publiques publiées par VNF.
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Bulletin officiel des actes n°59 du 10 juillet 2024
Décisions du 5 juillet 2024 portant délégation de signature du directeur territorial à ses collaborateurs ( ordre général, ressources humaines, ordonnateur secondaire, hygiène et sécurité, COT-COT, CGV, RPA, et circula (...) -
Fiches d'incidence relatives aux opération de dragage 2024 dans l'UHC 8 : Seine aval
Retrouvez les fiches d’incidence relatives aux opérations de dragage 2024 sur l’unité hydrographique cohérente (UHC) numéro 8 Seine aval. -
Fiches d'incidence relatives aux opération de dragage 2024 dans l'UHC 5 : Seine Centre
Retrouvez les fiches d’incidence relatives aux opérations de dragage 2024 sur l’unité hydrographique cohérente (UHC) numéro 5 Seine Centre. -
Bulletin officiel des actes n°54 du 1er juillet 2024
-Décision du 28 juin 2024 relative aux attributions et à l’organisation de la direction juridique économique et financière -Décision du 28 juin 2024 portant délégation de signature au directeu (...) -
Fiches d'incidence relatives aux opération de dragage 2024 dans l'UHC 7 : Oise
Retrouvez les fiches d’incidence relatives aux opérations de dragage 2024 sur l’unité hydrographique cohérente (UHC) numéro 7 Oise. -
Fiche d'incidence relative à l'opération de dragage d'urgence 2024 à l'aval de l'île Saint Louis, à Paris, UHC 5
Retrouvez les fiches d’incidence relatives à l’opérations d’urgence de dragage 2024 sur l’unité hydrographique cohérente (UHC) numéro 5 Seine Centre. -
Fiche d'incidence relative à l'opération de dragage d'urgence 2024 à l'aval de l'écluse de Créteil UHC 4
Retrouvez les fiches d’incidence relatives à l’opérations d’urgence de dragage 2024 sur l’unité hydrographique cohérente (UHC) numéro 4 Marne -
Bulletin officiel des actes n°38 du 29 avril 2024
-Décision du 25 avril 2024 portant délégation de signature du directeur territorial à ses collaborateurs (CGV) – Direction territoriale Bassin de la Seine et Loire Aval -Décision du 23 a (...) -
Bilan décennal des opérations de dragage sur le bassin de la Seine et Loire aval entre 2014 et 2023
Retrouvez le bilan décennal des opérations de dragage sur le bassin de la Seine et Loire aval entre 2014 et 2023. -
Bulletin officiel des actes n°36 du 22 avril 2024
-Décision du 18 avril 2024 portant délégation de signature du directeur territorial à ses collaborateurs (CGV) -Direction territoriale Centre-Bourgogne -Décisions du 15 avril 2024 portant délégation de signature du directeur terri (...)