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Bulletins officiels, données publiques des subventions, règlements de police de la navigation fluviale (général ou particuliers), compte-rendus des commissions des usagers des voies navigables, etc. : retrouvez dans cet espace vos données publiques publiées par VNF.
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Bulletin officiel des actes n°94 du 26 octobre 2023
-Décisions du 20 octobre 2023 portant délégation de signature du directeur territorial à ses collaborateurs (ordre général, ressources humaines, ordonnateurs secondaires) – Direction territoriale Centre-Bourgogne (...)
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Bulletin officiel des actes n°93 du 24 octobre 2023
Décision du 23 octobre 2023 portant délégation de signature du directeur général au directeur territorial – ordre général (Direction territoriale Centre-Bourgogne) -
Bulletin officiel des actes n°76 du 20 septembre 2023
Décision du 15 septembre 2023 portant délégation de signature du directeur territorial Centre-Bourgogne à ses collaborateurs (ressources humaines) -
Bulletin officiel des actes n°73 du 13 septembre 2023
-Décision du 12 septembre 2023 portant délégation de signature du directeur général de Voies navigables de France au directeur territorial (mesures temporaires) – Direction -
Bulletin officiel des actes n°71 du 8 septembre 2023
Décisions du 5 septembre 2023 portant délégation de signature du directeur territorial à ses collaborateurs (ordonnateur secondaire, marchés et domaine, hygiène, sécurité et santé) – Direction territoriale Strasb (...) -
Bulletin officiel des actes n°58 du 10 juillet 2023
Décisions du 4 juillet 2023 portant délégation de signature du directeur territorial à ses collaborateurs (ordre général et ressources humaines) – Direction territoriale Centre-Bourgogne -
Bulletin officiel des actes n°56 du 4 juillet 2023
Décisions du 3 juillet 2023 portant délégation de signature du directeur général aux directions territoriales en matière de ressources humaines (toutes DT) -Décision du 6 juin 2023 portant dél (...) -
Guide du plaisancier sur le bassin fluvial Centre-Bourgogne
Retrouvez dans ce document “Guide du plaisancier” toutes les informations, recommandations et règles relatives à la navigation fluviale sur les voies d’eau de Centre-Bourgogne.
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Bulletin officiel des actes n°41 du 16 mai 2023
Décisions du 9 mai 2023 portant délégation de signature du directeur territorial à ses collaborateurs (ordre général, ordonnateur secondaire, hygiène, sécurité et santé) – Direction territoriale Centre-Bourgogne< (...) -
Bulletin officiel des actes n°39 du 12 mai 2023
-Décision du 12 mai 2023 portant délégation de signature du directeur général au directeur territorial (mesures temporaires) – Direction territoriale Centre-Bourgogne