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Bulletin officiel des aces n°17 du 27 avril 2007
Bulletins officielsNationalSiègeDélégation de signatureOrdre général2007Décisions du 27 avril 2007 pontant délégation de signature du siège Décisions du 27 avril 2007 portant délégations et subdélégations aux directeurs régionaux, internationaux et départementaux -
Bulletin officiel des actes n°35 du 20 décembre 2007
Bulletins officielsNationalDélibération2007Conseil d’administration n°94 du 12 décembre 2007 -
Bulletin officiel des actes n°33 du 8 octobre 2007
Bulletins officielsNationalDélibération2007Conseil d’administration n°93 du 3 octobre 2007 -
Bulletin officiel des actes n°22 du 4 juillet 2007
Bulletins officielsNationalDélibération2007Conseil d’administration n° 92 du 27 juin 2007 -
Bulletin officiel des actes n°15 du 13 avril 2007
Bulletins officielsNationalDélibération2007Conseil d’administration n°91 du 4 avril 2007 -
Bulletin officiel des actes n°1 du 4 janvier 2007
Bulletins officielsNationalDécision2007Décisions péages plaisances 2007 -
Bulletin officiel des actes n°4 du 25 janvier 2007
Bulletins officielsNationalDécision20071. Décision du Président de Voies navigables de France en date du 24 janvier 2007 fixant l’organisation interne des directions des services centraux de l’établissement -
Bulletin officiel des actes n°6 du 31 janvier 2007
Bulletins officielsSiègeDélégation de signatureMandat20071. Décision en date du 31 janvier 2007 portant délégation de signature au directeur des affaires internationales, de la technologie et des partenariats 2. Décision en date du 31 janvier 2007 portant délégation de signature au directeur des (...) -
Bulletin officiel des actes n°30 du 23 août 2007
Bulletins officielsBassin de la SeineSud-OuestDélégation de signatureCOT/CUTOrdre généralOS20071. Décision du 21 août 2007 portant subdélégation de signature (ordonnateur secondaire délégué) SN de la Seine 2. Décision du 21 août 2007 portant délégation de signature (ordre général) – SN de la Seine 3. Décision du 21 août 2007 po (...) -
Bulletin officiel des actes n°23 du 9 juillet 2007
Bulletins officielsNord-EstDélégation de signatureOrdre généralOS20071. Décision du 5 juillet 2007 portant délégation de signature (gestion du domaine) 2. Décision du 5 juillet 2007 portant subdélégation de signature 3. Décision du 5 juillet 2007 portant délégation de signature pour la passation et l’exécuti (...) -
Bulletin officiel des actes n°9 du 20 février 2007
Bulletins officielsSiègeDélégation de signatureMandat20071. Décision du 19 février 2007 portant délégation de signature à la Direction des ressources humaines 2. Décision portant mandat à M. François Gauthey en date du 19 février 2007 3. Décision portant mandat à M. Patrick Lambert en date du 19 (...) -
Bulletin officiel des actes n°12 du 26 mars 2007
Bulletins officielsNord-EstSud-OuestDécisionDélégation de signatureOrdre général20071. Décision du 8 mars 2007 portant fixation des niveaux d’évaluation des besoins pour la direction interrégionale du Nord-Est 2. Décision du 26 mars 2007 portant délégation de signature 3. Décision du 12 mars 2007 portant délégation de sign (...) -
Bulletin officiel des actes n°18 du 10 mai 2007
Bulletins officielsBassin de la SeineDélégation de signatureCOT/CUTOrdre généralOS20071. Décision du 4 mai 2007 portant délégation de signature (ordre général) 2. Décision du 4 mai 2007 portant délégation de signature (Convention d’Occupation Temporaire) 3. Décision du 4mai 2007 portant délégation de signature (Ordonnateur (...) -
Bulletin officiel des actes n°28 du 16 août 2007
Bulletins officielsBassin de la SeineCentre-BourgogneDécisionDélégation de pouvoir20071. Décision du 14 août 2007 désignant le suppléant du directeur général de Voies navigables de France aux réunions du conseil d’administration de l’agence de l’eau Loire Bretagne et du comité de bassin Loire Bretagne 2. Décisions du 14 août (...) -
Bulletin officiel des actes n°14 du 10 avril 2007
Bulletins officielsCentre-BourgogneDélégation de signatureOS20071. Décision du 6 avril 2007 portant délégation de signature à Monsieur Daniel Guillard – DIR Centre-Est 2. Décision du 6 avril 2007 portant subdélégation de signature à Monsieur Daniel Guillard DIR Centre-Est -
Bulletin officiel des actes n°24 du 12 juillet 2007
Bulletins officielsSiègeDélégation de signature2007Décision du 10 juillet 2007 portant délégation de signature -
Bulletin officiel des actes n°25 du 7 août 2007
Bulletins officielsSiègeDélégation de signature2007Décision du 3 août 2007 modifiant la décision du 27 avril 2007 portant délégation de signature au directeur adjoint des ressources humaines -
Bulletin officiel des actes n°31 du 6 septembre 2007
Bulletins officielsBassin de la SeineRhône SaôneDécision20071. Décision du 3 septembre 2007 désignant le suppléant du directeur général de VNF aux réunions du conseil d’administration de l’agence de l’eau Rhône-Méditerranée et Corse et du comité de bassin Rhône-Méditerranée 2. Décision du 3 septembr (...) -
Bulletin officiel des actes n°11 du 10 mars 2007
Bulletins officielsSiègeDélégation de signature2007Décisions du 5 mars 2007 portant délégation de signature Direction des affaires internationales, de la technologie et des partenariats Direction des ressources humaines -
Bulletin officiel des actes n°32 du 2 octobre 2007
Bulletins officielsBassin de la SeineDécisionDélégation de signature2007Décision du 2 octobre 2007 désignant le suppléant du directeur général de VNF aux réunions du conseil d’administration de l’agence de l’eau Seine-Normandie et du comité de bassin Seine-Normandie Décisions du 2 octobre 2007 portant délégatio (...)