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Bulletin officiel des actes n°43 du 18 décembre 2006
Bulletins officielsNationalSiègeMandat20061. Décision de mandat à M. François Gauthey en date du 14 décembre 2006 2. Décision de mandat à M. Pierre Calfas en date du 14 décembre 2006 -
Bulletin officiel des actes n°103 du 1er décembre 2023
Bulletins officielsNationalSiègeDélégation de pouvoirMandatRH2023-Décision du 29 novembre 2023 portant délégation de signature au directeur des ressources humaines et des moyens -Décision du 29 novembre 2023 portant mandat de représentation du directeur général de Voies navigables de France au sein des i (...) -
Bulletin officiel des actes n°29 du 13 juin 2017
Bulletins officielsNationalSiègeMandat2017Décision du 12.6.17 portant mandat de représentation du directeur général de VNF au sein de instances représentatives du personnel -
Bulletin officiel des actes n°42bis du 7 septembre 2015
Bulletins officielsNationalMandat2015Décision du 7 septembre 2015 portant mandat de représentation du directeur général de VNF au sein des instances représentatives du personnel -
Bulletin officiel des actes n°66 du 18 novembre 2020
Bulletins officielsNationalSiègeMandat2020Décision du 17 novembre 2020 portant mandat de représentation du directeur général de Voies navigables de France au sein des instances représentatives du personnel -
Bulletin officiel des actes n°26 du 4 septembre 2014
Bulletins officielsNationalNord-Pas de CalaisRhône SaôneDécisionDélégation de signatureMandatChômagesHS chantiersHS personnelMesures temporaires2014Décisions du 3 septembre 2014 portant délégation de signature (HS, HS chantiers) -DT NPC et DT RS Délégation de signature (chômages, mesures temporaires) DT NPC Mandat de représentation -
Bulletin officiel des actes n°69 du 23 novembre 2020
Bulletins officielsNationalSiègeDécisionMandat2020Décision du 05 novembre 2020 relative au recours au télétravail durant la période de confinement débutant la 30 octobre 2020 Décision du 23 novembre 2020 portant mandat de représentation du directeur général de Voies navigables de France au (...) -
Bulletin officiel des actes n°13 du 15 février 2013
Bulletins officielsNationalSiègeDécisionDélégation de signatureMandat2013– Décision du 15 février 2013 portant délégation de signature pour la direction des ressources humaines et des moyens – Décision du 15 février 2013 portant mandat de représentation – Décision du 15 février 2013 – modalité (...) -
Bulletin officiel des actes n°6 du 2 février 2022
Bulletins officielsBassin de la SeineNationalSiègeDélégation de signatureMandatJours et horairesMesures temporairesOrdre général2022-Décision du 1er février 2022 portant délégation de signature au directeur des ressources humaines et des moyens -Décision 1er février 2022 portant mandat de représentation du directeur général de Voies navigables de France au sein des inst (...) -
Bulletin officiel des actes n°33 du 17 juin 2022
Bulletins officielsBassin de la SeineNationalSiègeDélégation de signatureMandatJours et horairesMesures temporairesOrdre général2022-Décision du 16 juin 2022 portant délégation de signature au directeur des ressources humaines et des moyens -Décision du 16 juin 2022 portant mandat de représentation du Directeur général de Voies navigables de France au sein des instances (...) -
Bulletin officiel des actes n°73 du 23 novembre 2022
Bulletins officielsNationalNord-Pas de CalaisSiègeDécisionDélégation de signatureMandatChômagesMesures temporaires2022-Décision du 18 novembre 2022 portant délégation de signature au directeur juridique, économique et financier -Décision du 18 novembre 2022 portant délégation de signature au directeur des ressources humaines et des moyens -Décision du 18 n (...) -
Bulletin officiel des actes n°5 du 12 janvier 2023
Bulletins officielsNationalSiègeMandat2023Décision du 10 janvier 2023 portant mandat de représentation du directeur général de Voies navigables de France au sein des instances représentatives du personnel -
Bulletin officiel des actes n°91 du 19 octobre 2023
Bulletins officielsNationalSiègeDécisionDélégation de signatureMandatRH2023– Décision du 18 octobre 2023 portant délégation de signature à la directrice des ressources humaines et des moyens, par intérim – Décision du 18 octobre 2023 portant mandat de représentation du directeur général de Voies naviga (...) -
Bulletin officiel des actes n°1 du 2 janvier 2024
Bulletins officielsBassin de la SeineCentre-BourgogneNationalNord-EstNord-Pas de CalaisRhône SaôneSiègeStrasbourgSud-OuestDélégation de signatureMandatChômagesJours et horairesMesures temporairesOrdre généralRH2024-Décision du 1er janvier 2024 portant mandat de représentation de la directrice générale par intérim de Voies navigables de France au sein des instances représentatives du personnel -Décision du 1er janvier 2024 portant délégation de signat (...) -
Bulletin officiel des actes n°26 du 24 juillet 2006
Bulletins officielsNationalSiègeDélégation de signatureMandat2006Décision en date du 24 juillet 2006 portant mandat de représentation Décision en date du 24 juillet 2006 portant délégation de signature du directeur général à Monsieur Patrick Lambert, directeur général adjoint Décisions portant délégation (...) -
Bulletin officiel des actes n°6 du 9 février 2006
Bulletins officielsNationalSiègeDélégation de signatureMandatOrdre général20061. Décision portant délégation de signature au directeur général de Voies navigables de France 2. Décision portant délégation de signature au directeur général adjoint de Voies navigables de France 3. Décision portant mandat de représentati (...) -
Bulletin officiel des actes n°1 de janvier 2004
Bulletins officielsNationalSiègeDélégation de pouvoirDélégation de signatureMandat20041. Avis d’affichage des délégations de pouvoir et de signature 2. Délégation de pouvoir du Président au directeur général 3. Délégations de signature – Président au directeur général – Directeur général au directeur généra (...) -
Bulletin officiel des actes octobre-novembre 2003
Bulletins officielsNationalSiègeDélégation de pouvoirDélégation de signatureDélibérationMandat20031. Avis d’affi chage des délibérations et communications du Conseil d’administration (séance du 1er octobre 2003) 2. Délégations de pouvoir – Délibération portant délégation de pouvoirs du conseil d’administration au Président – (...) -
Bulletin officiel des actes n°9 du 20 février 2007
Bulletins officielsSiègeDélégation de signatureMandat20071. Décision du 19 février 2007 portant délégation de signature à la Direction des ressources humaines 2. Décision portant mandat à M. François Gauthey en date du 19 février 2007 3. Décision portant mandat à M. Patrick Lambert en date du 19 (...) -
Bulletin officiel de actes n°44 du 21 décembre 2006
Bulletins officielsNationalSiègeDélégation de signatureDélibérationMandat2006Décision du 20 décembre 2006 portant délégation de signature du Président au directeur général Décision du 20 décembre 2003 portant délégation de signature du Directeur général à Monsieur Pierre GERAUD Délibération relative à l’acquisition (...)