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Guide pratique des achats publics durables et climato-responsables
Brochures et lettres d'informationsLogistiqueBrochures / plaquettesDécouvrez le guide pratique pour des achats publics durables et climato-responsables : la boîte à idée juridiques pour intégrer un maillon fluvial dans la logistique des appels d’offres de grands chantiers publics”. -
Bulletin officiel des actes n°19 du 17 février 2023
Bulletins officielsNationalNord-EstNord-Pas de CalaisDécisionDélégation de signatureAchatsCirculationHS chantiersHS personnelOrdre généralOSRH2023– Décision n°2023/UTI CRR/06 du 10 février 2023 interdisant l’accès à tout véhicule sur le Pont de l’écluse N°10 des Marivées, franchissant le canal du Rhône au Rhin sur la commune d’ETUPES pour des raisons d’intérêt général liées à l (...) -
Bulletin officiel des actes n°12 du 26 janvier 2023
Bulletins officielsNationalNord-Pas de CalaisDécisionDélégation de signatureAchatsHS chantiersHS personnelOrdre généralOSRH2023-Décision du 19 janvier 2023 portant délégation de signature de la directrice territoriale à ses collaborateurs (ordre général, ressources humaines, ordonnateurs secondaires, marchés, achats, hygiène sécurité et santé, CGV et circulation) & (...) -
Bulletin officiel des actes n°42 du 17 mai 2023
Bulletins officielsNationalRhône SaôneDécisionDélégation de signatureAchatsOrdre généralOS2023-Décisions du 12 mai 2023 portant délégation de signature du directeur territorial à ses collaborateurs (OG, OS, Marchés publics, achats) – Direction territoriale Rhône Saône -Décision du 17 mai 2023 relative à la modification tempora (...) -
Bulletin officiel des actes n°62 du 31 juillet 2023
Bulletins officielsNationalNord-EstDécisionDélégation de signatureAchatsChômagesCirculationHS chantiersHS personnelMesures temporairesOrdre généralOSRH2023-Décisions du 20 juillet 2023 portant délégation de signature du directeur général à la directrice territoriale (OG, mesures temporaires, chômages) – DT Nord-Est -Décisions du 20 juillet 2023 portant délégation de signature de la dire (...) -
Bulletin officiel des actes n°83 du 5 octobre 2023
Bulletins officielsNationalNord-Pas de CalaisRhône SaôneDécisionDélégation de signatureAchatsChômagesHS chantiersHS personnelOrdre généralOSRH2023-Décisions du 29 septembre 2023 portant délégation de signature de la directrice territoriale à ses collaborateurs (ordre général, ressources humaines, ordonnateurs secondaires, hygiène, sécurité et santé et achats) – Direction territ (...) -
Bulletin officiel des actes n°22 du 25 avril 2022
Bulletins officielsNationalNord-Pas de CalaisSiègeDélégation de signatureAchatsCirculationHS chantiersHS personnelOrdre généralOSRH2022-Décision du 19 avril 2022 portant délégation de signature de la directrice territoriale à ses collaborateurs (ordre général, ressources humaines, ordonnateurs secondaires, marchés, achats, hygiène sécurité et santé, CGV et circulation (...) -
Bulletin officiel des actes n°31 du 8 avril 2024
Bulletins officielsNationalRhône SaôneSiègeDécisionDélégation de signatureAchatsChômagesHS chantiersHS personnelOrdre généralOS2024-Décisions du 3 avril 2024 portant délégation de signature de la directrice territoriale par intérim (ordre général, ordonnateur secondaire, hygiène, sécurité et santé, marchés et achats) – Direction territoriale Rhône Saône -Décision (...) -
Bulletin officiel des actes n°10 du 3 mars 2017
Bulletins officielsBassin de la SeineNationalRhône SaôneStrasbourgArrêtéDécisionDélégation de signatureAchatsCirculationCOT/CUTOrdre généralOSRéorganisationRH2017Décisions du 01.02.17 réorganisation DT Strasbourg Décisions du 8.02.2017 (OS,OG,RH,circulation, COT-CUT,RPA) DT BS Décisions du 24.02.2017 (OG,RH,marchés, achats,OS) DT RS Arrêté NBI n°201702023 -
Bulletin officiel des actes n° 68 du 25 octobre 2019
Bulletins officielsNationalNord-EstDécisionDélégation de signatureAchatsCirculationHS chantiersHS personnelOrdre généralOSRH2019– Décision du 9 août 2019 relative aux dons de jours de repos au sein de Voies navigables de France – Décisions du 21 octobre 2019 portant délégation de signature (OG, RH, OS, HS, Marchés, Achats, Circulation, Services faits, Co (...) -
Bulletin officiel des actes n°55 du 15 octobre 2013
Bulletins officielsNord-EstRhône SaôneDélégation de signatureAchatsCirculationOrdre généralOSRH2013– Décisions du 9 octobre 2013 portant délégation de signature : ordre général, ressources humaines, répression des atteintes à l’intégrité et à la conservation du domaine public fluvial, autorisations de circuler sur les digues et che (...) -
Bulletin officiel des actes n°56 du 15 octobre 2020
Bulletins officielsNationalDélibérationAchatsChômagesJours et horairesOrdre général2020Conseil d’administration n°4 du 14 octobre 2020 -
Bulletin officiel des actes n°38 du 5 juillet 2021
Bulletins officielsNord-EstDélégation de signatureAchatsCirculationHS chantiersHS personnelOrdre généralOSRH2021Décisions du 5 juillet 2021 portant délégation de signature (OG, RH, OS, HSS, CGV, marchés,achats, services faits, circulation) -DTNE -
Bulletin officiel des actes n°31 du 16 avril 2021
Bulletins officielsCentre-BourgogneNord-Pas de CalaisRhône SaôneSiègeDélégation de signatureAchatsChômagesJours et horairesMesures temporairesOrdre généralRH2021– Décisions du 1er avril 2021 portant délégation de signature : ordre général, ressources humaines, marchés et achats – Direction territoriale Rhône Saône – Décision du 16 avril 2021 portant délégation de signature à la se (...) -
Bulletin officiel des actes n°17 du 1er mars 2021
Bulletins officielsNord-EstDélégation de signatureAchatsCirculationHS chantiersHS personnelOrdre généralOSRH2021Décisions du 22 février 2021 portant délégation de signature : ordre général, ressources humaines, ordonnateurs secondaires, marchés, hygiène, sécurité et santé, achats, circulation, CGV – Direction territoriale Nord-Est -
Bulletin officiel des actes n°43 du 24 juin 2019
Bulletins officielsRhône SaôneDélégation de signatureAchats2019Décisions du 12.06.2019 portant délégation de signature (marchés et achats) Direction territoriale Rhône Saône -
Bulletin officiel des actes n°51 du 3 septembre 2021
Bulletins officielsNord-EstDélégation de signatureAchatsCirculationHS chantiersHS personnelOrdre généralOSRH2021Décisions du 2 septembre 2021 portant délégation de signature : ordre général, ressources humaines, ordonnateurs secondaires, hygiène, sécurité et santé, marchés, achats, CGV, services faits et circulation – Direction territoriale Nor (...) -
Bulletin officiel des actes n°77 du 30 décembre 2020
Bulletins officielsNord-EstDélégation de signatureAchatsCirculationHS chantiersHS personnelOSRH2020Décisions du 30 décembre 2020 portant délégation de signature (RH, OS, marchés, achats, HSS, circulation) – DTNE -
Bulletin officiel des actes n°70 du 25 novembre 2020
Bulletins officielsNord-EstDélégation de signatureAchatsOS2020Décisions du 20 novembre 2020 portant délégation de signature : ordonnateurs secondaires, marchés et achats – Direction territoriale Nord-Est -
Bulletin officiel des actes n°57 du 20 octobre 2020
Bulletins officielsRhône SaôneSud-OuestDécisionDélégation de signatureAchatsOrdre généralOSRéorganisationRH2020– Décisions du 1er octobre 2020 portant délégation de signature : ordre général, ressources humaines, ordonnateur secondaire, marchés et achats – Direction territoriale Rhône Saône – Décision du 12 octobre 2020 relative à (...)