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Guide pratique des achats publics durables et climato-responsables
Brochures et lettres d'informationsLogistiqueBrochures / plaquettesDécouvrez le guide pratique pour des achats publics durables et climato-responsables (2025) : la boîte à idée juridiques pour intégrer un maillon fluvial dans la logistique des appels d’offres de grands chantiers publics”. -
Bulletin officiel des actes n°10 du 3 mars 2017
Bulletins officielsBassin de la SeineNationalRhône SaôneStrasbourgArrêtéDécisionDélégation de signatureAchatsCirculationCOT/CUTOrdre généralOSRéorganisationRH2017Décisions du 01.02.17 réorganisation DT Strasbourg Décisions du 8.02.2017 (OS,OG,RH,circulation, COT-CUT,RPA) DT BS Décisions du 24.02.2017 (OG,RH,marchés, achats,OS) DT RS Arrêté NBI n°201702023 -
Bulletin officiel des actes n° 68 du 25 octobre 2019
Bulletins officielsNationalNord-EstDécisionDélégation de signatureAchatsCirculationHS chantiersHS personnelOrdre généralOSRH2019– Décision du 9 août 2019 relative aux dons de jours de repos au sein de Voies navigables de France – Décisions du 21 octobre 2019 portant délégation de signature (OG, RH, OS, HS, Marchés, Achats, Circulation, Services faits, Co (...) -
Bulletin officiel des actes n°22 du 25 avril 2022
Bulletins officielsNationalNord-Pas de CalaisSiègeDélégation de signatureAchatsCirculationHS chantiersHS personnelOrdre généralOSRH2022-Décision du 19 avril 2022 portant délégation de signature de la directrice territoriale à ses collaborateurs (ordre général, ressources humaines, ordonnateurs secondaires, marchés, achats, hygiène sécurité et santé, CGV et circulation (...) -
Bulletin officiel des actes n°12 du 26 janvier 2023
Bulletins officielsNationalNord-Pas de CalaisDécisionDélégation de signatureAchatsHS chantiersHS personnelOrdre généralOSRH2023-Décision du 19 janvier 2023 portant délégation de signature de la directrice territoriale à ses collaborateurs (ordre général, ressources humaines, ordonnateurs secondaires, marchés, achats, hygiène sécurité et santé, CGV et circulation) & (...) -
Bulletin officiel des actes n°19 du 17 février 2023
Bulletins officielsNationalNord-EstNord-Pas de CalaisDécisionDélégation de signatureAchatsCirculationHS chantiersHS personnelOrdre généralOSRH2023– Décision n°2023/UTI CRR/06 du 10 février 2023 interdisant l’accès à tout véhicule sur le Pont de l’écluse N°10 des Marivées, franchissant le canal du Rhône au Rhin sur la commune d’ETUPES pour des raisons d’intérêt général liées à l (...) -
Bulletin officiel des actes n°42 du 17 mai 2023
Bulletins officielsNationalRhône SaôneDécisionDélégation de signatureAchatsOrdre généralOS2023-Décisions du 12 mai 2023 portant délégation de signature du directeur territorial à ses collaborateurs (OG, OS, Marchés publics, achats) – Direction territoriale Rhône Saône -Décision du 17 mai 2023 relative à la modification tempora (...) -
Bulletin officiel des actes n°62 du 31 juillet 2023
Bulletins officielsNationalNord-EstDécisionDélégation de signatureAchatsChômagesCirculationHS chantiersHS personnelMesures temporairesOrdre généralOSRH2023-Décisions du 20 juillet 2023 portant délégation de signature du directeur général à la directrice territoriale (OG, mesures temporaires, chômages) – DT Nord-Est -Décisions du 20 juillet 2023 portant délégation de signature de la dire (...) -
Bulletin officiel des actes n°83 du 5 octobre 2023
Bulletins officielsNationalNord-Pas de CalaisRhône SaôneDécisionDélégation de signatureAchatsChômagesHS chantiersHS personnelOrdre généralOSRH2023-Décisions du 29 septembre 2023 portant délégation de signature de la directrice territoriale à ses collaborateurs (ordre général, ressources humaines, ordonnateurs secondaires, hygiène, sécurité et santé et achats) – Direction territ (...) -
Bulletin officiel des actes n°31 du 8 avril 2024
Bulletins officielsNationalRhône SaôneSiègeDécisionDélégation de signatureAchatsChômagesHS chantiersHS personnelOrdre généralOS2024-Décisions du 3 avril 2024 portant délégation de signature de la directrice territoriale par intérim (ordre général, ordonnateur secondaire, hygiène, sécurité et santé, marchés et achats) – Direction territoriale Rhône Saône -Décision (...) -
Bulletin officiel des actes n°55 du 15 octobre 2013
Bulletins officielsNord-EstRhône SaôneDélégation de signatureAchatsCirculationOrdre généralOSRH2013– Décisions du 9 octobre 2013 portant délégation de signature : ordre général, ressources humaines, répression des atteintes à l’intégrité et à la conservation du domaine public fluvial, autorisations de circuler sur les digues et che (...) -
Bulletin officiel des actes n°56 du 15 octobre 2020
Bulletins officielsNationalDélibérationAchatsChômagesJours et horairesOrdre général2020Conseil d’administration n°4 du 14 octobre 2020 -
Bulletin officiel des actes n°15 du 30 mars 2009
Bulletins officielsBassin de la SeineNord-EstRhône SaôneDélégation de signatureAchatsOS2009– Décision du 25 mars 2009 portant délégation de signature en matière d’ordonnancement secondaire (DL Haute-Marne) – Décision du 25 mars 2009 portant délégation de signature en matière d’administration générale et de marchés (DL (...) -
Bulletin officiel des actes n°5 du 19 janvier 2010
Bulletins officielsNord-EstDélégation de signatureAchatsOrdre généralOS2010Décision du 11 janvier 2010 portant délégation de signature – DIR Nancy (générale) Décision du 11 janvier 2010 portant délégation de signature pour l’exercice de la compétence d’ordonnateur secondaire – DIR Nancy Décision du 11 janvie (...) -
Bulletin officiel des actes n°18 du 23 avril 2010
Bulletins officielsNord-EstDélégation de signatureAchatsOrdre généralOS2010Décisions du 31 mars 2010 portant délégation de signature pour la passation des marchés, ordre général, ordonnateurs secondaires et achats inférieurs à 4000 euros -
Bulletin officiel des actes n°34 du 3 septembre 2010
Bulletins officielsNord-EstDélégation de signatureAchatsOrdre généralOS2010Décisions du 31 août 2010 portant délégation : des achats d’un montant inférieur à 4000 €, passation et l’exécution des marchés, l’exercice de la compétence d’ordonnateur secondaire, ordre général – DIR Nord-Est -
Bulletin officiel des actes n°27 du 1er août 2011
Bulletins officielsBassin de la SeineDélégation de signatureAchatsOrdre généralOS2011Décision du 22 juillet 2011 portant délégation de signature Décision du 22 juillet 2011 pour l’exercice de la compétence d’ordonnateur secondaire Décision du 22 juillet 2011 pour la signature des achats d’un montant inférieur à (...) -
Bulletin officiel des actes n°1 du 5 janvier 2012
Bulletins officielsNord-EstDélégation de signatureAchatsOrdre généralOS2012Décisions du 2 janvier 2012 portant délégation de signature : ordre général, passation et exécution des marchés, ordonnateurs secondaires, achats d’un montant inférieur à 4000€ et chômages et horaires de navigation – Direction territo (...) -
Bulletin officiel des actes n°28 du 5 juin 2012
Bulletins officielsNord-EstDélégation de signatureAchats2012– Décision du 1er juin 2012 portant délégation de signature pour la signature des achats d’un montant inférieur à 4000 € DIR Nord-Est -
Bulletin officiel des actes n°2 du 7 janvier 2013
Bulletins officielsNord-EstDélégation de signatureAchatsOrdre généralOS2013Décisions du 3 janvier 2013 portant délégation de signature : achats d’un montant inférieurs à 4000 €, exercice de la compétence d’ordonnateurs secondaires, passation et exécution des marchés et ordre général