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  • DT Rhône Saône - Tourisme fluvial : état des lieux et retombées économiques 2017

    Brochures et lettres d'informations 24/10/2019
    TourismeBrochures / plaquettes
    Découvrez la plaquette “Tourisme fluvial : Etat des lieux retombées économiques en 2017”. Cette plaquette est le fruit de l’actualisation de l’Etat des lieux et retombées économiques du tourisme fluvial édité en décembre 2015 par la Directi (...)
  • Journées européennes du patrimoine 2023 : Voies navigables de France fait découvrir trois lieux d’ex (...)

    Espace presse 13/09/2023
    Sud-OuestCommuniqués de presse2023
    Toulouse (Haute-Garonne), le 12 septembre 2023 – Comme chaque année, Voies Navigables de France est heureux d’ouvrir ses portes au public dans le cadre des Journées Européennes du Patrimoine. Le 16 septembre prochain, trois sites emblématiq (...)
  • Bulletin officiel des actes n°32 du 28 mars 2023

    Bulletins officiels 28/03/2023
    Bassin de la SeineCentre-BourgogneNord-EstNord-Pas de CalaisRhône SaôneSiègeStrasbourgSud-OuestDécisionDélégation de signatureChômagesJours et horairesMesures temporairesOrdre généralOSRH2023
    -Décision du 27 mars 2023 portant délégation de signature au directeur des ressources humaines et des moyens -Décision du 27 mars 2023 modifiant la décision du 31 décembre 2012 portant désignation des directeurs des services territoriaux et (...)
  • Bulletin officiel des actes n°32 du 7 juin 2013

    Bulletins officiels 07/06/2013
    Bassin de la SeineCentre-BourgogneNord-EstNord-Pas de CalaisRhône SaôneStrasbourgSud-OuestDélégation de signatureHS chantiersHS personnel2013
    Décisions du 5 juin 2013 portant délégation de signature en matière d’hygiène et sécurité (personnel et chantiers) Direction territoriale Nord-Est, Direction territoriale Centre-Bourgogne, Direction territoriale Sud Ouest, Direction territo (...)
  • Bulletin officiel des actes n°53 du 7 octobre 2013

    Bulletins officiels 07/10/2013
    Bassin de la SeineCentre-BourgogneNord-EstNord-Pas de CalaisRhône SaôneStrasbourgSud-OuestDélégation de signatureHS chantiersHS personnelMesures temporairesOrdre généralRH2013
    -Décisions du 3 octobre 2013 portant délégation de signature (mesures temporaires)- DT Centre Bourgogne- DT Nord-Pas-de-Calais- DT Nord-Est- DT Sud-Ouest- DT Rhône Saône- DT Strasbourg- DT Bassin de la Seine -Décisions du 3 octobre 2013 por (...)
  • Bulletin officiel des actes n°24 du 17 mai 2017

    Bulletins officiels 17/05/2017
    Bassin de la SeineCentre-BourgogneNord-Pas de CalaisRhône SaôneStrasbourgSud-OuestDécision2017
    Décisions du 11.05.17 désignant les représentants du DG aux CA et comités de bassin Rhône-Méditerranée et Corse, Adour-Garonne, Loire-Bretagne, Rhin-Meuse, Artois-Picardie, Seine-Normandie
  • Bulletin officiel des actes n°15 du 2 mars 2010

    Bulletins officiels 02/03/2010
    Bassin de la SeineCentre-BourgogneNord-EstRhône SaôneSiègeDélégation de signatureMandat2010
    Décision du 2 mars 2010 modifiant la décision portant mandat de représentation de Monsieur Thierry DUCLAUX, directeur général de Voies navigables de France Décision du 3 mars 2010 modifiant la décision du 8 janvier 2010 portant délégation d (...)
  • Bulletin officiel des actes n°13 du 6 mars 2019

    Bulletins officiels 06/03/2019
    Bassin de la SeineCentre-BourgogneNord-EstNord-Pas de CalaisSud-OuestDélégation de signatureChômagesJours et horairesMesures temporairesOrdre généralRH2019
    Délégations de signature et décision du 4 mars 2019 – OG, RH,chômages et horaires,MT,DT BS (agence de l’eau), DT NE,DT SO, DT CB – Chômages et MT DT NPC -Modification des jours de chômages Escaut et Sambre
  • Bulletin officiel des actes n°32 du 11 octobre 2006

    Bulletins officiels 11/10/2006
    Bassin de la SeineCentre-BourgogneStrasbourgSud-OuestDélégation de signatureOS2006
    1. Décision en date du 4 septembre 2006 portant subdélégation de signature pour la compétence d’ordonnateur secondaire (direction interrégionale de Strasbourg) 2. Décision en date du 14 septembre 2006 portant délégation de signature concern (...)
  • Bulletin officiel des actes n°60 du 12 octobre 2009

    Bulletins officiels 12/10/2009
    Bassin de la SeineNord-EstRhône SaôneSiègeDélégation de signatureOrdre généralOS2009
    Décisions du 12 octobre 2009 portant délégation de signature (ordre général, achats, marchés et ordonnateur secondaire) DIR Nord-Est Décision du 12 octobre 2009 portant délégation de signature au responsable de la mission développement dura (...)
  • Bulletin officiel des actes n°7 du 10 février 2017

    Bulletins officiels 10/02/2017
    Bassin de la SeineCentre-BourgogneSiègeStrasbourgDélégation de signatureChômagesHS chantiersHS personnelJours et horairesMesures temporairesOrdre généralOSRH2017
    Décisions du 1er février 2017 portant délégation (marchés,domaines,OS,RH) DT Strasbourg Décisions du 9 février 2017 (RH,HS chantiers, pers.,MT) DTCB et DTBS OG,chômages,horaires, agence de l’eau DTBS Décisions Cabinet et DCOMM
  • Bulletin officiel des actes n°33 du 23 mai 2019

    Bulletins officiels 23/05/2019
    Bassin de la SeineNord-EstRhône SaôneStrasbourgDélégation de signatureJours et horairesMesures temporairesOrdre généralRH2019
    Décisions du 22.05.19 modifiant les horaires et chômages (DTNE, DTRS, DT Strasbourg) Décisions du 21.05.19 portant délégation de signature (OG, RH, MT,horaires) DTBS
  • Bulletin officiel des actes n°47 du 16 juillet 2019

    Bulletins officiels 16/07/2019
    Bassin de la SeineRhône SaôneSiègeSud-OuestDécisionDélégation de signatureChômagesJours et horairesMesures temporairesOrdre généralRH2019
    Décisions du 15.07.19 portant délégation de signature DRHM et SG DTSO (MT et chômages) DTBS (OG, RH, chômages, MT, horaires et agence de l’eau) Règlement d’exploitation du Slipway de Lyon
  • Bulletin officiel des actes n°51 du 30 août 2019

    Bulletins officiels 30/08/2019
    Centre-BourgogneNord-EstSiègeStrasbourgDélégation de signatureAchatsChômagesCirculationHS chantiersHS personnelMesures temporairesOrdre généralOSRH2019
    Décisions du 29 août 2019 portant délégation de signature (DGD, DGA, DRHM) RH, MT, chômages DT CB Décisions du 19 août 2019 portant délégation de signature (OG, RH, OS, HS, CGV) DT CB Décisions du 20 août 2019 portant délégation de signatu (...)
  • Bulletin officiel des actes n°62 du 11 octobre 2019

    Bulletins officiels 11/10/2019
    Bassin de la SeineCentre-BourgogneNord-EstStrasbourgDélégation de signatureChômagesMesures temporairesOrdre généralRH2019
    – Décisions du 10 octobre 2019 portant délégation de signature en matière de ressources humaines – DT Bassin de la Seine, DT Strasbourg et DT Centre Bourgogne – Décisions du 10 octobre 2019 portant délégation de signature (...)
  • Bulletin officiel des actes n°28 du 29 mars 2021

    Bulletins officiels 29/03/2021
    Bassin de la SeineRhône SaôneStrasbourgSud-OuestDélégation de signatureChômagesJours et horairesMesures temporairesOSRH2021
    Décisions du 25 mars 2021 portant délégation de signature : mesures temporaires, chômages et horaires – Direction territoriale Strasbourg Ressources humaines, mesures temporaires, chômages et horaires – Direction territoriale R (...)
  • Bulletin officiel des actes n°31 du 16 avril 2021

    Bulletins officiels 16/04/2021
    Centre-BourgogneNord-Pas de CalaisRhône SaôneSiègeDélégation de signatureAchatsChômagesJours et horairesMesures temporairesOrdre généralRH2021
    – Décisions du 1er avril 2021 portant délégation de signature : ordre général, ressources humaines, marchés et achats – Direction territoriale Rhône Saône – Décision du 16 avril 2021 portant délégation de signature à la se (...)
  • Bulletin officiel des actes n°11 du 27 février 2018

    Bulletins officiels 27/02/2018
    Bassin de la SeineRhône SaôneSiègeSud-OuestDélégation de pouvoirDélégation de signatureChômagesHS chantiersHS personnelJours et horairesMesures temporairesOrdre généralRH2018
    Décisions du 23.2.18:délégation de pouvoir aux DT (hygiène,sécurité,santé) MT,chômages DTRS- OG, RH, MT,chômages DTSO et DTNPC Directeurs services territoriaux, OS, OG, RH, MT,chômages,horaires DTBS Délégation de signature DDEV
  • Bulletin officiel des actes n°5 de mai 2004

    Bulletins officiels 31/05/2004
    Bassin de la SeineRhône SaôneSiègeDélégation de signatureOrdre général2004
    1. Délégation et subdélégation de signature aux représentants locaux – M. MARENDET, direction régionale de Nantes – Mme BONNY, direction régionale de Seine Aval – M. DEISS, délégation locale de la Gironde 2. Délégation de (...)
  • Bulletin officiel des actes n°2 du 18 janvier 2006

    Bulletins officiels 18/01/2006
    Bassin de la SeineNord-Pas de CalaisSud-OuestDélégation de signatureOrdre général2006
    1 -décisions portant subdélégation de signature pour certains actes dans le cadre de missions VNF – décision portant subdélégation de signature à M. François XICLUNA – décision portant subdélégation de signature à M. Jean-Bernar (...)
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