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Bulletin officiel des actes n°56 du 2 novembre 2015

Bulletins officiels 02/11/2015

National Strasbourg Décision Délégation de signature COT/CUT RH 2015

Décision du 15 janvier 2015 (CHSCT) Décision du 04 mai 2015 (CTU droit public et plénière) Utilisation de la vedette LE RHONE pour 2016 et 2017 Décisions du 26 octobre 2015 (RH, marchés, COT et CUT) DT Strasbourg

Bulletin officiel des actes n°10 du 3 mars 2017

Bulletins officiels 03/03/2017

Bassin de la Seine National Rhône Saône Strasbourg Arrêté Décision Délégation de signature Achats Circulation COT/CUT Ordre général OS Réorganisation RH 2017

Décisions du 01.02.17 réorganisation DT Strasbourg Décisions du 8.02.2017 (OS,OG,RH,circulation, COT-CUT,RPA) DT BS Décisions du 24.02.2017 (OG,RH,marchés, achats,OS) DT RS Arrêté NBI n°201702023

Bulletin officiel des actes n°64 du 8 octobre 2018

Bulletins officiels 08/10/2018

Bassin de la Seine National Décision Délégation de pouvoir Circulation COT/CUT HS chantiers HS personnel Ordre général OS RH 2018

Décisions du 01.10.18 portant délégation de signature (OG,RH,OS,HS personnel et chantiers,RPA,COT,CUT,circulation) DTBS Décisions habilitation pour élections professionnelles du 6.12.18 (Toutes DT)

Bulletin officiel des actes n°8 du 8 février 2022

Bulletins officiels 08/02/2022

Bassin de la Seine National Nord-Pas de Calais Siège Décision Délégation de signature Chômages Circulation COT/CUT HS chantiers HS personnel Jours et horaires Mesures temporaires Ordre général OS RH 2022

-Décision du 7 février 2022 relative à la modification des jours de chômages et horaires programmés pour la période du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022 – *biefs de Vitry-le-François et de l’Ermite y compris du pont canal (chômage (...)

Bulletin officiel des actes n°17 du 7 avril 2009

Bulletins officiels 07/04/2009

Bassin de la Seine National Strasbourg Délégation de signature COT/CUT OS

– Décision du 24 mars 2009 relative au péage pour l’utilisation de l’ouvrage particulier de la pente d’eau de MONTECH – Décision du 7 avril 2009 portant délégation de signature (COT) DIR Bassin de la Seine – Décision du 7 (...)

Bulletin officiel des actes n°9 du 28 mars 2014

Bulletins officiels 26/03/2014

National Décision COT/CUT 2014

Décision du 26 mars 2014 précisant le champ d’application et le mode de tarification de la COT simplifiée

Bulletin officiel des actes n°45 du 26 décembre 2014

Bulletins officiels 26/12/2014

Bassin de la Seine National Strasbourg Délégation de signature Circulation COT/CUT OS RH 2014

Décision du 19 décembre 2014 portant délégation de signature – contrat de partenariat sur l’Aisne et sur la Meuse Décisions du 19 décembre 2014 – RH, OS, RPA, digues et chemins, COT DTBS Décisions du 19 décembre 2014 ̵ (...)

Bulletin officiel des actes n°63 du 18 octobre 2019

Bulletins officiels 18/10/2019

National Nord-Est Sud-Ouest Décision Délégation de signature COT/CUT HS chantiers HS personnel OS RH 2019

Décision du 8 octobre 2019 interdisant, temporairement, toute circulation sur les chemins de halage versant Marne du Canal entre Champagne et Bourgogne (CCB) du 08 au 31 octobre 2019 – bief 4, du PK146.260 au PK144.359, en ri (...)

Bulletin officiel des actes n°41 du 11 décembre 2006

Bulletins officiels 11/12/2006

Centre-Bourgogne National Décision Délégation de signature COT/CUT OS 2006

1. Décision en date du 29 novembre 2006 portant délégation pour l’exercice de la compétence d’ordonnateur secondaire (délégation locale du canal de Bourgogne) 2. Décision en date du 29 novembre 2006 portant délégation de signature pour la g (...)

Bulletin officiel des actes n°22 du 5 décembre 2008

Bulletins officiels 05/12/2008

National Rhône Saône Décision Délégation de signature COT/CUT 2008

– Décision du 24 novembre 2008 fixant le montant des redevances domaniales 2009 applicables aux différents usages du domaine public fluvial confié à VNF et de son domaine privé – Décision du 27 novembre 2008 portant délégation d (...)

Bulletin officiel des actes n°5 du 14 janvier 2013

Bulletins officiels 14/01/2013

Bassin de la Seine National Délégation de signature COT/CUT Ordre général OS 2013

Décisions du 11 janvier 2013 portant délégation de signature : ordre général, convention d’occupation et d’usage temporaire, ordonnateurs secondaires, représentation du pouvoir adjudicateur DT Bassin de la Seine Décision du 7 janvier 2013 f (...)

Bulletin officiel des actes n°61 du 26 novembre 2013

Bulletins officiels 26/11/2013

Bassin de la Seine Centre-Bourgogne National Nord-Est Nord-Pas de Calais Rhône Saône Siège Strasbourg Sud-Ouest Délégation de signature COT/CUT HS chantiers HS personnel 2013

-Décision du 14 novembre 2013 portant délégation de signature pour la passation des marchés et en matière d’occupation temporaire et d’usage temporaire du domaine public – DT Strasbourg -Décision du 14 novembre 2013 portant délégation de si (...)

Bulletin officiel des actes n°66 du 11 octobre 2018

Bulletins officiels 11/10/2018

National Délibération COT/CUT 2018

Délibérations du conseil d’administration n°3 du 9 octobre 2018

Bulletin officiel des actes n°85 du 21 décembre 2018

Bulletins officiels 21/12/2018

National Décision COT/CUT 2018

Décision du 19 décembre 2018 fixant le montant des redevances domaniales et des autres redevances applicables à compter du 1er janvier 2019

Bulletin officiel des actes n°60 du 4 octobre 2019

Bulletins officiels 04/10/2019

National Strasbourg Décision Délégation de signature Chômages COT/CUT RH 2019

– Décision du 3 octobre 2019 portant abrogation de la délégation de pouvoir pour la préparation, la signature et l’ exécution du marché de prestations d’assistance à l’entité de surveillance (et ses prestations annexes) du contrat de (...)

Bulletin officiel des actes n°19 du 17 avril 2009

Bulletins officiels 17/04/2009

Centre-Bourgogne Rhône Saône Strasbourg Délégation de signature COT/CUT Ordre général OS 2009

Décision du 14 avril 2009 portant délégation de signature – DIR Saône-Rhône-Méditerranée Décision du 14 avril 2009 portant délégation pour la passation de marchés et en matière de COT- DIR Strasbourg Décision du 15 avril 2009 portant (...)

Bulletin officiel des actes n°43 du 19 octobre 2010

Bulletins officiels 19/10/2010

Siège Strasbourg Délégation de signature COT/CUT 2010

Décision portant délégation de signature en date du 18 octobre 2010 (modification de la délégation de signature du 27/07/2010) – Mission Seine-Nord-Europe Décision portant délégation de signature en date du 18 octobre 2010 (passation des ma (...)

Bulletin officiel des actes n°47 du 28 septembre 2015

Bulletins officiels 28/09/2015

Bassin de la Seine Strasbourg Délégation de signature Circulation COT/CUT Ordre général OS RH 2015

Décisions du 24 septembre 2015 portant délégation de signature (OG, OS, RH, circulation, RPA et COT) DT BS Décision du 21 septembre 2015 portant délégation de signature (marchés et COT ) DT Strasbourg

Bulletin officiel des actes n°56 du 23 novembre 2017

Bulletins officiels 23/11/2017

Bassin de la Seine Délégation de signature Circulation COT/CUT Ordre général OS RH 2017

Décisions du 10.11.2017 portant délégation de signature (OG, RH, OS, RPA, COT et CUT, circulation) Direction territoriale Bassin de la Seine

Bulletin officiel des actes n°22 du 29 mars 2018

Bulletins officiels 29/03/2018

Bassin de la Seine Délégation de signature Circulation COT/CUT HS chantiers HS personnel Ordre général OS RH 2018

Décisions du 26.03.2018 portant délégation de signature (Ordre général, RH, HS personnel et chantiers, OS, RPA, COT, CUT, circulation) Direction territoriale Bassin de la Seine